Cours de droit

Introduction au droit de Pichard

Introduction : Le droit est extrêmement complexe.

Il y a le droit objectif (= Droit) qui est l’ensemble des règles qui régissent la conduite des Hommes et des approches sociaux.

Il y a le droit subjectif qui est une prérogative individuelle que certaines règles relevant du droit objectif reconnaissent. Un droit subjectif a un titulaire à qui confère un bienfait et que le titulaire en maitrise l’usage (ex : droit de propriété ou droit privée) nous étudierons la polysémie.

1. Langage du droit

Le droit doit saisir le réel pour le régir, pour désigner les portions de réalité qui le régis. Le droit recourt à un langage spécifique qu’on appelle le langage du droit. La première difficulté réside dans la distinction du langage du droit et du langage juridique « le langage du droit nous met en présence du langage de la loi mais bien plus dans le langage du droit positif ».

Le droit positif est le droit tel qu’il a été posé par les autorités et qui régis une société donnée à un moment donné. Les sources officielles du droit sont le support dans lesquelles s’expriment le langage du droit.

Le langage juridique accorde la pensée, discours sur le droit, qui émane en particulier la doctrine, la manière dont est écrit le discours sur le droit.

Nous disons pas langue du droit car le droit s’exprime dans la langue nationale.

Existence d’un langage car il y a une façon particulière de s’exprimer qui se révèle dans les sources officielles du droit.

Les spécificités du langage du droit sont de 2 ordres : -syntaxe et –lexique

A. La syntaxe

La spécificité du langage du droit s’exprime dans la construction des phrases, ou syntaxe qui est souvent originale en particulier les décisions du justice (jugements = décisions rendus par les tribunaux CAD de première instance et arrêts = décisions des cours d’appel, de cassation et du conseil d’état CAD des juridictions qui arrivent dans un deuxième temps). On parle de phraséologie judiciaire (=système d’expression propre au droit)

Les décisions sont généralement rédigées en 1 seule phrase, l’Etat veut modifier cette phraséologie.

B. Le lexique

Le vocabulaire juridique est très particulier, le but étant de rapprocher la langage du droit du langage courant. Les lois civiles devient être revues et réformées par les législateurs, ce programme politique n’a pas été respecté, parfois pour de mauvaises raisons mais aussi pour de bonnes raisons. Les mots du droit ont un sens technique précis qui désignent un phénomène particulier. Il apparait donc délicat de changer le sens d’un mot sans introduire de vrai sens. Le droit recourt à des termes du langage courant mais leur confère un sens plus précis que dans la vie de tous les jours. Ainsi apparaissent des polysémies dites externes (le sens courant étant un peu ou très différent).

Le concept juridique d’absence est l’état d’une personne qui a été judiciairement déclaré (= présomption de décès (10ans en droit) péril de mort, circonstances de mort)

Obtenir un jugement déclaratif de décès (crash d’avion) pour avoir les droits de successions. Si le langage du droit est plus précis que le langage courant alors le langage courant est plus vaste.

Langage courant : immeuble = suite d’étages coupés en appartements

Langage du droit : immeuble = bien qui ne peut être déplacé (terrain nu)

Le droit recourt à des termes qui ne sont pas du tout usités dans le langage courant

-> créancier = qui a un droit à faire valoir contre une autre personne

->créancier chirographaire = créancier qui n’a pas de droit spécial sur un bien particulier de son débiteur (si le débiteur ne paye pas ce qu’il doit au créancier alors le créancier peut saisir les biens de son débiteur)

Privilégier s’oppose à chirographaire, il peut y avoir un créancier privilégié, les autres créanciers se serviront de la monnaie après lui.

Compromissoire ?

Chaque domaine a un vocabulaire technique spécifique

2. La technique juridique du droit

Le droit décrit et reconstruit le monde selon un lexique qui lui est propre. Cette description du monde implique des recours a un système juridique. Concept juridique est la représentation abstraite des objets matériels ou intellectuels envisagé par l’ordre juridique.

C’est une construction juridique inscrite dans un certains contexte politique, social, économique et culturel. Certains sont vulgaires car ils renvoient a une réalité aisément compréhensible (ex : enfant = mineur ou descendant)

Le concept de responsabilité par exemple est avant tout juridique et on les qualifie de notion. Différence est beaucoup trop mince pour pourvoir de distinction.

Le droit construit un concept en le dotant de généralités tel que ce concept puisse être utilisé pour de multiples applications.

La qualification = l’opération du X à un meuble corporel, on reconstruit le réel en mettant des biens par exemples dans des cases pour qu’il

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