La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789

Commentaire de texte

Sujet : Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789

La déclaration des droits de l'Homme et du citoyen rend justice à la définition que Kant donnait du Droit: "l'ensemble des conditions qui permettent à la liberté de chacun de s'accorder à la liberté de tous." La DDHC a été élaboré avec beaucoup d'effervescence, des grands hommes comme Thouret, Duport, ou encore Marat firent des propositions. Plusieurs commissions furent mise en place. Le texte sera finalement rédigé en neuf jours après plusieurs débats et compromis. Elle a été adoptée le 26 août 1789 par l'assemblée nationale constituante, et elle est promulguée en tête de la Constitution française du 3 septembre 1791. Le préambule est signé Duport et Mirabeau. En dix-sept articles, ce document affiche une ambition universaliste et une volonté d’abstraction. La déclaration des droits de l’Homme et du citoyen se compose de droits généraux, de leur condition d’application et de leurs garanties juridiques. L’intention de ce texte est la recherche du bonheur de l’homme et l’affirmation des droits de genre humain. On nous parle de libertés, de propriétés, de droits naturels et imprescriptibles. C’est un texte qui doit concerner tous les individus quel que soit la place sociale. Ce texte est hérité de la constitution américaine sur certains aspects, notamment sur la notion de droits des hommes à disposer d’eux même et est également inspiré du Bill of Right. Tous les droits sont garantis par l’Etat et l’Etat n’a d’autres buts de garantir aux citoyens la jouissance de leur droit. La loi devient l’expression de la volonté générale, lutte contre l’arbitraire. Les citoyens sont égaux devant la loi. L’individu étant au centre, il est amené à avoir un certain nombre de droits garantis par l’Etat. Cette déclaration a un caractère négatif, les constituants ont voulus lutter contre le despotisme royal.

Le contexte historique de la création de la DDHC influe-t-il sur son contenu ?

La révolution française est la cause l’avènement des droit de l’Homme, ainsi le peuple se concentre sur ses droit individuel, et souhaite rendre cette prise de conscience officielle à travers un recueil de loi : la déclaration des droit de l’Homme et du citoyen.

I)L'avènement des droits de l’Homme

1789, année de la révolution française, le peuple réclame des droits naturels basé sur l’individualisme.

A) La déclaration des droits de l’Homme et du citoyen: une rupture avec l’ancien régime

La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 août 1789 est le texte qui marque l’apogée de l’idéologie de la révolution française. Il concentre en quelques lignes toutes les principales revendications d’un peuple en lutte contre le régime auquel il est soumis. Ce texte représente aussi une des premières pierres du droit constitutionnel moderne, basé essentiellement sur la description des libertés que l’homme doit pouvoir faire valoir à l’encontre de l’Etat. La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen est destinée en grande partie à fixer par écrit les droits acquis lors de la nuit du 4 août 1789. C’est ce texte qui dessine à l’avance les points généraux qui seront abordés par la première Constitution française.

La Déclaration marque la fin de la monarchie absolue en France: il s’agit d’un changement radical du système de gestion de l’Etat. Le pouvoir passe des mains de l’aristocratie aux mains du peuple. Cet effort pour une République sera décrit ici par la lutte contre l’Ancien Régime. La transformation des moeurs politiques, la libéralisation et les nouveaux droits des citoyens sont des nouveautés révolutionnaires dans l’Europe de l’époque. C’est l’amorce d’un changement d’attitude à l’égard du pouvoir de l’Etat: celui-ci sera désormais soumis au contrôle social. Cette participation de la société à la destinée de la France sera démontrée en analysant les bases d’une nouvelle société. Une des plus grandes victoires de la révolution française est d’avoir institué un des droits les plus fondamentaux de l’homme.

B) Le contenu des droits proclamés

La déclaration affirme que les Hommes naissent libres et égaux (article 1er), celle-ci réserve à la liberté une place centrale, qui trouve son origine dans le christianisme. Ainsi cette prescription une liberté nouvelle de l’individu face au pouvoir temporel, donc la liberté suppose une autonomie individuelle vis-à-vis de l’Etat.

Les individus jouissent alors de droit naturel et imprescriptible : liberté, propriété, sureté et résistance à l’oppression (article 2). La loi exprime la volonté générale, elle détermine les crimes et les peine (article 7 et 8), donc la déclaration s’intéresse au droit pénal et à la procédure pénale. La légalité des incriminations et des peines est alors nouvelle. En revanche, ni la présomption d’innocence ni l’échelle des peines ne le sont. Sur le plan de la vie privée, on proclame l’égalité devant la loi (article

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