ALE Maroc Turquie

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   Master : Management et Droit des Transports Internationaux de Marchandises

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SOMMAIRE

Liste des abréviations........................................................................................................................3

Introduction......................................................................................................................................4

 - Définition.........................................................................................................................................................5

 - Aperçu historique............................................................................................................................................6

Partie I: Le cadre juridique des relations commerciales Maroco-Turques  dans le traité de 20068

Chapitre I  : Les spécificités de l’accord9

Chapitre II : Le cadre institutionnel et les dispositions juridiques de l’accord10

Partie II: Etats des lieux de l’évolution des échanges et leurs impacts sur la croissance Marocaine et les mesures correctives16

Chapitre I  : L’évolution des échanges et leurs impacts sur les IDE17

Chapitre II : Les retombés de l’accord concernant l’agriculture, l’industrie, le textile et les services 21

Conclusion.......................................................................................................................................24

Références Bibliographiques...........................................................................................................25

Annexes...........................................................................................................................................26

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Liste des abréviations

• AGCS         Accord Général sur le Commerce des Services [pic 6]
• ALE            Accord de Libre-Échange
• CGEM        La Confédération Générale des Entreprises du Maroc
• CMPE         Le Centre Marocain de Promotion des Exportations  
• CNUCED   Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement
• IDE             Investissements Directs Étrangers
• GATT         General Agreement on Tarif and Trade
• LE               Libre Échange
• NPF            La Nation la Plus Favorisée
• ODI            L’Office de Développement Industriel
• OMC          L’Organisation Mondiale du Commerce
• PME           Petites et Moyennes Entreprises
• UE              Union Européenne

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Introduction

     À l’heure actuelle, l’ouverture et la libéralisation commerciale à l’échelle internationale sont devenues des choix irréversibles. La mondialisation croissante de la production a fait du commerce extérieur un pilier de croissance et une source d’épanouissement des nations.

Le Maroc s’est engagé, depuis le début des années 80, dans un processus de libéralisation de son  commerce  extérieur,  à  travers  l’adoption  d’un  certain  nombre  de  mesures  pour promouvoir les exportations et libéraliser les importations via la suppression des listes de produits interdits ou soumis à des restrictions quantitatives et la réduction des droits de douanes.

     L’ouverture sur l’extérieur a toujours constitué pour le Maroc un choix stratégique couronné par la signature d’un éventail d’accords bilatéraux ou multilatéraux qui donnent droit à des réductions tarifaires ou qui préconisent des arrangements commerciaux préférentiels.  Parmi ces accords nous citons, notamment, celui avec la Turquie, signé le 7 Avril 2004 à Ankara, et entré en vigueur le 01/01/2006.

     En effet, cet accord de libre-échange a pour objet d’assurer des conditions équitables de concurrence  pour  les  échanges  commerciaux,  de  contribuer  à  l'expansion  du  commerce mondial et de rechercher de nouvelles opportunités pour développer le commerce extérieur des deux parties. Mais il peut également être une source d’impact négatif qui peut aggraver d’avantage la situation de la balance commerciale si des mesures d’accompagnement ne sont pas prises.

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De prime abord, définissons les concepts clés de notre thème :

- Zone de libre échange : Elle constitue le premier échelon des cinq degrés d'intégration  régionale. La Zone au sein de laquelle les marchandises circulent librement (absence de barrières tarifaires et non tarifaires), chaque pays membre conservant son système douanier vis-à-vis des pays tiers.[pic 9]

-  Accord (traité) : D’une manière générale un traité, une convention, sont des termes similaires désignant un engagement juridique international devant avoir des effets dans le droit national et international. On parle d’accord  lorsqu’il est question de traité bilatéraux ou incluant un nombre limité d’état. [pic 10]

- Accord de Libre échange : Un accord de libre-échange est une entente entre deux (accord bilatéral) ou plusieurs (accord multilatéral) pays, pour faciliter les échanges commerciaux entre eux. Il se caractérise généralement par une diminution ou la suppression des barrières à l'échange à l'intérieur d'une zone ou entre plusieurs zones. Exemple: UE-Algérie, Maroc-Turquie.[pic 11]

L’aire objet de notre recherche est le Royaume du Maroc et la République de Turquie.

     La Turquie, en forme longue la République de Turquie, en turc : Türkiye et Türkiye Cumhuriyeti, est un pays transcontinental situé aux confins de l'Asie et de l'Europe. Elle a des frontières avec la Grèce, la Bulgarie, la Géorgie, l'Arménie, l'Azerbaïdjan, l'Iran, l'Irak et la Syrie.

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