Cours DROIT

2) les deux courants qui animent la pensée juridique

L’ambivalence de la pensée juridique ; toutes les techniques de la droite repose sur des considérations, dans courants de pensées, une certaine idée, vision de ce qui est le droit. Les deux courants pensés qui animent le droit :

Le droit naturel : Les doctrines du droit naturel : On peut penser que le droit et la nature s’oppose et pourtant il existerait le droit naturel différent du droit de la nature. Les juristes naturalistes ou idéalistes estiment que au-dessus du droit qui est en vigueur a un moment donne dans un lieu donné c’est ce qu’on appelle le droit positif existerai un droit supérieur, immuable, universel commun à tous les hommes et c’est le droit naturel. Le droit positif devrai nécessairement s’inspirer ou découler du droit naturel, il devra refléter des principes universels, immuables … Il est essentiellement d’origine religieuse.

St Augustin 4e siècle, St thomas d4aquin 13 e siècle : le droit est révélé aux hommes par dieux mais pour autant que le droit positif se distingue de la loi divine parce que les lois des hommes doivent être obéis respectées même si elles sont injustes  

Grotius, Pufendorf fondèrent l’école du droit naturel ou le droit des gens. L’ordre social doit procéder de l’idée de droit naturel et essentiellement et de valeur d’inspirations religieuse mais qui sont universelles.

Par la suite des juristes comme Domat ou Pothier ont développé l’idée que le droit provient de la raison, il ne vient pas de la simple observation de la raison, de la révélation divine, il faut rechercher ce qui est juste, ce qui fait un juste équilibre entre les hommes, c’est ça la raison du droit et c’est commun à tous les hommes.

Certaines règles de droit sont universelles parce qu’elles s’imposent naturellement à tous les hommes, elles sont encrées en nous. Ex : les droits de l’homme qui sont des droits irréductibles, le droit de ne pas être torturer, de na pas être tuer, d’avoir une défense dans un procès équitable, le droit pour les enfants de na pas être exploiter. On va les retrouver dans la DDHC, dans la convention internationale

Les principes du droit généraux reconnus des nations on va les retrouver dans le pacte international de l’ONU sur les droits civils.

Le droit à la défense est un droit naturel. Ces droits n’ont rien de naturel parce que dans le monde ils ne sont universellement partagés, des pays qui reconnaissent les droits de l’homme applique la torture, la peine de mort ou bien ils brident la liberté d’expression… Tout dépend de l’état d’avancement d’une société d’après les défenseurs du droit naturel.

Les positivistes : Contrairement aux juristes naturalistes, les juristes positivistes estiment que le droit se justifie en lui-même parce qu’il existe et qu’il est légitime à partir du moment où il vient des autorités qui le produit. Le droit se justifie lorsqu’il vient du parlement, du gouvernement, des juges. Ils pensent que ce droit existant il est forcément juste parce qu’il reflète un certain état d’histoire de notre société, de nos mœurs, de l’histoire. Ils vont connaître deux courants :

 Le positivisme étatique → selon ce courant le droit est juste car il provient de l’état, il est assimilé à l’état et vice versa. Tout le droit s’identifie à l’état, l’état ne peut enfreindre le droit il est lui-même soumis à l’état. La loi est l’émanation de la volonté populaire, par les élections nous désignons ceux qui vont produire le droit et l’état choisi qui va interpréter le droit.

 Kant pensait que le droit vient de la loi puis Engels à développer cette idée. Kelsen identifiait le droit à un système étatique ou interétatique dan lequel des normes sont produites avec une parfaite cohérence. Toutes normes d’un rang inférieur doivent conformes aux normes d’un rang supérieur.

Si le droit trouve sa légitimité dans une source étatique cela renferme des dangers, toutes les dérives possibles et imaginables sont potentiellement présentes. Kelsen aurait été utiliser par les nazis, ils justifiaient les textes criminelles car ils respectaient le droit de la pyramide.

Le positivisme sociologique ou scientifique : L’accent est mis sut le fait que le droit est justifié parce qu’il reflète l’évolution des mœurs et de l’histoire, il est vain d’assimiler le droit à l’état pour le rendre légitime, il est aussi inutile de dire qu’il y a un droit universel intemporel. Le droit est le produit d’un peuple, d’une culture, d’une histoire. Il n’est pas juste parce qu’il vient de l’état mais parce qu’il reflète de l’état de notre société. Durkheim

Des dangers existent avec cette doctrine, la peine de mort peut se justifier parce qu’elle correspond à l’état d’une société aux USA par exemple

Aucune de ces doctrines ne permet de fonder le droit, de justifier, de légitimer le droit. Il retire ses règles ses fondements dans ces doctrines.

Si l’on peut trouver dans le droit des illustrations du droit naturel l’essentiel des règles est d’origine positiviste. Le positivisme est le fondement principal de la pensée juridique et du droit

§4 : Le droit est un système

Un système est un ensemble d’éléments interactifs qui se veut cohérent. On parle du système juridique, il y a plusieurs systèmes juridiques dans le monde, cette idée est très ancienne, elle date de l’époque grecque. Un ensemble de procédés qui sont méthodiquement ordonnés, en présence d’un ensemble d’objets liés par des rapports stables.

Un système repose sur des principes et plus les principes sont en petit nombre plus le système serait parfait. Le système juridique repose sur des principes qui ne sont pas en grand nombre et à partir d’eux on va poser des règles et les appliquer. Il existe un critère de validité d’une norme juridique. Le système juridique possède son propre mode de validité qui consiste dans la vérification d’une conformité ou d’une contrariété entre des normes de droit. Ce qui fait que le droit est un ordre c’est que les normes sont censées être conformes entre elles, elles s’agencent dans un cadre de conformité. Ex : la pyramide de Kelsen, elle montre que toutes ces normes sont hiérarchisées entre elles. Toutes les normes doivent être conforment à la constitution. Cette conformité va conditionner la validité de la norme. Une norme sera légitime si elle est conforme à l’ensemble des autres normes, il ne peut pas y avoir de contradictions entre les normes. Cette vision elle a une part de vérité, on l’applique encore mais elle n’est plus complètement valable, elle ne peut pas rendre compte à elle seule la validité d’une norme de droit. Les normes sur un même étage peuvent être contradictoire, elles peuvent être non conforme entre elles (la pyramide de Kelsen).

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