Rin 1013 TN3 - Série G

Questions de compréhension

1. Un employeur peut renverser une présomption de maladie professionnelle liée à l’environnement de travail en vertu de l’art. 29 de LATPM par quelques moyens. En effet, l’employeur peut toujours tenter de renverser la présomption. Il faut que celui-ci démontre qu’il n’y a pas de relation entre la maladie du travailleur qui demande une indemnisation et son travail. L’employeur peut aussi renverser la présomption en mettant un doute sur le diagnostic médical. Par exemple, l’employeur peut contester le seuil d’intoxication du travailleur qui se déclare atteint. Les commissaires veulent un diagnostic fiable, ils se gardent le pouvoir de le modifier et de le préciser s’il n’est clair. L’employeur se doit aussi de rapporter des vérification scientifiques pour démontrer que l’employé n’était pas exposer au seuil dangereux de la substance^[1].

1. En 1995, le programme international OIT/OMS est lancé. Celui-ci a pour but de réduire, voire même éliminer la silicose mondialement. Tout d’abord en formulant un plan d’action nationaux, régionaux et mondiaux. Ensuite, en mobilisant des ressources pour l’application de la prévention primaire et secondaire. Pour suivre, une surveillance épidémiologique sera faite sur le suivi et l’évaluation des résultats. Pour finir, il y aura un renforcement des capacités nationales requises et un établissement de programmes nationaux. Tout cela doit se faire dans la collaboration des différents pays. Un programme sera aussi fait pour la prévention. Il sera enseigner comment reconnaître les caractéristiques des poussières et d’où elles proviennent. Une prise de conscience sur le danger que la poussière représente sera aussi fait. Des mesures pour éviter la mise en suspension de la poussière dans les lieux de travail seront aussi instaurées. ^[2]

1. Pour les femmes 70 % des maladies professionnelles viennent des TMS. En effet, comme elles sont nombreuses dans les emplois à risque de TMS, elles sont donc souvent dans des emplois répétitifs qui entrainent ces troubles. Les emplois traditionnellement féminins demandent de la vitesse,  de la répétition et de la concentration ; qui sont des facteurs de risques^[3]. Ensuite, il y a les maladies de peau. La maladie de peau la plus déclarée est la dermatite avec les contacts irritant. En restant en contact avec une quantité de substance les dermatites peuvent apparaitrent. On les voit souvent chez les métiers féminins (coiffeuses, infirmières, textiles, etc)^[4]. Puis, il y a les problèmes de santé psychologique. Les femmes sont plus touchées que les hommes par ce problème au travail. Les nombreuses conciliations avec la quantité de travail et la vie privée mettent une pression sur les femmes. Le manque d’autonomie décisionnelle mène à un grand stress qui, lui peut causer des maladies cardiovasculaires^[5].

1. Les femmes qui demandent une indemnisation pour un cause de lésion psychologique se font souvent reprocher que c’est normal^[6]. Puis qu’un emploi traditionnellement féminins on considère que les évènements font partis de l’emploi. Hors, quand une femme a pour emploi, un emploi dit plus masculin celle-ci se fera reprocher qu’elle n’était physiquement pas faite pour celui-ci. C’est-à-dire que les femmes voulant porter une cause en appel pour une lésion psychologique se feront reprocher leur lésions. Le stress, l’abscence au travail, le harcèlement des collègues, la difficile consciliation avec la vie de famille, les préjugés, ainsi que l’apparition ou l’exacerbation de tout autres troubles psychologique pourraient arriver.

1. a) Le premier type d’harcèlement sexuel dans la jurisprudence est souvent « […] entre deux personnes et cet harcèlement vise à assujettir une personne à des demandes de nature sexuelle en échange de bénéfices attachés au travail ou sous la menace de pertes attachés au travail.»^[7]. Cet harcèlement s’appelle le donnant-donnant. Le second type d’harcèlement sexuel reconnu par la jurisprudence est le harcèlement sexiste. Celui-ci consiste à un milieu de travail hostile et se distingue par sa portée systémique ; il s’agit d’un ensemble de comportements, de gestes ou de paroles plus ou moins subtils mais don les effets conjuguées empoisonnent le climat de travail […].».^[8] 

b) Sur le plan juridique le harcèlement sexiste est interdit tout comme le harcèlement sexuel. Il est différent par sa nature. Il ne vise pas le contact sexuel, mais il vise le dénigrement du genre.^[9] 

c) Le harcèlement sexiste relève de la harcèlement psychologique, puis qu’il est dans l’intention de nuire^[10]. Cependant, les menaces peuvent arriver aux gestes ce qui sera alors du harcèlement physique lié au sexisme. Quant à lui, le harcèlement sexuelle peut être autant physique (viole, attouchement) que psychologique (menace, demandes de faveurs)^[11].

d) La distinction entre le harcèlement physique et psychologique est bien différente. Le harcèlement psychologique est plus difficilement démontrable, car il peut être interprété de façon différente par tous. De plus, l’ampleur n’est pas évidente à évaluer puisque les victimes sont souvent intimidés et embarrassés, donc ils préfèrent subir^[12]. Donc, au contraire du harcèlement physique qui est plus facilement démontrable, puisqu’il laisse généralement des traces et qu’il a moins la chance d’être mal interprété.

