1789-1870 : Les grandes lignes de l'histoire constitutionnelle au XIXème siècle

1789-1870 : Les grandes lignes de l'histoire constitutionnelle au XIXème siècle

3 tradition de 1789 à 1870 qui forgeront notre Constitution actuelle :

- La tradition révolutionnaire : 1789 à 1799 --> se caractérise par la notion de souveraineté nationale, le principe de séparation des pouvoirs mais aussi la naissance du régime représentatif.

- Naîtra et se développera la tradition césariste : 1799 à 1814 --> se caractérise par un éxécutif incarné par un homme.

- La tradition parlementaire : 1814-1848 --> se caractérise par la recherche d'un équilibre entre pv exécutif et législatif.

D'un point de vue chronologique on verra l'évo° c°L et polit* de la France de la fin de l'Ancien Régime (AR) jusqu'au début du 2nd Empire. Le fil rouge du cours est la question c°L. De 1789 à 1848, on assiste à une succe° plus ou moins rapide et plus ou moins violente de révolutions et de renversements/changements politiques. Or, si ces régime se succèdent aussi rapidement, c'est avant tout parce qu'il est difficile, voire impossible d'instaurer un régime stable. Entre 1789 et 1848 ce ne sont pas moins de 8 C° qui se succèdent :

C° de 1791

C° de 1793 : jamais appliqué

C° de 1795 : instaure le directoire

C° de 1799 : avec Bonaparte --> instaure le Consulat

C° de l'an XII

Charte de 1830 avec Louis Philippe

C° de 1848 : Instaure la 2nde Rep

Durant toute cette période ou règne l'instabilité politique, on expérimente tjrs dans la quête du meilleur régime possible. Mais en réalité, on constate qu'à

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