Commentaire sur « La Fédéraliste » Hamilton, n78, Economica

Commentaire sur « La Fédéraliste » Hamilton, n78, Economica

 « L’État est garant de l’intérêt général et la créativité humaine est la base de toute économie » Par cette phrase, Hamilton défend l’idée qu’un gouvernement doit être énergique, aux mains des plus intelligents et des plus raisonnables. Il s’inspire notamment de Montesquieu et Hobbes

Le document qui nous est présenté, se nomme « Le Fédéraliste » il est écrit par James Madison, Alexander Hamilton et John Jay. James Madison est née le 16 mars 1751 en Virginie, c’est un homme d’état américain et quatrième président des états unis, il est considéré comme l’un des pères fondateurs des états unis. Il est également l’un des principaux auteurs de la constitution des états unis. C’était un démocrate républicain. Alexander Hamilton, deuxième Co-Auteur de ce recueil est né le 11 janvier 1757 à Charleston, il est connu pour être le fondateur du parti le « fédéraliste » il est également juriste constitutionnaliste. Il était profondément impliqué en faveur des principes républicains, il exprimait le plus clairement dans les « federalist papers » . Hamilton était un disciple de Hobbes et de Montesquieu. Il considère que l’état est garant de l’intérêt général et la créativité humaine est la base de toute économie. Pour finir, le dernier co-auteur de ce recueil est John Jay ne le 12 décembre 1745 est un homme politique et juriste américain. Il est connu notamment pour avoir servit en tant que diplomate américain et fut le dernier président de la cour suprême

Le fédéraliste est un recueil de quatre vingt cinq articles de journaux. Ces articles sont parus, sous un autre nom « Publius » dans la presse new yorkaise pour convaincre des bienfaits de la ratification du projet constitutionnel.

Le fédéraliste constitua une importante source concernant l’interprétation de la nouvelle constitution et principalement les motivations de ce système gouvernemental. Il présente l’interprétation la plus importante qui n’a jamais été écrite sur la constitution. La Constitution du 17 décembre 1787 est le texte constitutionnel le plus ancien et elle jouit d’un immense prestige. Elle entre en vigueur le 1er janvier 1789. Dans son article, Hamilton propose une forme de fédéralisme qui doit limiter le pouvoir des états et augmenter les droits des citoyens.

Faut-il se demander comment assuré la suprématie de la constitution ?

Nous analyserons en première partie I. La constitution considérée comme une norme suprême et en deuxième partie II. La constitution en tant que texte assuré par le contrôle de constitutionnalité

1. La constitution considérée comme une norme suprême

Dans un premier temps, on va expliquer A. La supériorité effective de la constitution avant de passer à B. La nullité contraire à la constitution

1. La supériorité effective de la constitution

La constitution est une norme juridique qui est généralement considéré comme suprême, elle contient à la fois les principes directeurs de l’ordre juridique étatique et les règles de base concernant l’organisation et la transmission du pouvoir d’état. La constitution est le fondement de la validité d’ordre juridique tout entier. La suprématie s’explique par l’importance au sens matériel des regles ou principes qu’elle contient. A ce moment l), toutes les autre normes devront respecter la constitution et pourront être déclarées inconstitutionnelles par les tribunaux si elles ne le font pas.

La théorie qui exprime que la Constitution est une norme supérieure à toutes les autres ordres juridiques est bien sûre la conception de la « pyramide de l’hiérarchie des normes » de l’autrichien Hans Kelsen. En effet, chaque norme repose sur une norme supérieure, et ces normes supérieures reposent elle aussi sur des normes supérieures. La norme suprême est la Constitution. 

1. La nullité des actes législatifs contraire à la constitution

Lorsqu’une autorité déléguée prend une décision contraire à ce que dit l’autorité de degré supérieure, elle est annulée. C’est le principe de la hiérarchie des normes pour maintenir l’ordre dans tous les cas. De ce fait, on peut affirmer qu’une loi de révision constitutionnelle contraire aux dispositions de la Constitution ne peut être valable. Autrement dit, cette loi est nulle est elle n’est pas une loi de révision constitutionnelle. 

L’auteur donne une série d’exemple de relations dans lesquelles il est indispensable et nécessaire de respecter les autorités supérieur pour éviter les désordres totaux. « Nul acte législatif, contraire à la Constitution, ne peut être valable ». Ainsi, le serviteur ne pourrait agir contrairement aux ordres de son maître, le délégué contrairement aux volontés de son commettant. 

Cette argumentation a été déjà utilisée dans la décision « Marbury contre Madison » de la Cour suprême des Etats-Unis, rendu dans un arrêt de 1803. Dans cet arrêt, la Cour a affirmé la capacité pour les tribunaux et en particulier pour elle-même d’effectuer le contrôle de la constitutionnalité des lois. C’est-à-dire le rôle de juger de la conformité des lois à la Constitution et d’écarter les lois qui y contreviendraient. 

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