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Bonjour Monsieur le client,

Dans le présent document, vous trouverez des réponses aux questions dont vous m’avez fait part lors de notre dernière rencontre. Les sujets abordés seront : les fiducies en générales, celles appropriées pour vous ainsi que celles à éviter, le plan successoral et plusieurs conseils sur la planification successorale. Des tableaux synthèses vous seront présentés afin de faciliter votre compréhension. La dernière page sera consacrée à un résumé des éléments essentiels à retenir pour votre situation.

Thème 1

Cher client, pour répondre à votre première interrogation touchant aux fiducies, je vous invite à consulter les prochaines pages de ce document dans lequel je vous explique plusieurs aspects des fiducies.

La fiducie peut être employée pour plusieurs raisons et ce, selon les objectifs de ceux qui la mette sur pied. Elle permet le fractionnement du revenu, de reporter les gains en capital, de protéger l’actif, etc. Afin de composer une fiducie, trois acteurs entrent en ligne de compte, soit : le constituant, le fiduciaire ainsi que le bénéficiaire. Le constituant est celui qui y transfère ses actifs. Le fiduciaire est responsable de la gestion et de l’administration de ces actifs. Finalement, le bénéficiaire est celui à qui sont destinés les actifs. Selon les objectifs et désirs du constituant, différents types de fiducies peuvent être créés afin de répondre à ses besoins.

Plusieurs avantages sont à découvrir au niveau des fiducies en générales. En voici quelques-uns :

-Le fractionnement de revenus : « Le fractionnement du revenu consiste à partager entre les membres d’une même famille le revenu d’un particulier afin de bénéficier des taux d’imposition progressifs et ainsi de réduire la facture d’impôt. » (http://www.planiguide.ca/planiguide/module-2-lindividu-et-la-famille/fractionnement-du-revenu)

-Choisir le bénéficiaire : en effet, lors de la création d’une fiducie entre vif, vous pouvez choisir qui en sera le bénéficiaire ou les bénéficiaires.

-Protéger les actifs contre les créanciers des bénéficiaires : Comme le bénéficiaire ne contrôle pas l’actif de la fiducie, ses créanciers ne peuvent faire valoir aucune créance sur le revenu ou le capital de celle-ci. Comme vous êtes marié, il pourrait être intéressant pour vous d’en apprendre davantage sur les fiducies car elles peuvent vous permettre de protéger votre actif en cas de divorce.

- Assurer aux enfants qu’ils auront un capital suffisant afin de pourvoir aux frais engendrés par leurs études. De façons générales, un parent ou un grand-parent peut créer une fiducie pour leurs enfants ou leur petit enfant. Comme l’enfant en bas âge n’est pas en mesure de gérer et de conclure légalement un contrat, la fiducie permet d’y pallier en détenant les actifs jusqu’à la majorité de ce dernier. Vous, le constituant, pouvez choisir de donner un pouvoir illimité au fiduciaire au niveau de l’administration du capital et du revenu en optant pour la fiducie discrétionnaire. De ce fait, le fiduciaire peut déterminer le moment qui sera le plus favorable pour que les enfants bénéficiaires aient accès à l’actif contenu dans la fiducie.

- S’assurer

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