Comment sous la Vème République le Parlement s'est rationalisé ?

Ebode

Grégory

Le Général De Gaulle est initiateur d'une nouvelle constitution en France après les crises politique de l'après Guerre. Il souhaite instaurer une stabilité gouvernemental plus forte que celle de la IV république. Pour cela le pouvoir exécutif a été accru grâce au fait que dorénavant le président sera élu au suffrage universel alors que jusqu'à présent il étaient élu par des représentants, le fait d'employé le suffrage universel donna plus de légitimité au président et ses pouvoirs s'accrurent. De plus il y a eu un changement de rapport entre le Parlement et le Gouvernement et c'est ce changement de rapport que l'on appel la rationalisation du parlement.

Ici on va chercher à répondre à : Comment sous la Vème République le Parlement s'est rationalisé ?

I) Un pouvoir exécutif absolue

        a) Les pouvoirs du président renforcé

Sous la Vème République le président à plus de pouvoir que sous la IVème République où il avait plus un rôle symbolique, c'est le changement de façon d'élire le président qui est à l'origine de ce changement de fonction, avant 1962 le président de la République été nommé par l'Assemblée nationale, alors qu'à partir de 1962 le président est élu au suffrage universel direct. Ainsi le président de la République représentant l'exécutif se voit accorder plus de pouvoir qu'auparavant tandis que l'Assemblé en perd.

L'instauration d'une stabilité politique se voit aussi déterminé par plusieurs révisions constitutionnelle au cours de la Vème République, notamment celle du 2 octobre 2000 qui voit le mandat présidentielle passer de 7 ans a 5 ans. Cette réforme peut sembler anecdotique mais cela a accentué les prérogatives du président déplus l'élection présidentiel précède celle des députés, cela permet de voir un majoritaire claire.

        b)

On a tendance a penser que le pouvoir législatif est détenu uniquement par le Parlement alors que le Gouvernement peut aussi être à l'origine de certaines lois. Le processus de loi ce fait d'abord par la proposition d'une loi au Parlement qui soit l'accepte ou soit la refuse, le Gouvernement ne peut se passer de l'approbation du Parlement. A partir de l'établissement de la Vème République le Parlement perd la procédure législative, ainsi le Gouvernement devient un acteur important du législative. Le Gouvernement peut aussi mettre en oeuvre une ordonnance, qui normalement est du domaine de la loi, le première ministre présente son ordonnance à son chef de l'Etat et au Parlement.Le Gouvernement peut aussi opposer une irrecevabilité a une loi grâce à l'article 41, cette article concerne les relations entre le Gouvernement et le Parlement. Avec l'article 61 une loi peut être annulé avant sa promulgation, dans ces 2 cas le gouvernement doit faire recours au conseil constitutionnel.

II) L'institution parlementaire en crise

•                 a) La fin de la souveraineté de la Loi 
• Initialement le Parlement a été conçu pour représenter les souhait du peuple et de les transmettre au Gouvernement en place, le Parlement et
• censé être le représentant du peuple, le parlement se doit d'être placé au centre du dispositif institutionnel de l'Etat. Le Parlement a été pensée
• pour être une travail législatif efficace. Sous les IIIème et IVème République la loi avait une valeur absolue et cela a changé sous la Vème
• République, la nouvelle constitution a mit fin à la souveraineté de la loi, cette suprématie de la loi a été remplacé par la suprématie de la
• constitution, c'est l'article 34 qui limite la règle de la loi, désormais le parlement à une compétence d'attribution. Néanmoins le législateur peut
• ,avec l'article 53, ratifier les traités, les libertés individuelles et les principes des collectivités territoriales sont du domaines de la loi et ainsi que
• beaucoup d'autres. Le conseil constitutionnel a entendu le domaine de la loi en ce qui concerne les peines de prisons et le conseil dit que c'est
• aux législateurs d'attribuer ces peines car l'emprisonnement ne peut être régis que par le biais de la loi. Malgré tout le conseil constitutionnel
• doit contrôler le domaine de la loi car celle-ci ne doit pas empiéter sur le domaine réglementaire.
•         b) Le comité Balladur
• Ce comité a été créé en 2007 par le Président Nicolas Sarkozy pour proposer une réformes des institutions politiques de la Vème République.
• Edouard Balladur préside ce comité entouré de 13 sages d'horizon politiques différent, Nicolas Sarkozy a mis en place ce comité pour rendre
• plus moderne et plus responsable les institutions politiques française. Ce comité devait faire des proposition de réformes sur différents sujets,
• dont notamment le rôle du Parlement

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