Cours HIP

Introduction :

Le mot institution, vient du latin, instituere. C’est un verbe qui signifie, créer, disposer, établir, ça a donner le verbe instituer. + général, ça signifie enseigner, instruire, poser une méthode, voir m guider.

-Gualius, vécu au IIème s. av JC : connu pr avoir rédigé un ouvrage à destination des étudiants. Cet ouvrage s’appelle « Les institut ».

-Guy coquille, du XVIIème s. a rédigé une institution au D des Français. Dans l’institution il y a une idée de durée, de continuité, ce qui remonte à lgtps. Mais c’est aussi qq chose qui évolue dans le temps. L’institution est qq chose créé par l’H, c’est qq chose qui s’oppose à cd qui est naturel. Ex : -la mort est naturel. En revanche un héritage, une succession, c’est une création de l’homme, ce n’est pas naturel, c’est une institution.

Ces institutions sont de 2 types :

-elles peuvent être de droit public : qque soit la période historique ou abstraite,

                *elles peuvent réglementer l’organisation de l’État. État : C’est la puissance de                         commandement, à l’encontre d’une population, mais cette puissance de                                 commandement elle doit être normalement distinct des personnes qui en sont                         investit. Le psdt de la République n’est pas l’État, il le représente.

                *elles peuvent aussi réglementer les rapport entre l’État et les personnes. Dans ce cas                 la on étudie l’administration, le droit administratif.

-elles peuvent être de droit privée : c’est-à-dire qu’elles vont régide les relations entre les individus.

Ces relations entre individus sont très variés pcq’elle peuvent toucher les rel. familiales, les rel. Commerciales, pénales. Sur le plan historique, on ne sait pas toujours distingué ce qui relève du pv et du public.

Le D est une science humaine et sociale. Le D régie les relations de vie en société.

Plan : chronologique

Départ : 476

Arrivée : 1789 révolution française

Titre 1er : le haut MA, aussi appelé la période franque ou encore période des Francs.

Début : fin du VI ème s de notre ère et se termine à la fin du X ème s. Période dominé en Fr, période qui voit 2 grandes dynastie prendre le pouvoir : les Mérovingiens et les Carolingiens. Cette période voit la notion d’État disparaît, la période précédente, la période Romaine, avait bel et bien connu la notion d’État. Dans cette période les Carolingiens vont apportés un cours interne aide durant lequel l’État va ressusciter mais ça ne va pas durée lgtps.

Titre 2nd : Période médiévale : le bas MA, cette période peut ê distingué en 2 sous périodes :

-1ère sous période : les temps féodaux : entre fin du X ème s. et la fin du XII ème s. Durant cette période la société va éclater en une multitude de groupements qui vont se rassembler autour de « chefs », de dizaines de milliers de chefs. Ces chefs ils prennent assez naturellement le relai d’un pouvoir central  qui n’existe quasiment plus. Le instit publiques existent mais elles évoluent quant à leur nature et surtout la notion d’État, de chose publique, à du plomb dans l’aile. On ne dit pas que le droit n’existe plus. Le D existe il précède l’État, qui lui est en voie de disparition.

-2ème sous période : elle commence à la fin du XII ème s. et qui dure jusqu’à la moitié du XV ème s. Elle va connaître d’important bouleversement, économiques et sociaux, intellectuels et juridique.

La dynastie capésienne va retrouver de sa superbe. A partir du XII ème s. les monarques vont tt faire pr reconstruire la notion d’État.

Titre 3 ème : la fin du XV ème s. voit l’affirmation de l’État moderne. Cet État moderne  va s’affirmer pcq les idées vont se diffuser au sein de la société, par conséquent d’État, va se développer durant tt cette période. Cette notion d’État ou de chose publique, remonte à plusieurs s. voir millénaires que ajrd nous semble acquise.

Titre préliminaire ; le lègues de l’antiquité païenne et chrétienne.

L’antiquité est la 1ère période de l’histoire, l’histoire qui elle débute comme l’homme sait écrire donc environ 3000 ans av JC. C’est celle qui succède la pré-histoire, elle se conclue en 476 ap JC. Elle se voit développer de grande société très importante et par conséquent des sociétés qui vont se doter de D et d’institutions. TT société connaît  du droit. La où il y a une société il y a du D. Les sociétés les plus anciennes connaissent du D, des institutions ex: la Mésopotamie, l’Égypte, la société hébraïque ( l’ancien Israël ) , la perse. Ces civilisations ont des caractéristiques communes. Pour ces civilisations la conception du droit et du pouvoir on une origine divine. Càd que le D, les instit. s’exercent par l’intermédiaire, par exemple du roi ou d’un prêtre voir même d’un roi prêtre. On retrouve le roi prêtre dans la civilisation hébraïque avec Melchisédech ( roi de justice et à la fois un prêtre ), le souverain, le détenteur du pouvoir est Dieu, ce n’est pas le roi. Autrement dit, à travers c qq exemples, la notion d’État n’existe pas vraiment. Pcq finalement est indissociable de la personne même du roi, du prince, du prêtre. Il détient tt le pouvoir sans partage.

Ces empires sont caractérisés par l’absence de participation des sujets à la vie politique, que c sujets sois libre ou esclaves. Càd que la notion de res publica n’existe pas. Ces civilisations ont qq même influencés l’occident et notamment elles ont touché d’une manière ce qu’un grand historien, Paul Veyne a qualifié « d’empire gréco-romain » pour évoqué la civilisation gréco-romaine. Effectivement, la civilisation gréco-romaine va être en contact avec ces civilisations. Nous devons aux Grecques un immense lègues politique : tt ce qui est en lien avec l’État, en lien avec les relations entre citoyens, d’avoir inventé le D, c’est-à-dire la science juridique. Ils vont réussir la où les Grecques ont sans doute échoué, c’est-à-dire qu’ils ont réussi à passé de la cité État à un véritable empire, au moins théoriquement fondé sur la res publica. La tradition germanique sera prégnante. L’empire romain va à partir du IV ème s. ap JC va être christianisé. Et cette christianisation de l’empire romain et par conséquent de l’Europe, va avoir un impact important sur les institutions publiques et sur la notion d’État.

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