Parlement des 3eme et 4eme rep

les parlement des IIIe et IVe republiques

 « l’absence d’exécutif est mortelle, elle ne peut durer… il s’agit de restaurer en France un minimum d’autorité exécutive, un minimum de liberté parle¬mentaire, un minimum d’ordre financier, un minimum de dignité électorale, un minimum de moralité civique ». Cette restauration s’effectuera à travers la Constitution de 1958.  Cet ainzi qu’ andré tardieuhomme politique s’indigne de la situation de la 3eme république Ce dernier insiste en effet sur la véritable domination qu’exerce le Parlement dans la vie politique française qui ne cessera pa avec la 4eme république . Ainsi, on ne retient souvent des 60 années de la IIIème République (1870-1940) et des 12 de la IVème (1946-1952) que l’instabilité gouvernementale et la faiblesse de l’exécutif qui les caractérisaient, éléments très clairement liés à la prépondérance, sinon de droit du moins de fait, du Parlement, organe délibérant titulaire du pouvoir législatif.

À l’origine, le Parlement est un organe qui assure la représentation du peuple. Sous la IIIe République, qui est donc le régime institutionnel manifeste dans une periode entre 1875 et 1945 , le Parlement est composé de la Chambre des députés et du Sénat. Parallèlement, sous la IVe République, régime institutionnel francais entre 1945 et 1958 , le Parlement est composé de l’Assemblée nationale et du Conseil de la République. Dans ces deux Républiques, le Parlement exerce une véritable domination dans la vie politique française. Les IIIe et IVe Républiques appartiennent à l’un de ces cycles qui soulignent le profond déséquilibre des pouvoirs au profit d’une institution. Ainsi la IIIe et la IVe République et leurs Constitutions respectives définissent deux régimes parlementaires dualistes où les pouvoirs exécutifs et législatifs sont clairement définis mais déséquilibrés de par leur prérogatives respectives.

La proclamation de la 3eme République est réalisée le 4 septembre 1870. La Constitution de la IIIe République est composée de trois lois constitutionnelles des 25, 24 février et du 16 juillet 1875 qui se caractérise par un pouvoir exécutif au rôle représentatif. Elle est le résultat d’un « compromis », comme l’écrit André Siegfried, entre les républicains modérés et les orléanistes... Progressivement à la République parlementaire se substitue un régime d’Assemblée avec la mise en place de l’hégémonie parlementaire absolu ET DONC d’une instabilité gouvernementale.

La troisième république et sont echec aboutiront donc a une nouvelle république dont les motivation constitutionnelle différent.  « Souhaitez-vous que l’Assemblée Nationale, élue ce jour, soit constituante ? » a été la principale question posée lors du référendum du 21 octobre 1945. En effet, Le Gouvernement Provisoire de la République Française (GPRF), dirigé par le Général de Gaulle, pour qui « La République n’a jamais cessé d’être » et « le Régime de Vichy est réputé nul et non avenu », organise un référendum le 21 octobre 1945 afin de proposer au peuple français la rédaction d’une nouvelle Constitution qui définirait la IVe République, et supplanterait la IIIe. Cette nouvelle constitution va modifier dans son principe le role du pouvoir parlementaire et ainsi le rationaliser, néanmoin dans les fait le pouvoir legislatif et donc les parlementaire vont garder un pouvoir primordial, c’est d’ailleur de ce fait que la IV république sera un echec, les constituant n’ont pas su prendre en compte les erreur de l’absolutisme parlementaire de la IIIe république et n’ont pas su mettre en place un régime institutionnel équilibré au profit d’uneréelle république constitutionnelle prospère.

L'intérêt de ce sujet permet de revenir sur les régimes politiques antérieurs et leurs pratiques. Ce sont des éléments souvent délaissés qui éclairent pourtant d'une manière pertinente le fonctionnement de notre société politique actuelle. Il favorise ensuite une vue d'ensemble de l'évolution des institutions politiques en donnant certaines clés de compréhension des modifications effectuées. Enfin, il permet au dela d’appréhender la négativité de la  préponderance parlementaire, de retracer la genèse de la Ve République et de comprendre les choix qui ont été faits par les constituants de 1958.

A la lumière de ces élément il convient de se demander quel lien entretiennent le Parlement dans  ces deux Républiques et de quel manière celle-ci ont fondé un déséquilibre type des pouvoirs au profit du Parlement

Dans un premier temps  il est nécessaire d’Analyzer le  déséquilibre  au détriment du pouvoir exécutif causé  par l’hégémonie parlementaire (I). pui d’expliquer de quel manière le Parlement reste en pratique incapable de gouverner (II). 

1. une hégémonie  Parlementaire marquante  de institutions françaises

Les deux Républiques successives, à savoir la IIIème et la IVème Républiques, sont marquées par une disposition notable de la souveraineté par le Parlement (A) et en face de cette monopolisation on observe un contre-pouvoir gouvernemental très faible (B).

1. La monopolisation de la souveraineté par le Parlement

1.  Une souveraineté fondée sur le suffrage universel

• Sous la III République, le Parlement peut légiférer sur n’importe quelle question. Pas de domaine de la loi. Pas de contrôle de constitutionnalité sous la III République. C’est le SUD qui justifie que ce soit le Parlement qui dispose du pouvoir législatif.
• Sous la IVeme republique  Le Parlement légifère sur tout C’est parce qu’il est élu au SU qu’il a la légitimité législative .
  

1. Une souveraineté associée à la souveraineté de la loi

La définition de la loi organique de la loi est encore présente et prévaut dans les institutions de1875 et de 1946.

Le Contrôle de constitutionnalité est considéré comme un obstacle à la démocratie. Une fois la loi votée, elle est applicable même si elle est contraire au texte de la Constitution.

En 1946 on institue un comité institutionnel chargé de s’assurer la conformité des lois votées à la Constitution. Sauf que ses pouvoirs sont extrêmement réduits et sa procédure de saisine est extrêmement restreinte. Le texte de la Constitution prévoit que la loi peut être maintenue mai qu’il faut modifier le texte de la Constitution. Il y a donc une tentative de contrôler la loi. En pratique, cette tentative ne fonctionne pas.

...