Droit de l'Union Européenne

Droit de l’UE 1ier octobre.

Acte de l’UE, ici règlement :

En revanche ce qu’a deduit la cour de justice c’est que le traité prévoyé que le règlement été directement applicable dans les etat et pas par les etat membre. Prevu dans le traité par l’effet direct. Signifie qu’il est intégrer directement dans l’ordre nationaux mais aussi que le reglement par sa nature normative s’adresse directement aux particuliers. (créateur de droit et d’obligation).

« en raison de sa nature même et de sa fonction dans le système des source de droit commu, le reglement est apte a conférer des droit aux particulier … » cj POLITI affaire 43 1971.

Par definition tout reglement dispose de cette effet. Contrairement aux directives ou autres…

Et cela dans tout etat membres. De manière simultané, n’a pas de destinataire particulier etc.. même air géo que les traité.

La directive :

ART 288 AL 3 TFUE.

Les directives instrument original, rien a voir avec directives en droit admin, très adapté a ce qu’est l’intégration euro.

A deux étages, comme en UE au final donc bien adapté.puisque on définit au niveau euro les objectif a atteindre et niveau nationaux la forme utilisé pour les atteindre.

Apprait comme un instrument adapté par rapport a ce qu’est l’ue car combine une norme UE et une mise en œuvre des états membres.

Un instrument revelateur de ce qu’est l’intégration euro. Car elle a suscité bcp de difficulté. ( robert covart : la directive intrigue, dérange, divise ) la directive n’est pas simple.

Ceci étant, vie a vie des directives il faut éviter les malentendu, on va en dissiper deux.

L’art vu plus haut est doublement trompeur. Donc avant de commencer on va dissiper les malententu sur l’art.

1 : c’est une idée a opposé le rglement a la directive, l’idée véhiculé c’est que le reglement = intégration et directive = coopération. De part la force du règlement (intégration obligatoire)

La directive elle laisse la forme et les moyen donc «  moins de contrainte «  donc plus un force coop, ça c’est un malentendu. Car on dit que c’est un forme concéder par l’ue, pour les etat membre libre de faire valoir leur choix sur la forme et moyen, la logique ce n’est pas ça.

La directive est aussi contraignant que reglement c’est juste plus intélligent.

Ex : 3 ans toute plage eau de l’ue doit avoir une norme spécifique, la directive va permettre que ce ne soit pas le même moyen pour chaque etat membre ayant une situation différente par bcp de choses, ils vont utiliser le moyens le plus efficace de manière personnelle pour atteindre l’objectif. Ex ici, création de lois ou d’un etablissement public.. Avec un règlement pas possible de prendre en compte les caractéristique particulière des états.. Ici ce n’est pas une liberté dans la directive, mais doivent choisir ce qui est le plus efficace. On vise l’objectif que l’ont veut vraiment atteindre.

C’est une compétence d’apatation et non une liberté concéder ( la directive ).

2 : la directive va être mise en œuvre par des actes nationaux , les etat vont atteindre les objectif, le terme qui c’est imposer c’est le terme de « transposition de la directive ».

Malheureux que ce soit ce terme, car il apparait comme dualiste… ca ressemble a un système dualiste quand on explicite par ces termes… Le fait de le présenter comme ça, adopter par eu et par etat application par mesure de transposition, ressemble a un shémat dualiste, reception -> transformation pouvant faire application.

Ici on pense que c’est la loi de transposition qui donnerait l’effectivité de la directive. NON c’est la mise en œuvre de la directive. La directive a un effet juridique dans les droit national même sans la transposition de la directive.

La directive avant d’etre transposé en France, a un effet, même si non transposé.

Ex des emballage.-> non transposé mais juridiquement déjà là car dommage intérêt au particulier s’étant conformé a la directive et ayant eu amende car norme national pas en conformité.

L’idée de liberté, de coopération, ne rentree pas en compte en directive.

La transposition n’est pas a voir en tant que système dualiste, il y a une effectivité immédiate ( source de droit et d’obligation).

Le texte de l’art est doublement trompeur :

D’abord tout etat membres destinataires, la directive a un ou des destinataire, elle n’a pas de portée générale. LA définition semble impliquer cela, pourtant si..

Eé fev 1884 CLOPPENBOURG « la directive est un acte ayant une portée générale »

TPI 20 1994 AZOCARNE «  la directive a une portée générale normative »

Le texte est trompeur, c’est adresser a tout les etat membres. C’est un instrument de legislation avec une décomposition, eu / etat.

SI juriste rigoureux, le texte choque car dit une chose qui n’est pas bonne.

Ensuite ce qui peut tromper dans ce texte, c’est qu’on a l’impression d’un équilibre, entre les objectif et la forme/moyen. Mais il ne faut pas le voir comme ça. Il y a une obligation absolue de resultat et une liberté relative quand a la forme et moyen !

On va le démontrer : obligation absolue : la lien entre cette obligation et le délai

Résultat a atteindre a un certains délai

La CJ a fait toute les declinaison logique et inimaginabe a cette obligation de résultat.

1. Obligation de résultat et délai :

Il n’y a ps uniquement qu’un resultat a atteindre il y a un délai, qui est contraignant. Etat ne l’ayant pas fait sera condamné pour manquement a ses obligation ( ex trasposé mais pas de résultat atteint, ou non transposé )

Le terme du délai semble représentaer un élément essentielle a la condamnation, on pourrait facilement considérer que on donne une marge a l’état ( de l’ordre de 18 mois, c’est une moyenne ! ) pendant ce temps on leurs fiche la paix, ils se débrouille et c’est a la fin du temre que l’on verifie… Mais le caractère impératif de la diretive, la cj estime que l’ont peut condamné l’état même durant le terme, pour violation. Pourquoi ? 18 DEC 1997 INTER ENVIRONNEMENT VALLONY C129-96

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