Dissertation droit: qu'est-ce que le droit?

Droit

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Jeudi matin de 9h à 11h, même cours

Qu'est ce que le droit ?

        C'est le régulateur de la vie sociale, il régit les rapports entre les hommes.

2 notions :

• Le droit objéctif regroupe l'ensemble des normes juridique aplicable à un état. C'est l'ensemble des sources du droits ( lo, jurice prudence...)
• Les droits subjéctifs, regroupe l'ensemble des prérogatives que le droit objéctif accorde à un individu. Les droits subjéctifs sont oposable ax autres(droit à la vie privée, droit de proprieté, droit de vote...).

        Section 1 – La place du droit privé

1. La place du droit privée dans l'organisation des branches du droits

        1ere observation : On fait la distribution entre le droit privé et public. Le droit privé régit les rapport entre les personnes privé. Il ne concerne que les interêts personnel des particuliers. Le particulier peut être une personne physique au monde.

• Personne morale de droit privé : association, societé, les syndicats...

        Le droit public concerne l'interet général et structure les rapports dans lesquels une personne morale de droit publique au moins est impliqué.

• Personne morale de droit public : l'état, région, département, commune

        2eme observation : Il y a des enjeux à distinguer: le droit public et privée. Cette distinction remonte à la révolution française, c'est l'application du principe de la séparation des pouvoirs. Interdire à chacun des 2 pouvoir (executif, legislatif et judiciare) d'empieter sur les 2 autres.

        Conséquence : le juge judiciaire ne peut pas juger l'administration (donc en 1790 les révolutionnaires on créé les juridiction administrative). Depuis cette date le droit privé relève du juge judiciaire avec la cour de casation à sa tête.

        Le droit public lui relève de la compétence du juge administratif qui a lui à sa tête le conseil d'état.

        3Eme observation : Cette différence entre le droit public et privée doit cepndant être relativisé.

• Raison pratique, quelquefois un contancieu relève par hasard de l'un ou de l'autre des deux ordres de jruidictions
• Raison théorique. Le code civil a été publié en 1804 et pose les bases de notre droit)

exemple : en droit des contrats et droit des biens. Ce droit privé contient de plus en plus des régles d'ordre public.

        Une régle est d'ordre publique quand elle vise à protéger l'interet général et qu'a ce titre elle s'impose à toute personne. Par exemple le droit pénal, le droit du travail (SMIC) et le droit de la consomation.

1. La place du droit civil dans l'organisation du droit privé

        Le droit civil est au centre du droit privé car :

• le droit civil contient les fondements du droit privée
• C'est à partir du droit civil que son né les différentes branches du droit

        Une branche du droit est dite autonome quand elle constitue un système cohérent de régle qui se joue entre elle sans être nécéssaire (droit de la famille, pénal, du travail...) de se référer à une régle extérieure.

Section 2 – Evolution du droit

1. Evolution du droit dans l'histoire

        Le droit évolue lentement, et l'histoire du droit permet de comprendre le droit positif c'est à dire contemporain.

        Le droit romain : Il était sufisament bien construit pour que certaine régle soit aujourd'hui encore applicable (en droit des contrat soi la force obligatoire des contrat. Mais aussi en droit des personnes).

• L'ancien droit : Période qui couvre tous l'ancien régime (début chute de l'empire romain jusqu'en 1789). Cette même période est composé de 3 étapes :

• L'appplication du droit coutumier
• Du XI au XIVeme siecle, le droit canon (cononique) a dominé : C'est le droit de l'église.
• Les rois de France ont adopté des ordonnaces royale

• Le droit intermédiaire. Il correspond au droit de la révolution française ( à peine 10 ans). Les révolutionnaire vont reconstruire le droit sur la base de 3 principes : égalité, liberté (individuelle), laïcité.
• Le code civil. Publié en 1804, rédigé en 4 mois sous Napoléon et il va unifier le droit sur l'ensemble du territoire. Il a été éxporter dans d'autre pays et à été très long (150), il a donc eu un grand succé.
• Le droit postérieur à la 2nd GM. 2 évolutions principale :

• On assiste à un renouveau de la jurice prudence. La jurice prudence regroupe l'ensemble des décisions, des cours et des tribunaux. C'est l'ensemble des décisions de justice.
• L'importance du nombre de textes adopté.

Le droit évolue par son histoire

1. Evolution du droit privé par le droit comparé

        Le droit évolue en empruntant des régles à d'autres systèmes juridique. Les États s'inspirent souvent du droit de la puissance économique la plus forte. (exemple : les Etats-Unis aprés la guerre). Il y a une accélération de la mondialisation et une uniformisation du droit à travers le monde (exemple : Union Européenne).

        Il y a aussi l'évolution du droit par les mœurs : le droit ne peux pas heurter trop violement les habitudes de la population. Par exemple en 1974 la majorité passe de 21 à 18 ans, 30 ans plus tard il parrait difficile de la remettre à 21 ans). De plus le droit doit egalement encadrer les mœurs. Par exemple le droit français interdit les conventions de mère porteuse.

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