La pyramide d'Hans Kelsen.

Louis Leclercq – L1 ESDHEM Droit

Citation de Hans Kelsen :

 « L’ordre juridique n'est pas un système de normes juridiques placées au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposés, une pyramide ou une hiérarchie formée d'un certain nombre d'étages ou couches de normes successives »

« De plus en plus sollicitée mais de moins en moins respectée, la hiérarchie des normes est en crises » Professeur Pascal Puig. C’est en effet un modèle que l’on utilise de plus en plus, en bafouant cependant sont fonctionnement qui aboutit à certaines limites.

La hiérarchie des normes est un classement hiérarchisé de l’ensemble des normes constituant le système juridique d’un Etat de droit. Elle permet de régler les problèmes de conflits de lois car en principe, la norme d’un niveau inférieur doit être conforme à celle du niveau supérieur. La théorie de la hiérarchie des normes a été fondée par Hans Kelsen au XIXe siècle, théoricien du droit et auteur de la “Théorie pure du droit”. Il appartient au mouvement du positivisme juridique, qui s'oppose au jusnaturalisme en prétendant décrire objectivement tout système juridique, sans faire appel à des valeurs morales extrinsèques au droit. Il n’est en effet pas rare d’observer des affaires où se pose le problème de la primauté de la norme. Et cela aussi bien en France, où une loi est parfois rejetée car anticonstitutionnelle, et en Europe avec la multiplication des traités et normes internationales de nos jours. Le thème de la hiérarchie des normes est donc un véritable enjeu, notamment dans l’Union Européenne, où différents modèles de juridiction s’affrontent. Il est aujourd’hui intéressant d’étudier ce sujet car il porte sur un fait d’actualité assez récent, en effet, la théorie de la hiérarchie des normes s’applique notamment à travers l’usage de contrôle, à priori et à postériori depuis 2009, grâce à la QPC. Quels sont les origines et les limites de la hiérarchie des normes ? Nous commencerons par étudier ses origines (I) puis nous nous tournerons vers la limite de la hiérarchies normes.

I. Origine du principe de la hiérarchie des normes.  

En premier lieu, nous étudierons les fondements du principe de la pyramide de Kelsen (A) puis nous étudierons ce modèle appliqué au système français (B)

A. Les fondements du principe : la pyramide de Kelsen.

Dans l’Etat, il existe diverses règles de droit ou « normes juridiques ». Il est donc nécessaire de mettre en place un système qui permet de les organiser et de les articuler pour savoir laquelle appliquer en cas de contradictions entre elles.

La méthode de classification repose sur la hiérarchie des normes, théorie développée par Hans Kelsen. La valeur donnée à une norme dépend donc de son objet (critère matériel), de son auteur (critère organique) et de son mode d’élaboration (critère formel). La norme la plus importante au sein de l’Etat est la constitution. Elle représente l’autorité fondamentale que l’on appelle « grandnorm ». On parle de suprématie de la constitution. Les autres normes lui sont inférieur. Elles sont donc infra constitutionnelles. Cette théorie s’appuie sur l’idée de conformité pour être valable la norme inférieur doit être conforme à la norme qui lui est supérieur. Les normes doivent toutes respecter le principe de légalité.

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