Dissertation sur la sanction

« ubi societas , ibi jus » là ou il ya societe ,il ya droit . De cet adage ,il paraît clair qu ‘une societe ne peut avoir lieu sans droit . Ainsi que le droit de par sa definition, est un ensemble de regle de conduite socialement edictée et sanctionné qui s’imposent aux membres de la société . Dispose et vise d’organiser les rapports humaines et assure la regulation sociale . Quant à la regle de droit , pilier d’une societe organisée , se presente clairement comme regle de conduite social ,intervient voire s’affirme à travers le legislateur et autre acteurs du systeme juridico-etatique , qui recherchent l’equilibre entre interet general et individuel, ainsi que d’assurer les objectifs politique et social souhaités par l’etat . La regle de droit , pilier majeur de la sociéte qui assure la stabilité de la vie social dans un cadre , d’ordre social , de respect , de paix et de justice, se distingue des autres regles par son aspect obligatoire , qui s’exprime lors d’une reprimandation d’une infraction penal,ou lors de l’interdiction de causer un dommage à autrui .

« La loi statut sur tous : elle considere les hommes en masse jamais en particulier » portalis , fait allusion à la generalité et l’abstraction de la regle de droit , ce qui fait d’elle une regle de droit , le fait qu’elle soit par essence impersonnelle , s’applique à un nombre indeterminé de personnes ,ainsi l’article 3 du code civil , je cite : « Les lois de police et de sûreté obligent tous ceux qui habitent le territoire.

Les immeubles, même ceux possédés par des étrangers, sont régis par la loi française.

Les lois concernant l'état et la capacité des personnes régissent les Français, même résidant en pays étranger. » de son caractere generale par essence , elle s’applique desormais aux individus concernés . Ainsi l’abstraction y est presenter par la regle de droit , visant des situations generale et no precise , se differencie par cela de la decision jurdique qui fait application d’une regle de droit à une situation particuliere .

La regle de droit à laquel est attachée la notion de la sanction pour assurer defacon certaine son application et une liberté et certitude de l’action des membres de la societe. Dans le domaine juridique ,la sanction connaît des degre d’importance selon l’importance de l’infraction . Apres une presentation de «  la regle de droit » , cela mene vers la discusion et l’etude du sujet concerné qui est la sanction de la regle de droit ,la sanction comme un element specifique de la regle de droit fait sujet d’etude . Les questions qui peuvent generalement se poser sont aux alentours de l’origine de cette notion de sanction, Qu’elle est-elle ?

La sanction n’est pas propre à la regle de droit ,puisqu’elle est omnipresente dans la morale et la religion , il peut etre deduit qu’elle trouve son origine dans le droit naturel . Elle existait de meme dans un cadre etatique et juridique , depuis l’antiquité romaine , Ainsi il peut-etre ajouter que l’homme de par sa raison et la morale , a déjà cet acquis de la notion de la sanction , , l’homme se pose generalement la question : « si je fait cela , il se passera quoi ? », notion de sanction , s’affirme a travers la religion et la morale , plus exigeant que la regle de droit ,detenant , la sanction comme un de ses caracteres. Le probleme à etudier ,s’enonce ainsi : en tenant compte du fait quela sanction est un critere de la regle de droit , lors de son affirmation de cette regle , peut-il etre dit que la sanction presente des limites et/ou exeptions ?

Il sera envisagé d’etudier dans un premier temps , la sanction indispensable à l’application de la regle de droit 1 qui menera vers l’interogation sur les limites de la sanction 2

1

la regle de droit presente different caracteres tel l’obligation, l’abstraction ,la generalité , la sanction en fait partie ,ainsi qu’une norme juridique n’a de valeur que si elle est sanctionée,et c’est ce qui permet de distinguer la rehle de droit , c’est l’autorité qui l’impose et la sanctionne en cas d’infraction et de non respect ( voire desobeissance ), en premier temps il sera envisageable l’etude de la saction comme element necessaire à l’ordre social A et puis les domaine et facon d’application de la sanction .

A -

Le droit a pour objet et finalité d’organiser la vie en société ,de normaliser les rapports pour assurer l’harmonie sociale ,la regle de droit applique generalement ce qui devrait se faire puisque cela correspond a un ideal de justice.Un ordre sanctionné , la sanction detient generalement comme signification ,infliger une peine .La sanction est saisi au droit de par sa necessité au respect de l’ordre .La necessité de la sanction s’exprime dans le fait quesi une regle ne presente aucune conditions ( sanctions)elle ne sera pas respecté:ex:lanomination des femmes au conseiladministritatif .,. La regle de droit sanctionnéparl’etat publique , la notion de sanction connaît une diversité cela en prenant forme d’une execution , d’une punition ou d’une reparation . Le droitmoderne de nosjours à desfondementsmoraux etreligieuses,certains regle sont àla fois morale et religeiuse . Le rapport morale et droit se traduit par regle morale et juridique ,ainsique la regle morale est vecu dan sle fort interne selon kant visant laperfection alors que la regle juriduqe se consentre au fort externe ( relation àautrui )ne tend pas vers laperfection mais vers un niveau acceptable de comportement ,tout en tenant comme source d’inspiration

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