Le droit de vote

droit de vote est un principe fondamentale du droit français.Le vote est donc présenter idéalement comme un moyens pour le peuple de « contrer » le pouvoir législatif, néanmoins ce contre pouvoir fait l'objet de différentes critique, B. Daugeron estime que le droit de vote est en réalité un moyens de lutter contrôle le cumule des mandat mais pas de réellement contrer le pouvoir, c'est en partie le manque d'utilité que certain voient a travers le droit de vote qui peut expliquer la crise de l'abstention. En France les citoyens peuvent avoir recours au vote lors d'élections locales (municipales, régionales, départementales ) mais aussi a travers les élections national (législatives, sénatoriales qui se font au scrutin universelle indirect, et présidentielles). Depuis 1974 le droit de vote est accordé à tout individus possédant la nationalité française, âgés de 18 ans ou plus et jouissant des droits civils et politiques d'après la constitution de 1958 ; le vote est donc universelle selon ces critères. De plus le scrutin doit être libre, c'est à dire que le vote ne doit pas se faire de manière contrainte, enfin le vote doit être périodique, en effet les élections doivent se faire a intervalles réguliers (par exemple le présidents est élu tout les 5 ans ) mais cela n'interdit pas le cumule des mandats ( le présidents peut par exemple être élu deux fois de suite ).

ces différents critères sont le fruit d'une évolution du droit de vote a travers le temps, ces modification a travers le temps ont provoquées différents questionnements : qui sont les titulaires du droit de vote ? qui exerce le droit de vote ? qui l’a exercer a travers l’histoire ? comment a évolué le droit de vote ? quels sont les différents modes de vote ? le processus électoral c’est-il « complexifié » ? Nous étudierons ces différents questionnements a travers deux grands axes : En premier lieu nous nous pencherons sur les titulaires du droit de vote et sa porté, puis analyserons l’évolution des modalités du droit de vote.

I) l'évolution des titulaire et de la portée du droit de vote.

A) L’évolution des titutlaire du droit de vote

le droit de vote apparaît avec la mise en place d'une monarchie constitutionnelle ( Constitution du 3 septembre 1791). Dans ce régime la souveraineté appartient à la Nation mais le droit de vote revient a une minorité, en effet ce sont uniquement les hommes de plus de 25 ans payant un impot direct qui sont appelé a voter, ce sont les cityens actif.

La Constitution du 13 décembre 1799 établit le régime du Consulat. Elle institue le suffrage universel masculin et donne le droit de vote à tous les hommes de plus de 21 ans ayant demeuré pendant un an sur le territoire

a la chute de l'empire la monarchie constitutionnel se remet en place on obeserve donc le retour du vote censitaire comme sous la constitution de 1791.

Le mouvement révolutionnaire qui éclate en février 1848 met fin à la Monarchie de Juillet et institue la République. Le suffrage universel masculin est alors adopté par le décret du 5 mars 1848 : il ne sera plus remis en cause. Sont électeurs tous les Français âgés de 21 ans et jouissant de leurs droits civils et politiques. Le droit d’être élu est accordé à tout électeur de plus de 25 ans.

L’ordonnance du 21 avril 1944 du Gouvernement provisoire de la République française, signée par Charles de Gaulle, donne aux femmes le droit de vote, rendant ainsi le droit de suffrage réellement universel, par son article 17 qui dispose simplement : "Les femmes sont électrices et éligibles dans les mêmes conditions que les hommes". Dans les faits, les Françaises votent pour la première fois aux élections municipales d’avril-mai 1945.

enfin différente mesure de changement moindre vont être ^prise comme le droit de vote pour les militaire (1945) ou encore la modification de l'age de l'obtention du droit de vote passant de 21 a 18ans (1974)

B) La porté du droit de vote en lui-même

acquisition du droit de vote au suffrage universel direct fut un cheminement long a travers différent types d’élections en effet les élections législative, présidentielle, municipale, départementale et européen son apparus a différentes époques et dna des contextes différents.

Les premières élections furent les élections législatives, en effet ces dernière appariassent comme les fruit de la révolution de 1789. Cette élection interdit tout député de l'ancien régime de se présenter.

La première élection présidentielle apparaît en 1848 sous la deuxième république avec l’Élection de Louis Napoléon Bonaparte au Suffrage universelle direct, puis de nombreux président ce son succèdés (14) sous la troisième république du parlement.

Les élections municipale elles, voient le jour avec une série de loi qui viennent préciser la composition et la compétence des conseils municipaux, qui reçoivent une personnalité juridique, mais qui sont recrutés par des élections de types censitaires et oligarchiques. L'élection des maires dans les petites communes fut introduit après la révolution de 1848 et la proclamation de la république. Rapidement cependant, la république prend un tournant conservateur et revient à un régime centralisateur quasi absolu : maires et adjoints restent nommés par les autorités supérieures. La loi du 5 avril 1884 est considérée comme l'acte fondateur de la démocratie municipale en France, instituant un régime juridique uniforme pour toutes les communes (à l'exception de la ville de Paris). Elle affirme l'élection des membres du conseil municipal (les conseillers municipaux) au suffrage universel direct et l'élection du maire par le conseil municipal. Le mandat est fixé à quatre ans, il est porté à six ans en 1929.

les lois de décentralisation du 2 mars 1982 et du 10 juillet 1985 instituent les régions comme collectivités territoriales et créent les élections régionales. Depuis cette date, le mandat des conseillers régionaux est de six ans, renouvelables, et l'ensemble des conseils régionaux sont renouvelés en même temps. La loi de 1985 instaure un scrutin proportionnel de liste à un seul tour dans le cadre de circonscriptions départementales. Toutefois, ce mode de scrutin ne permet pas toujours à la seule droite

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