Droit de l'antiquité à nos jours

Séance 1 : l’héritage institutionnel antique :

L’Antiquité débute lorsque l’on a inventé l’écriture (signe la fin de la préhistoire) (3300 ans avant JC). Les 1ers écrits sont présents pour le point de vue fiscal au début. C’est au moyen orient que se mettent en place les 1eres civilisations (Mésopotamie et Egypte).

Section 1 : Les monarchies orientales :

La Mésopotamie correspond aujourd’hui à l'Irak, la Palestine, etc. C’est ici que vont se produire la plupart des grandes évolutions, comme l’invention de l’agriculture. On mange, mieux, on s’installe et on construit des maisons. C’est à partir de là que naissent les 1eres villes et les premières civilisations. La civilisation devient sédentaire. Les religions, règles juridiques, etc.… se développent et se précisent. Vers 3000 avant notre ère l’écriture est mise au point.

Il y a 2 sociétés qui nous intéresserons : Mésopotamie et la Palestine (peuple hébreux). Les hébreux développent une religion monothéiste de laquelle découle alors une organisation politique. Cette organisation politique a eu un rôle important lors de la construction des institutions françaises.

I - Le fondement divin du pouvoir :

- Le roi mésopotamien est un relai entre la divinité et le peuple : il gouverne selon les “indications” du ou des dieux.

- Le roi hébreu est sacré : il bénéficie d’une cérémonie qui sera reprise en France par exemple : LE SACRE. On marque le fait qu’il a été choisi par dieu pour diriger. Le roi étant sacré traduit le fait qu’il a été choisi par dieu pour gouverner les hommes. Le roi a un pouvoir plus important car dieux l’a choisi.

II - Le partage du pouvoir :

On remarque que le roi n’est plus seul à diriger, ce ne sont que des Hommes :

- Assemblée des notables ou des anciens : les notables sont les gens “connus” et les anciens sont le car considérez plus sages

- Assemblée des guerriers ou des hommes de la cité : des personnes plus jeunes.

Cela permet au roi d’avoir plusieurs points de vue : un point de vue comme le sien mais pouvant différer, avec les jeunes, et celui différent, avec les plus anciens, car ayant plus d’expérience. Aujourd’hui il y a encore 2 assemblées : le sénat venant du latin : sénex signifiant “vieillard” et l’assemblée des députés étant plus au contact du peuple.

III- Etat et administration territoriale :

Les empires se mettent en place car les cités cherchent à s’agrandir en “attaquant” les autres cités.

L’empire assyrien s’étend énormément. Ils ont été de grands conquérants, ils cherchent à piller et à construire mais pas à construire un état. Ils continuent à gouverner depuis une même capitale. Il n’y a pas de volonté de construire une civilisation/ un gouvernement. Ils démarrent leur conquête en 920 et s'arrêtent en 612 à cause d'une défaite. Ils ont perdu car ils n’avaient pas de gouvernement.

L’empire perse correspond au sud de l'Iran actuel. Ils débutent la construction de l’empire en 500. Les perses partent dans différentes directions pour construire un empire immense. Cet empire se battit sur la conquête militaire mais donne lieu à un système administratif. Rois : Cyrus, Darius. Les perses découpent leur empire en territoires dirigés par des satrapes car le roi ne peut gouverner depuis sa capitale. Cela fonctionne, mais un système d’inspection est mis en place pour vérifier que le gouvernement des satrapes soit dans l’idée du roi. Ils essayent de construire un état. Le commerce est le langage universel par excellence : construction de routes. La monnaie aussi devient universelle. La tolérance est aussi une caractéristique : ils tolèrent la différence et ne cherchent pas à imposer leurs religions, coutumes etc. Cyrus est alors considéré comme un lointain père des droits de l’homme : il avait mis en place une loi autorisant des autres religions. Il a aussi permis aux juifs de retourner à Jérusalem et de suivre leur dieu unique. L’empire perse ne durera pas longtemps, car battu par Alexandre Legrand, un Grec. Il conservera le système politique et administratif. Ce que l’on appelle aujourd’hui l'Iran est la perse ancienne.

Section 2 : La Grèce des cités :

La Grèce antique correspond à la Grèce moderne, mais elle est plus grande (la vieille). Elle ne forme pas un état. Chaque cité est indépendante. Ceux vivant dans ces cités ont sensiblement la même religion, la même langue, les mêmes coutumes. La Grèce va être révolutionnaire car tous les autres systèmes politique sont établis sur le même schéma (un roi ayant tous les droits), un schéma d’obéissance. La Grèce fonde son système politique sur la liberté. Chaque cité grecque forme une communauté. Chaque communauté jouie de l’indé économique : l’autarcie. Elles se donnent leurs propres règles, normes, etc. : c’est l’autonomie (auto/nomos). Dans la cité grecque, le pouvoir appartient à la communauté, c’est la communauté qui choisit comment elle sera organisée. Il y a 3 formes d’organisation en général :

- L’aristocratie (aristos : le meilleur/cratos : l’autorité) c’est le gouvernement des meilleurs (1 groupe de personnes qui sont les meilleurs (riches, les anciens, etc.))

- La tyrannie (le gouvernement d’un seul) celui qui gouverne est seul : c’est celui que l’on nomme le tyran il ‘n'est pas nécessairement mauvais

- La démocratie (démos : le peuple) c’est le pouvoir du peuple, le pouvoir est détenu par les hommes, par les citoyens (pas de femmes, pas d’esclaves, pas d’étranger (métèques)) A Athènes il y a 500 000 habitants, il n’y a que 30 000 citoyens ayant le droit de vote. Ils forment une assemblée : une ecclésia. Elle détient un pouvoir considérable, celui de faire la loi, de voter les lois

A Athènes : c’est une démocratie : la loi est l’expression de la volonté, ils sont donc restreints par leur volonté : ils font ce qu’ils veulent et sont libres.

Section 3 : Rome :

Rome

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