L’État fédéral

Dissertation:

L’État fédéral

De nos jours, de nombreux sont les pays a avoir aboutit au système du fédéralisme, comme par exemple les États Unis ou encore le Brésil. Avant de pouvoir aborder en profondeur cette notion « d’État fédéral », nous pouvons définir la simple notion « d’État ». On peut définir un État à partir de trois critères:

Le territoire → pour qu’un État existe il lui faut un territoire reconnu. Les frontières de ce dernier peuvent être historiques ou encore naturelles.

La population → c’est ce qui fait fonctionner l’État. On peut se poser la question de savoir si ce groupe est hétérogène ou homogène.

La souveraineté/ le pouvoir → c’est l’État qui détient le pouvoir coercitif. Les règles, les normes émane de l’État plus précisément les gouvernants. Ces derniers s’appliquent aux gouvernés mais également aux gouvernants.

Cette notion d’État se divise alors en deux catégories : l’État unitaire et l’État fédéral. Le fédéralisme est le principe à partir duquel un État dit « fédéral » est composé de plusieurs États dit « fédérés ». Des groupes s’unissent pour un ou plusieurs objectifs tout en restant autonome. Cela permet de donner davantage d’autonomie aux différentes collectivités, tout en restant unis sous un même drapeau. Des collectivités basées sur une unité vont pouvoir cohabiter dans une même entité tout en gardant une certaine indépendance. C’est ce qui à permis que des États multi-culturels cohabitent. Mais cette nouvelle forme d’organisation des États nous amène à répondre aux questions suivantes: Comment les États fédérés et l’État fédéral s’organisent-ils ? Comment l’Etat fédéral cohabite t-il avec les États fédérés ? Nous examinons les rapports entre l’État fédéral et les États fédérés après avoir étudier l’organisation spécifique de l’État fédéral.

L’organisation spécifique de l’État fédéral:

Nous verrons que malgré le fait que les États fédérés soient autonomes, l’État fédéral reste supérieurs (A) et que ce sytème d’organisation peut mener à des conflits (B).

L’État fédéral, supérieur aux États fédérés malgré tout:

Les États fédérés élaborent leurs propres Constitutions qui reste et respecte aussi le cadre de la constitution de l’État fédéral. Autrement dit les États fédérés ne doivent pas contre dire la Constitution de l’État fédéral.

B. La difficulté du fédéralisme:

Parfois il peut arriver que la Constitution soit mal rédigée, ce qui peut conduire à des problèmes. Il peut arriver que des individus se trouvent en conflit entre eux, et il y a alors besoin d’un système juridictionnel efficace. Dans certains États, la justice est incompétente. Il faut des cours suprêmes, qui veillent au respect de la Constitution. Dans un État de droit, les juges ne sortent pas du rôle qui leur est attribué. Il faut que des moyens soient mis en place, et que des tribunaux fédéraux permettent de respecter le système fédéral. Il faut

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