Conseil de sécurité des Nations Unies
Cours : Conseil de sécurité des Nations Unies. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar dissertation • 3 Mars 2013 • Cours • 5 645 Mots (23 Pages) • 4 070 Vues
Conseil de sécurité des Nations unies
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Small Flag of the United Nations ZP.svg Conseil de sécurité des Nations unies
La salle du conseil.
La salle du conseil.
Organe de l'ONU
Type d'organisation Organe principal
Acronymes CS
Chef Russie
Statut Actif
Siège New York (États-Unis)
Création 17 janvier 1946
à Church House, Londres
Site web http://www.un.org/french/docs/cs/
Organisation(s) parent Organisation des Nations unies
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Le Conseil de sécurité des Nations unies est l'organe exécutif de l'Organisation des Nations unies (ONU). Il a « la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationales » selon la Charte des Nations unies et dispose pour cela de pouvoirs spécifiques tels que le maintien de la paix, l'établissement de sanctions internationales et l'intervention militaire. Certaines décisions, appelées résolutions, du Conseil de sécurité ont force exécutoire et « les Membres de l'Organisation conviennent d'accepter et d'appliquer les décisions du Conseil de sécurité ».
Il se réunit au siège des Nations unies à New York après avoir siégé dans différentes capitales, telles que Paris ou Addis-Abeba. Ses membres doivent y être présents en permanence, du fait que le Conseil peut être réuni à tout moment, notamment en cas de crise exceptionnelle, ce que ne permettait pas la Charte de la Société des Nations.
Le Conseil de sécurité est composé de quinze membres : cinq permanents pourvus du droit de veto (Chine, États-Unis, France, Royaume-Uni, Russie) et dix élus pour une durée de deux ans (renouvelés par moitié tous les ans).
Sommaire
1 Histoire
2 Éléments-clés
2.1 Rôle
2.2 Composition
2.3 Fonctionnement
2.4 Structure
2.4.1 Organes subsidiaires
2.4.2 Comités permanents
2.4.3 Comités spéciaux
2.4.4 Groupes de travail
2.5 Procédures
2.5.1 Contre-pouvoirs ?
2.5.2 Veto
3 Problèmes et dysfonctionnements
3.1 Concernant les membres du Conseil
3.1.1 Membres permanents
3.1.2 Membres non permanents
3.2 Concernant les résolutions
3.2.1 Adoption
3.2.2 Exécution
4 Propositions de réforme du Conseil de sécurité
4.1 Réforme de la composition
4.2 Réforme du droit de veto
4.3 Réforme du régime des sanctions économiques
5 Notes et références
6 Voir aussi
6.1 Articles connexes
6.2 Liens externes
Histoire
La première session du Conseil de sécurité s'est tenue le 17 janvier 1946, dans le bâtiment Church House, à Londres.
Depuis, les séances du Conseil de sécurité ont lieu au siège de l'ONU, à New York.
Il fut, dès l'origine, composé de cinq membres permanents, les États-Unis, l'Union soviétique, le Royaume-Uni, la France et la République de Chine, à la fois, parce que ce sont les principaux vainqueurs de la Seconde Guerre mondiale, et parce que représentant à ce moment-là la majorité de la population mondiale (en comptant les empires coloniaux), chacun à peu près à égalité.
Le jargon onusien utilise les acronymes p. 5 et p. 3 pour parler respectivement des 5 membres permanents du Conseil de sécurité (Permanent Five) et des 3 membres permanents occidentaux (États-Unis, France et Royaume-Uni).
Lors de l'adoption de la charte, étaient aussi prévus six membres non permanents, nombre porté à dix par un amendement adopté le 17 décembre 1963. La résolution de cet amendement fixa aussi, dans son article 3, le nombre de représentants par zone géographique.
La composition permanente du Conseil de sécurité n'a subi qu'une seule modification, au cours de l'année 1971, lorsque l'Assemblée générale a voté pour évincer les représentants de la République de Chine (aujourd'hui Taïwan) au profit de ceux de la République populaire de Chine. À cette date, par la résolution 2758 de l'Assemblée générale des Nations unies le gouvernement de la République populaire de Chine prit la place de Taïwan au Conseil de sécurité ainsi que dans toutes les autres instances onusiennes. Ce choix a été fait en raison de la victoire des maoïstes durant la guerre civile chinoise, après laquelle l'ancien gouvernement qui siégeait toujours au conseil de sécurité se replia sur l'île. N'étant alors plus représentatif de la nation élue au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, il dut abandonner son siège. De telles circonstances ne sont possibles qu'avec l'accord de tous les membres du Conseil de sécurité à l'exception du membre visé, comme l'y autorise l'amendement de l'article 23 de la Charte des Nations unies.
Après la dissolution de l'URSS, le président Boris Eltsine informera par lettre
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