De quelle manière la transmission des coutumes médiévales va-t-elle évoluer pour répondre aux besoins de la population ?

De quelle manière la transmission des coutumes médiévales va-t-elle évoluer pour répondre aux besoins de la population ?

La coutume peut se définir comme un ensemble d’usages d’ordre juridique qui ont acquis une force obligatoire par le consentement d’un groupe social, par la répétition d’actes paisibles et publics, et la permanence de ces actes pendant un temps suffisamment long.

Les Capétiens ont difficilement construit l’état, au fond on s’apercoit que très largement la France jusqu’à la Révolution Française est restée un droit coutumier.

Ces coutumes vont s’exploser, commencer à la fin des Mérovingiens, elles vont répondre à des besoins juridiques et financiers importants.

Les Carolingiens vont représenter une parenthèse dans l’absence de pouvoir central, règne d’unification par le droit et les capitulaires par Charlemagne, phase ce centralisme qui ne dure pas, et de nouveau le système va être dominé par l’absence de pouvoir central, les premiers Capétiens n’arrivent pas à imposer une autorité.

A partir du XIe siècle, apparaissent dans chaque seigneurie, des coutumes, qui émergent progressivement des rapports de force existant entre le seigneur et ses sujets, ou entre les habitants d’un même territoire et les transforment en rapport de droit. L’apparition des coutumes et leur fixation marquent clairement la domination du fait sur le droit.

En quoi la coutume source de droit représente-t-elle au fil du temps les besoins de la population ?

La mise en place de la coutume (I) et la nécessité de sa rédaction(II)

I. La mise en place de la coutume comme pouvoir central

Le basculement du pouvoir royal entre les carolingiens et les capétiens (A) avec la montée fulgurante de la coutume (B)

A. Les fractures du pouvoir royal

Le pouvoir royal connait en quelque sorte une éclipse, le pouvoir royal en tant que pouvoir central est discrédité pratiquement jusqu’à la fin du XIIIème siècle, et les premiers Capétiens de 987 jusqu’en 1328 ne sortent de l’ombre qu’à partir de 1180 avec Phillipe Auguste avec des rois justiciers.

Dans la Francia Occidentalis, il est vu qu’il y a un affaiblissement du pouvoir royal, notamment le roi Carolingien va perdre le contrôle de son territoire, de ces officiers, ce qu’on appelait les comtes et les ducs qui étaient censé représenter l’administration local, et parce que l’Empire s’est fragmenté, ils vont se comporter petit à petit comme des puissances indépendantes, donc Charles le Chauve et ses successeurs vont abandonner leur pouvoir au profit des ducs et des comtes, ils vont considérer qu’ils sont propriétaire du royaume.

Les capitulaires carolingiens petit à petit vont cesser d’être promulgués ; 884= derniers capitulaires carolingiens.

Or le passage des Carolingiens aux Capétiens se fait avec Hugues Capet en 987 qui va initier une nouvelle dynastie, c’est un grand seigneur qui possède des territoires dans la région de Paris et qui va usurper le pouvoir des Carolingiens.

De plus dans la famille des Robertiens ; Robert le Fort est un de ces aristocratiques fort, cette famille va petit à petit incarner une alternative au pouvoir déclinant des rois.

Entre 888 et 987 cette famille et ses descendants vont commencer à faire reconnaitre sa capacité à régner sur le territoire.

Cette famille va tantôt prendre le pouvoir, tantôt le rendre ; c’est bien souvent du choix des Robertiens le retour d’un Carolingien.

On a donc une alternance entre Robertiens et Carolingiens, mais Hugues Capet descendant des Robertiens, va conserver le pouvoir avec les avals des aristocrates et le soutien de l’Eglise, va prendre et garder le pouvoir.

En 987, il est littéralement élu par les grands seigneurs du royaume et soutenu par l’Eglise.

Les capitulaires Carolingiens ont quand même représenté pendant le règne de Charlemagne et jusqu’au dernier capitulaire, une unification territoriale ; Le sentiment d’appartenance était plutôt d’un territoire plutôt que l’origine ethnique.

Le roi capétien (Capet) en premier chef n’avait d’autorité direct, que sur une minuscule partie du territoire ; le domaine royal ; la reconnaissance de l’autorité générale du droit a été perdue, il ne régnait plus en roi sinon de façon symbolique, à l’exclusion de son territoire, le roi devait pour être reconnu et accepté, négocier et parlementer avec des propriétaires de terres qui avant était sous le pouvoir des Carolingiens et qui sont devenus des puissances

Après avoir montré le déclin du pouvoir royal, il faut s’intéresser à la mise en place de la coutume.

B. La montée en puissance imminente de la coutume 

Les coutumes ont pu devenir la source de droit principal en particulier de droit privée car il n’y avait rien à côté, les premiers capétiens jusqu’à Louis XI le Gros n’ont pas légiférer, ils n’ont pas pu utiliser la norme, ils n’étaient pas capable de s’imposer avec le pouvoir des capitulaires et des ordonnance, entre le dernier capitulaire carolingien et la première ordonnance capétienne, la seule forme de droit répondant à des questions juridiques par des solutions différentes sont les coutumes.

Il y a une fusion des cultures, l’influence de l’Eglise, avec cela un processus de féodalisation en un territoire interdépendant, c’est ce qui explique l’avancée des coutumes.

Aussi, il y a un pluralisme juridique a fondement territoriale qui se distingue du fondement ethnique, les coutumes se sont développées sur une diversité géographique, avec un ensemble de ressorts coutumiers qui la plupart du temps correspondent aux ressorts territoriaux des principautés territoriales.

On a des sortes de régions coutumières d’abord perceptible dans leur appréhension par le juge,

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