Cadre juridique de l'exercice de l'activité d'agent de joueurs

CADRE JURIDIQUE DE L’EXERCICE DE L’ACTIVITE

D’AGENT DE JOUEURS

PLAN DE TRAVAIL

I) HISTORIQUE

II) L’ACTIVITE D’AGENT DE JOUEURS

1- Définition

2- Le cadre juridique d’exercice de l’activité d’Agent de joueurs

a- Admissibilité de l’activité d’Agent de Joueurs

b- Droits et obligations des agents de joueurs

c- Droits et obligations des joueurs

d- Droits et obligations des clubs

e- Les Sanctions

III) CONSTATS ET INSUFFISANCES

1- Constats

2- Les insuffisances des textes

3- Les conséquences

IV) RECOMMENDATIONS

istoire de la recherche scientifique[modifier]

Allégorie de la Recherche, bronze par Olin Warner (en), 1896, Thomas Jefferson Building.

Premières formes d'organisation de la science[modifier]

S'il existe depuis la haute Antiquité des formes de réflexion spéculatives sur le monde, ainsi que quelques tentatives de son exploration raisonnée, ces démarches scientifiques ou protoscientifiques relèvent jusqu'au xvie siècle d'initiatives isolées, et sont le plus souvent le fait d'individus savants et passionnés. La recherche scientifique n'existe pas encore en tant qu'encadrement institutionnel des pratiques scientifiques.

On peut cependant relever l'existence de quelques embryons d'une telle organisation, avec les lycées antiques, les écoles philosophiques, les universités médiévales, les monastères, ou le système du mécénat.

Programme baconien[modifier]

C’est au xvie siècle, en particulier avec Francis Bacon (1561-1626), qu’est précisée l’idée que la science peut et doit s'organiser en vue d'une maîtrise de la nature et du développement des nations. En affirmant ainsi l’intérêt économique et politique du progrès scientifique, et la nécessité pour les gouvernants de ne pas mésestimer la valeur de leurs savants, Bacon pose les bases d'une recherche scientifique institutionnalisée, encadrée par une politique scientifique participant à l’organisation des travaux des savants pour mieux servir le progrès économique et militaire de la nation. Dans son utopie de la Nouvelle Atlantide, Bacon imagine en particulier une « Maison de Salomon », institution préfigurant nos modernes établissements scientifiques, où sont rassemblés tous les moyens d'une exploration scientifique du monde1. Cette Maison de Salomon inspirera la création de la Royal Society, en 16602.

Mais si Bacon peut symboliser un moment important de l'institutionnalisation de la recherche, il n'en est pas pour autant l'unique fondateur. Ses textes traduisent une idée qui se cristallise à son époque, et qui commence à se manifester au travers de l'Europe.

Ère des Académies[modifier]

C'est au cours du xviie siècle et du xviiie siècle que se développent les Académies, qui sont la première véritable manifestation de l'institutionnalisation de la recherche, jusque là organisée au gré des mécènes.

Professionnalisation de la recherche[modifier]

Il faut cependant attendre le xixe siècle pour que la recherche se professionnalise réellement, avec l'apparition des premiers chercheurs.

États modernes et recherche scientifique[modifier]

La Seconde Guerre mondiale a été le déclencheur de la conception de nombre des systèmes d'intégration de la recherche dans la stratégie de développement économique et de défense des États modernes. Vannevar Bush, aux États-Unis, est considéré comme un pionnier de cette organisation, qui a fait pression sur le monde politique pour la création de différentes instances, dont la National Science Foundation.

Aperçu de la recherche scientifique[modifier]

Recherche plurielle[modifier]

La recherche scientifique recouvre des réalités très hétérogènes.

Le manuel de Frascati, pour satisfaire des besoins statistiques, définit plusieurs types de recherche :

La recherche fondamentale, entreprise principalement (mais pas toujours exclusivement) en vue de produire de nouvelles connaissances indépendamment des perspectives d'application.

La recherche appliquée, qui est dirigée vers un but ou un objectif pratique.

Les activités de développement (parfois confondues avec la recherche technologique), qui consistent en l'application de ces connaissances pour la fabrication de nouveaux matériaux, produits ou dispositifs.

Il faut également bien sûr prendre soin de distinguer les différents secteurs disciplinaires : la recherche en philosophie est évidemment très différente de celle en biologie moléculaire ou en archéologie.

On peut également distinguer, à la suite des travaux de Terry Shinn, différents régimes de recherche : régime utilitaire, académique et technico-instrumental.

Systèmes de normes et de règles[modifier]

Selon les différentes formes de recherche rencontrées, différentes sortes de normes et de règles encadrent les pratiques scientifiques.

Ces normes et ces règles ne sont pas toujours d'ordre juridique. La sociologie des sciences rapporte ainsi l'existence de normes propres au champ scientifique.

Les différentes formes de recherche se distinguent également par les différentes normes "techniques" qui y guident l'activité intellectuelle. C'est l'objet des épistémologies régionales d'analyser et comprendre ces impératifs épistémiques locaux. De même, la "méthode scientifique" n'est pas la même selon les différents régimes de recherche.

Différentes dimensions de la recherche[modifier]

Les

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