Questions

1. Tout d’abord, rappelons la définition de la santé. La santé se définie par étant « un état complet de bien-être physique, mentale et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité.^[13] ». Jean perçoit des symptômes qui le limite dans ses activités quotidiennes. Par exemple, il vit des pertes d’équilibres et d’auditions même lorsqu’il n’est pas au travail. Cela semble augmenter avec les temps. Les symptômes de la maladie de Jean lui nuise dans sa vie de tous les jours, ainsi qu’au travail où il déclare ne pas bien entendre les consignes de son supérieur lorsqu’il est à la tâche. Il semble que l’exposition à long terme serait la cause de sa maladie. Le bruit du garage a été évalué a 140 décibels et pour avoir un risque faible de surdité professionnelle il faut un environnement non seulement avec des bruits d’impacts rares et un niveau de bruit en bas de 80 décibels^[14].  Cette maladie peut être causée par l’exposition à long terme que Jean subit depuis 25 ans.

1. Les facteurs qui incitent à attribuer la maladie de Jean à son travail sont, comme cité plus haut, le nombre de décibels. 140 décibels ont étés enregistré le mois passé à son garage. Alors, qu’un milieu de travail pour avoir un risque minime pour la surdité ne devrait pas être plus haut que 80 décibels et que le bruit ne devrait pas être un bruit d’impact, ou du moins le moins possible. De plus, Jean mentionne que s’il était seul au garage le bruit serait plus isolé et qu’il pourrait avoir des moments de silences. Il est même écrit : « avec ses collègues, les instants de silence disparaissent complètement.»^[15]. Aussi, cela fait 25 ans que Jean travaille pour le garage et qu’il est donc exposé à se bruit régulièrement de façon prolongé sur sa vie. Dans la section 4.1 de LATPM il demande une preuve que le bruit est excessif, ce qui est démontré par la donnée de 140 décibels^[16]. Puis, les protecteurs que fournit le garage ne tienne pas bien. Le garage devrait fournir des protections adéquates afin de protéger ses employés.

1. Les facteurs qui n’incitent pas à attribuer la maladie de Jean à son travail sont qu’il fréquente toutes les semaines, à raison de deux fois par semaine, depuis 10 ans une discothèque où son ami travaille. Jean décrit l’endroit comme étant trop bruyant pour y parler tellement la musique y est forte. Il doit se maintenir à de courtes phrases. De plus, Jean fait de la chasse, son arme une .303 qui lui cause des sifflements à l’oreille à chaque tire. Jean pratique aussi de la motoneige qui produit énormément de bruit. Puis, Jean est un fumeur^[17]. Sachant que la cigarette peut causer des grands problèmes de santé au niveau de la bouche, se pencher avec des experts sur les problèmes qu’elle pourrait causer dans les oreilles. En effet, les sinus sont reliés au nez, à la bouche et aussi aux oreilles.

1. Si je devais soutenir que la maladie de Jean est professionnelle j’irais avec l’aspect du bruit nettement au-dessus du niveau de la limite a risque minime. Comme la donnée du 140 décibels a été prise par la CSST cela laisse présager que le bruit est un problème important dans ce milieu de travail. Les lésions qui cause les problèmes de Jean son due au bruit qui est décrite comme une substance à risque pour la santé dans le tableau 1 du manuel. Le bruit peut causer des vertiges, des pertes d’équilibre, une vigilance réduite et même de la surdité. Tous des problèmes que Jean développe. L’employeur a le devoir de protéger ses employés sachant le danger de ce bruit. Les protecteurs que Jean porte ne lui convienne pas. Il n’arrive pas à les garder très longtemps et ne trouve pas qu’ils sont efficaces. Lorsque tous les employés travaillent il n’y a pas de pause de silence. De plus, le garage fait maintenant des travaux depuis deux jours qui amplifie le bruit tout juste à côté de la station de travail de Jean. Les travaux se font dans « l’indifférence » des travailleurs. Ce qui peut ajouter encore plus de décibels puisque celles-ci avaient étés enregistrées avant les travaux.

1. Le genre d’étude que je suggère si j’avais à me prononcer sur le caractère professionnel de la maladie de Jean serait l’approche participative^[18]. Celle-ci permet de collecter les données qui sont fondées sur des observations faites en milieu de travail. Par exemple, une reprise des décibels maintenant que les travaux sont en cours. En plus, l’analyse ergonomique permet tout comme l’approche ergonomique d’initier des changements par les capacités des travailleurs observés. Les travailleurs sont donc un point central.

En premier lieu, il faudra fonder un objectif. Par exemple, est-ce que l’exposition au bruit du garage cause des problèmes de santé aux travailleurs à long terme ? Les travailleurs seraient alors appelés à faire partie de l’étude. Les différentes composantes de leur travail sera détaillé ( spatiaux, techniques, organisationnels). Pour récolter les informations, il y aura plusieurs méthodes utiles. L’observation du travail, une consultation des travailleurs, mesure du bruit. Il faudra prendre les travailleurs qui ne sont pas déjà atteint d’une maladie pouvant nuire aux conclusions de l’étude.

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