DM droit: La personnalité juridique est-elle reconnue aux animaux ?

DM droit: La personnalité juridique est-elle reconnue aux animaux ?

Arguments en défaveurs de la reconnaissance de la P.J.  pour les animaux:

        En droit il existe une notion appelée la “personnalité juridique” et qui est  l’aptitude à être sujet de droits et d’obligations. Cette dernière peut être attribuée à des personnes physiques (humains) ou des personnes morales (se compose d'un groupe de personnes physiques réunies pour accomplir quelque chose en commun).

Nous allons alors voir en quoi  la personnalité juridique ne devrait pas être reconnue aux animaux.

       Pendant très longtemps un animal était considéré comme un “bien meuble”,en effet les

animaux sont des biens dont une personne physique peut devenir le propriétaire. De par ce fait, accorder la personnalité juridique à un bien soumis à un propriétaire serait

complètement incohérent et de plus un animal ne peut remplir des devoirs tel qu’une personne physique pourrait le faire. En droit on  distingue les personnes des biens, or la personnalité juridique ne peut être confiée à un bien cela serait dénué de sens. Et dans l’ancien article 528 du Code Civile ( il a été modifié depuis) “Sont meubles par leur nature les animaux” or si à posteriori nous considérons les animaux tel quel, malgré tout changement, leur voir leur être attribué une telle notion que la P.J. se révélerait être une décision très incongrue. L’article 515-14 du Code Civil nous dit “les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité" et certains se base sur cela afin de prôner la légitimité des animaux à avoir la personnalité juridique or ce serait comme décider qu’une fleure est un être doué de sensibilité et que de par ce fait nous devrions lui accorder la P.J .Nous ne pouvons pas donner l’accessibilité à obtenir un tel pouvoir à toutes choses peuplant ce monde or que ce sont des biens, des animaux vivant sans se préoccuper de notre système juridique et de nos lois.

     Personnellement pour moi un animal ne peut remplir des devoirs si nous devions lui en accorder mais cela ne change pas le fait qu’il doit avoir accès à des droits qui lui sont légitimes de par sa condition d’êtres vivants ressentant des émotions et proches de l’Homme. Pour moi, malgré ma rédaction en défaveur de la reconnaissance de la personnalité juridique, je pense que l'on vit dans une société en constante évolution et que de nombreuses personnes et de nombreuses associations luttent aujourd’hui pour le droit des animaux etc… que je pense qu’il est nécessaire et presque obligatoire d’accorder la personnalité juridique aux animaux. Nous vivons dans un monde évoluant, c’est-à-dire que les règles sont en constant changement, les lois sont valable à une période du monde et non à une autre etc… et qu’il est vital de vivre en ayant conscience de ça et que l’on vit aujourd’hui dans une société ayant un besoin de tolérance envers des sujets majeures tel que le droit des animaux.

Behary Hansley,

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