Cours droit privé

Introduction :

 Le droit fonctionne par catégorie, les personne en sont l'origine d'ailleurs le code civil leur dédie le premier livre, la famille en revanche est secondaire est n'a pas de livre dans le code civil, la famille étant un groupement de personne elle est intimement liée à la personne est decoule donc de celle-ci. Cet intérêt trouve donc un prolongement juridique dans le code civil car c'est essentiellement au sein du 1re livre du code civil que se trouve la majeur partie des dispositions concernant la famille (ex : titre 5 le mariage, Titre 6 le divorce...).

Les règles concernant les personne ne sont pas toujours relative à la personne car la question familiale n'est pas relative au code civil, le code sociale de la famille  regroupe les textes concernant la famille. Si le code civil ne prend pas en compte aussi bien la famille que la personne, les matières ont évolué à travers les années. Le code de 1804 tout en consacrant un livre aux personnes, s'intéressait d'avantage  à la  famille qu'à la personne elle-même. C'est dans les années 70 que le droit civil va faire preuve d'un intérêt marqué pour la personne (loi du 03.01.69 reformant le droit des incapacités, 17.07.70 respect au droit de la vie privé et en 74 la condition juridique du mineur à évoluer de 21  à 18ans), n'a fait que se renforcer depuis, les 1re loi bioéthique de 1994 marque un moment important  pour cet intérêt de la personne.

L'individualisme a fait accroitre la place de la personne au sein du système juridique et ceci sur fond de revendication de droit fondamentaux.

Quand a la famille est a connu une évolution considérable depuis les années 2000 notamment la du 04 mars 2002 ont bouleversé les modalités d'acquisition du nom, 26 mais 2004 a refondu la matière du divorce,...

        Ce qui se déduit de ces évolution st le lien intime qui se dégage de ces deux matières, notamment avec le nom de famille qui concerne la famille mais surtout l'égalité des parent et notamment de la mère en tant que personne, pour autant, indépendamment de son appartenance a la famille la personne reste l'entité de base du droit, c'est le sujet de droit, cela justifie la place a part dans le développement

I) Les personnes

        Selon le vocabulaire juridique, une personne qui peut aussi bien renvoyer a une personne physique ou morale désigne un titulaire de droit et d'obligation ayant de fait un  rôle dans l'activité juridique, cette définition se prolonge dans l'idée selon laquelle la personne s'assigne a un sujet de droit, au regard de cette définition on voit que le droit civil retient ne approche fonctionnel de la personne, schématiquement être une personne et la capacité d'avoir et de personne.

Avoir →  avoir des droit et répondre -> répondre de ces engagements et obligations. Le droit civil saisit la personne à travers la notion de personnalité juridique, on peut dire que la personnalité juridique est la masque d'identification de la personne, cela renvoi a l'étymologie même du mot personne (personari → -> ce par l'intermédiaire de quoi on se manifeste soit la personnalité juridique). Aujourd'hui la personne physique est d'autant plus vraie avec l'abolition de l'esclavage avec le décret de 27 avril 88 et la disparition de la mort civil, depuis la disparition de ces deux choses il n'existe plus de gens qui soit dépouillé de la personnalité juridique. La conception de la personne physique comprend des difficultés, elle a au moins le mérite d'élargir le champ de la notion de personne en effet tout entité à laquelle on accepte de confère la personnalité juridique sera élevé au rang de personne

A/Les différents type de personnes

        La notion juridique de personne a permis le développement de l'activité humaine et notamment responsable de cette activité, la personne c'est le sujet de droit et le système identifie deux sujets de droit, avec d'une part la personne physique et de l'autre la personne morale.

Titre 1 : les personne physique

        Les préoccupations du système au sujet de la personne sont avant tout concrète, il faut que le droit trouve des repères, des critères qui vont permettre de caractériser l'existence de la personne, ils vont aussi servir à identifier la personne, des lors que la personne sera caractérisée il ne reste qu'à identifier les droit qu'o lui reconnait.

Chapitre 1 : L'existence de la personne

        La question de l'existence de la personne physique est pensée de manière simple, on regarde l'approche fonctionnelle, le droit civil situe l'existence de la personne sur une période qui va de la naissance à la mort, ces deux extrémités marquent aussi le début et la fin de la personne physique ou personnalité juridique.

Section 1 : le début de la personnalité juridique

        Le début de la personnalité juridique est fixé à la naissance, avant cet évènement, la personnalité juridique n'existe pas encore, a la date de cette évènement elle émerge sous certaine condition, par ailleurs si la naissance reste imprécise, la seule conception peut la suppléer à titre d'exception dans l'acquisition de la personnalité juridique. Le principe de la naissance implique que la personnalité juridique est refusée à celui qui n'est pas encore née, cela n'empêche qu'ils puissent être déjà l'objet d'une certaine protection.

§1 : La naissance

        La naissance marque le début de la personnalité juridique mais ce principe connait une exception.

A/le principe de la naissnce

        Selon l'Art 725 du code civil, pour succéder il faut exister à l'instant de l'ouverture de la succession ou ayant déjà été conçu naitre viable, ou l'Art 906 du même code permet à l'enfant simplement conçu par testament ou entre vif tout en précisant que la donation n'aura d'effet qu'au temps que l'enfant sera née viable? Il a été déduit de ces dispositions que si la naissance est le pion de départ de la personnalité juridique, elle ne suffit pas à acquérir cette personnalité, en effet notre système juridique conditionne l'acquisition de la personnalité juridique au fait d'être née vivant et viable. On considère qu'un enfant est viable lorsqu'il vient au monde avec tous les organes nécessaires et la constitution nécessaire pour continuer à vivre, on considère que l'enfant est vivant à partir du moment où il respire. La naissance est importante car c'est le moment ou le sujet de droit devient une personnalité juridique et pour la société qui a besoin d'identifier ces sujet de droit, de ce fait  la naissance doit faire objet de mesure de publicité, selon l'Art 55 al1 du code civil, les déclarations de naissance sont fait dans les 3 jours suivant l'accouchement, cette déclaration permet l'acte de naissance qui doit énoncer le jour, l'heure le lieu de la naissance et le sexe de l'enfant, il comprend obligatoirement par ailleurs, le(s) prénoms(s) de l'enfant et son nom de famille. La condition de viabilité a une influence directe sur le statut de l'enfant. La condition de l'enfant mort-née, l'enfant mort au cours ou avant l'accouchement n'acquière pas la personnalité juridique, il en va de même de celui qui née non viable.

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