Le retour de la nation souveraine, la monarchie constitutionnelle (1789-1792)

Chapitre 1 : Le retour de la nation souveraine, la monarchie constitutionnelle (1789-1792)

Le retour vers un passé, la France selon un certain nombre d’auteur avait oublié l’abbé MABLY.

Section 1 : La constituante (1789-1791)

D’une part la question de la souveraineté

Révolution juridique : en trois étape, rappel de la souveraineté de la nation, abolition des privilèges et mise en place du catéchisme.

A. L’avènement de la souveraineté nationale

Caractérisé par 3 temps forts :

- Refus de la forme ancienne des États généraux (1614) hérité de la coutume et des pratiques

- L’affirmation de la souveraineté nationale 17 juin 89

- Et acceptation du roi par la reconnaisse de cette révolution juridique

1. La paralysie des États généraux 5 mai 1789/ 17 juin 89

La séance d’ouverture des EG a lieu le 5 mai, la salle à versaille n’est pas prête donc il y a eu un retard de 4 jours des EG. (le roi qui a du repousser)

Ils attendant d’autant plus impatience car ils pensent que le roi pas poursuivre dans le sens qu’il semble déjà avoir donné, une réforme du fonctionnement des EG.

Le roi a accepté le doublement du Tiers, on est avec un tiers Etats, 600 députés. Ce doublement du nb des députés autorise aux derniers qu’ils pourront peser sur l’avenir des EG et sur les conseilles qu’ils apportent au roi ou sur les doléances qui apporte au roi grâce aux cahiers de doléances dont ils sont porteurs.

2ème source pour les députés des tiers, règlement électoral du 24 janvier 1789, il a été publié par louis 16 et structure les modalités de désignation des différentes personnes (tiers, clergé, noblesse).

Sur le fait que finalement ce qui était une caractéristique des EG a été édulcoré (mandat impératif).

L’assemblée des EG

Louis 16 exprime une demande forte vise à vis des électeurs, il précise : « sa majesté est persuadée que la confiance dû à une assemblée représentative de la nation entière empêchera qu’on ne donne aux députés aucune instructions propre à arrêter ou à troubler le cours des délibération. »

Même Louis 16 annonce (presque) la révolution juridique.

En d’autre terme il demande que les députés ne deviennent pas avec un mandat impératif, rigide, mais donne une attitude aux députés d’aller au-delà et décider avec le roi des choses nécessaire pour relever le royaume.

Louis 16 donne une certaine forme de latitude et donne un sentiment qu’il inscrit le ET dans un mandat de continuité qui va constituer une ouverture de EG et plus de liberté, dénuée de pertinence.

Ils attendent aussi du discours de Déquert, il est très technique, dans une salle immense, conditions acoustiques pas ouf. Ils comprennent donc rien tt au long de ses 3h où il perd ses chiffres. Cette première séance ne va finalement rien apporter, les EG vont se tenir en forme accoutumé.

Immédiatement s’installe une certaine forme d’organisation Républicaine politique ne faisant pas partie des préconisation et volonté des députés des TE.

Dès le 6 mai 1789, le tiers état décide de se dénommer sous l’appellation de députés des communes. Ils récusent les EG dans leur forme traditionnelle.

(Séyès)

Député noblesse et clergé vont refuser la demande du TE car sont trop peu nb. Cette appellation de députés des communes locales seront des « clubs bretons », ils vont se rassembler pour adopter ensemble une stratégie et pour décider de la procédure à adopter ?

L’an juinais et le chapelier

Réfusé de siège séparément et vérification des pouvoirs de façons séparée.

Situation de blocage d’un peu plus d’un mois puisque le 10 juin 1789, les députés du tiers (abbé séyès) reprennent l’initiative et demande au députés privilégier de s’unir à eux pour vérification des pouvoirs.

Réel paralysie du clergé et noblesse au même moment la mort de la Dauphine le 4 juin = période de deuil.

Vérification des pouvoirs va commencer : 12 juin 1789

13 juin 1789, un frémissement rallume le clergé et va faire fléchir car certain vont rejoindre les tiers. Léger frémissement montrant la position du clergé par ses ralliements. Cette senseible évolution sera le prétexte pour accroitre ou accentuer le mouvement avec la journée fondamentale du 17 juin 1789

2. Le transfert de souveraineté au 17 juin 1789

On est vraiment dans ces prémisse de la révolution, manœuvre juridique « stricto insu juridique», les députés du TE retrouvent en 2 catégories

- magistrats

- avocats

Ce personnel politique composant l’ordre du TE est imprégner de culture et science politique et s’est sous l’angle du droit qu’ils vont construire cette révolution.

TE pas de renversement d’État, il n’y a pas de volonté républicaine existante à ce moment, ils aspirent pas à la disparition de la monarchie.

Stricto insu juridique, aspire à une institution moderne.

2 arguments majeurs qui vont être utilisé par les députés du TE, Séyès, sa proposition va être adopté 17 juin 1789, ils aspirent à faire évoluer leur assemblée, aspire à créer 1 chambre où l’ensemble des députés pourront se rassembler.

        - qu’est ce que le TE ? Les députés des TE représentent 96 % de la nation

        - usurpation de la souveraineté par la monarchie

Avec le concours des auteurs, les députés du T veulent montrer qu’ils sont légitime et qu’ils veulent juste reprendre un dû que la monarchie a volé à la nation.

Celui qui sert de support juridique et philosophique c’est l’abbé mably 1709-1788, qui est populaire et ayant plus de notoriété que Rousseau dans les années 1750-1780.

Mably défend la thèse, on avait à faire à une sorte de monarchie républicaine, qui s’est éteinte à la mort de Charlemagne.

Cette liberté démocratique, puisse qu’il ne faisait lui qu’exprimer clairement la volonté du souverain, elle a disparus avec Charlemagne lui même. Suite à cela il y a eu une monarchie usurpatrice. Lois fondamentales ont vocations à transporter la couronne entre les personnes de la royauté. Aucune garantie de ces libertés originelles appartenant à la nation. Monarchie les a capté et usurpé.

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