Cours de droit

Université de la Polynésie Française

DROIT

L1 / S2

2012 / 2013

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS

Bruno de Fumichon

Plan de cours

INTRODUCTION

L’histoire du droit et des institutions publiques

Les grandes périodes des temps historiques

PREMIERE PARTIE : L’ANTIQUITE (3000 av. J.-C. – 500 ap. J.-C.)

Titre Ier. L’Orient (3000-300 av. J.-C.)

Chapitre unique. L’Egypte : les institutions de l’Egypte pharaonique

Section I. La monarchie

Section II. L’empire

Titre II. La Grèce (2500-30 av. J.-C.)

Chapitre I. La cité grecque (700-300)

        Section I. Les causes de l’émergence de la cité comme système d’institutions

Paragraphe 1. Les mutations de la société grecque et la sédition ( stasis )

Paragraphe 2. La colonisation, une solution aux problèmes de la société

Section II. La notion de cité

Paragraphe 1. Définition

Paragraphe 2. Eléments constitutifs : population, territoire, constitution ( politeia )

Paragraphe 3. Les principes de la cité : liberté et indépendance, légalité et équité

        Section III. L’espace de la cité

                Paragraphe 1. L’espace civique

                Paragraphe 2. La diffusion du modèle civique

Chapitre II. Sparte, cité oligarchique : sa société et ses institutions

        Section I. La société spartiate

                Paragraphe 1. Une société partagée en castes : les dominés et les dominants

                Paragraphe 2. Une société soudée par une éducation civique stricte

                Paragraphe 3. Une société basée sur une économie de socialisme d’Etat

        Section II. Une constitution ( politeia ) mixte

Paragraphe 1. Les deux rois : la dyarchie spartiate

                Paragraphe 2. La magistrature des éphores ou « surveillants »

                Paragraphe 3. Le conseil des anciens : la Gerousia

Paragraphe 4. L’assemblée des citoyens : l’apella ou « enclos »

Chapitre III. Athènes, cité démocratique

        Section I . Le cheminement d’Athènes vers la démocratie radicale

                Paragraphe 1. Solon, l’égalité géométrique et la bonne loi

Paragraphe 2. Pisistrate, la tyrannie et la loi dévalorisée

Paragraphe 3. Clisthène, l’égalité arithmétique et la loi égale

Section II. Les institutions de l’Athènes démocratique des Vème et IVème siècle av. J.-C.

        Paragraphe 1. L’assemblée des citoyens ou Ecclésia

                Paragraphe 2. La cour de justice populaire ou Héliée

                Paragraphe 3. Le conseil de la cité ou Boulè

                Paragraphe 4. Les magistrats : archontes, stratèges        

Section III. L’invention de la philosophie politique

                Paragraphe 1. Platon et l’idéalisme

                Paragraphe 2. Aristote et le réalisme

                Paragraphe 3. Protagoras et la sophistique : relativisme, athéisme, apologie de la forc

                Paragraphe 4. Zénon et le stoïcisme

Titre III. Rome (753 av. J.-C. – 476 ap. J.-C.)

Chapitre Ier. La royauté (753-509 av. J.-C.)

        Section I. La royauté latine et sabine

                Paragraphe 1. Les origines de Rome et ses premiers rois

                Paragraphe 2. La société romaine et ses fondements : la religion et le clan ou gens

                Paragraphe 3. Les institutions de la monarchie : conseil des anciens, roi, comices

        Section II. La royauté étrusque

                Paragraphe 1. Une monarchie absolue et l’imperium

                Paragraphe 2. Une royauté civique et le recensement et classement des citoyens

                Paragraphe 3. Une tyrannie populaire : la création du populus

Chapitre II. La république (509-27 av. J.-C.)

        Section I. Les débuts de la république (509-350)

                Paragraphe 1. Le conflit patricio-plébéien et les sécessions de la plèbe

                Paragraphe 2. Le compromis licinio-sextien de 367 et l’intégration de la plèbe

        Section II. La période mi-républicaine (350-133)

                Paragraphe 1. Les institutions : magistrats, Sénat, comices

                Paragraphe 2. L’impérialisme

        Section III. La crise et la fin de la république (133-27 av. J.-C.)

                Paragraphe 1. Les guerres sociales, serviles et civiles

                Paragraphe 2. La recherche de solutions

Chapitre III. L’empire (27 av. – 476 ap. J.-C.)

        Section I. Le haut empire (27av. – 250 ap. J.-C.)

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