Cours de droit constitutionnel : Les principes d'organisations des démocraties libérales

DROIT CONSTITUTIONNEL

Introduction:

        PARTIE 1. Les principes d'organisations des démocraties libérales

        L'organisaion des pouvoirs publics a été au centre des débats à différente époque et l'Etat dès l'antiquité certains auteurs ont proposés des distinctions, on peut citer Polybe qui propose une distinction entre 3 régimes politiques qui vont eux-même se transformer et les distinctions entrainent impliqueront un nouveau régime avec des dispositions à l'infini. Il y a d'abord la monarchie qui va se transformer en tyranie quand le monarque abuse de ses pouvoirs. La tyranie étant impopulaire, l'entourage du tyran va éliminer et prendre le pouvoir c'est le pouvoir du petit nombre c'est-à-dire l'aristocratie qui va elle-même se transformer en oligarchie.

Alors une contestation apparaît donc on passe à la démocratie. Qui elle-même quand elle va pas marcher il y aura transformation en démagogie et il aura alors un retour d'un homme providentiel, c'est-à-dire la monarchie.

On peut citer aussi Marx qui va distinguer, l'Etat esclavagiste, l'Etat d'ancien régime, l'Etat capitaliste et l'Etat communiste.

I. La notion de démocratie libérale. Les principes d'organistions relatifs à l'expression de la volonté du peuple

        Il y a des centaines de définition, on peut en retenir 2:

- Nietesche "La démocratie c'est la revanche des esclaves"

- Churchill" La démocratie c'est le pire des régimes à l'éxception de tous les autres".

        D'autres auteurs se sont intéressés à la démocratie libérale notamment Montesquieu, Rousseau dise que la démocratie est un régime pour les dieux et non pas pour les Hommes.

La définition la plus célébre c'est celle de Lincoln qui a dit que " La démocratie c'est le pouvoir du peuple par le peuple et pour le peuple" cette défintion figure dans la constitution de 1958.

La démocratie libérale est une représentation distingue mais va fusionner.

La théorie libérale et démocratique sont opposées sur un principe est en particulier sur le fait que la démocratie libérale est fondée sur la liberté et la théorie démocratique sur la liberté. Au-delà de l'opposition initial il y aura ensuite un rapprochement des principes et des conséquences aboutissant à la démoctratie libérale.

Chapitre 1. L'opposition entre démocratie liberaml et théorie libérale

        On considère à l'origine que la théorie libérale et la démocratie libérale sont opposés. Pour la théorie libérale on pousse à l'extrême, on parle parfois de démocratie "soviétique"et pour le libéralisme on poussé à l'extrême se sont des théories ultra-libérale anglo-saxonnes.

A. Les sources de la démocratie

        En premier lieu, il a la source de la démocratie antique qui correspondrais à un régime ou tous les citoyens ont la capacités d'intervenir dans l'assemblée ou pour être magistrat et s'applique à la loi de la majorité. Il y a ici un mythe dans la mesure ou plusieurs catégories de personne sont exclus de l'assemblée, c'est-à-dire les esclaves, les étrangers "météques" et les femmes. Au-delà du mythe de l'inéxactitude il faut constater les philosophes, les écrivains la référence à ce mythe à permis de construire une véritable démocratie.

En deuxième lieu il y a la conception religieuse c'est-à-dire la conception chrétienne avec la référence nouvelle à l'époque de l'égalité de tous, que se soit sur Terre ou ailleurs. Cette attention porté là encore à l'individu et à l'égalité entre les personnes fonde un élément démocratique.

En troisième lieu, il y a la dimension idéologique avec Rousseau celui qui va mettre l'accens sur le principe d'égalité qui n'est jamais établit contrairement à d'autres philosophes.

En dernier lieu, il y a la dimension politique c'est la Constitution de 1793 qui comporte des principes qui peuvent apparaître exessif c'est-à-dire le régime d'assemblée ou le pouvoir législatif dominent tous, il y a alors une position autoritaire dans les institutions.

B. Les souces de la Théorie libérale

        En premier lieu, il y a la source chrétienne mais ici protestante qui est attaché à la liberté de l'individu qui ne doit pas être soumis à un pouvoir extrêmement fort.

En deuxième lieu il y a l'origine politique à travers le régime de la grande Bretagne, la logique dans ce régime c'est que les autorités politiques ne peuvent pas imposé un pouvoir exècssif sur les individus ou les collectivités. Il y a eu la création d'un parlement composait de la chambre des Lords et de la Chambre des communes parlementaire qui doit autorisé notament le prélévement des impots, Montequieu sera frappé par ce régime politique et le défendra et l'utilesera" l'esprit des lois".

En dernier lieu il y a des références institutionnelles et textuelles, l'exemple des Etats-Unis avec la déclaration d'indépendance et le cas de la France avec la déclaration des droits de l'homme et du citoyens et la Constitution de 1991.

Partie 2. L'opposition quant aux principex fondateurs

. La concurence entre liberté et égalité.

        Dans la démocratie il y a mise en avant de l'égalité il peut y avoir une présence de liberté de manière secondaire. Dans la théorie libérale c'est la primauté de la liberté et la question de l'égalité reste réduite.

Il y a donc ici pour chaques théories un principe et une possibilité pour le libéralisme, il peut y avoir une forme d'espoir mais en générale il y a une très grande disparité entre les individus surtout au niveau fiancier. Dans la théorie démocratique il y a une obligation qui peu

L'opposition entre les 2 théories transparet au niveau politique notamment avec la democratie libérale et une disparité très forte entre le salaire. La théorie démocratique il peut avoir des salaires équivament pour tous et une absence de liberté. En matière politique la théorie libérale a été défendu par les partis de droit et la théorie démocratique par les parties de gauche.

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