L'Etat nation

Introduction

Le constitutionnalisme moderne, celui qui naît vers la fin du XIIIe siècle en France et aux États-Unis, porte inscrit dans son code génétique le projet d'un État garant et protecteur des droits que le nouveau régime assigne aux membres de la communauté politique.

La justice constitutionnelle doit être garant de la séparation des pouvoirs et de la protections des droits fondamentaux.

De ce fait nous pouvons nous demandés a quoi sert la justice constitutionnelle?

La justice constitutionnelle est une justice qui assure la suprématie de la constitution et qui veille à son respect. Pour assurer cette tâche, un contrôle a été mis en place, le contrôle de constitutionnalité. Ce contrôle est exercé par les juridictions constitutionnelles. Ces juridictions doivent analyser la loi afin de décider si elle est constitutionnelle, c’est-à-dire qu’elle respecte la constitution, ou alors inconstitutionnelle, dans ce cas elle ne respecte pas la constitution.

Contrôle de constitutionnalité, mécanisme qui vienne s’assurer que les normes infra-constitutionnelle reste compatible avec la Constitution , et vérifie que les normes sois compatible ou pas et a le pouvoir d’éliminer la norme si elle n’est pas conforme a la constitution.

Cependant l’histoire de la justice constitutionnelle a permis de dégager deux grands modèles de justice constitutionnelle, le modèle américain et le modèle européen ou autrement dit kelsénien, modèles qu’on appellera initiaux parce qu’ils ont connu l’un et l’autre des variations infinies dans leur mise en application.

Le premier est le modèle américain qui est apparu en 1803 et dont la juridiction constitutionnelle est la Cour suprême. Le second est apparu en 1921 et c’est le modèle européen, sa juridiction constitutionnelle est la cour constitutionnelle.

Des lors il conviendra de s’interroger sur le rôle que joue la justice constitutionnel dans un état?

Pour ce faire, il sera nécessaire d’analyse dans une première partie ce que garantie le justice constitutionnelle et dans une seconde partie la différence des deux modèles constitutionnelle.

I) Les garanties de la justice constitutionnel.

Dans un grand A) nous allons voir que la justice constitutionnel garantie la protections des libertés fondamental et dans un grand B) la garantie de la séparations des pouvoirs.

A) Garantie de la séparation des pouvoirs

Dans un état la garantie de la séparation des pouvoirs et la mise en place d’un contrôle de constitutionnalité permet de réguler le pouvoirs et donne plus de crédibilité au peuple et de leur garantir des droits communs.

Le concept de constitution qui apparaît ici et celui, plus souvent célébré, de la séparation des pouvoirs, tel que Montesquieu l'avait préconisé dans son Esprit des lois de 1748, sont essentiels à la mise en œuvre du constitutionnalisme moderne. Mais la séparation ou plus exactement la balance des pouvoirs, n'est en réalité qu'un moyen, un instrument de l'ingénierie institutionnelle qui n'a d'autre fonction et but que de garantir les droits des citoyens.

C’est une théorie politique apparu au 19 em siècle, le pouvoir en état se divise en branche, on va donner ces trois fonctions a trois groupe de personne différente pour que chaque personne limite le pouvoir des autres. Vise a mettre en place des l’imitations, et restreindre l’abus de pouvoir.

Le contrôle de constitutionnalité est un régulateur politique d'alternance, on considère qu’un régime est démocratie quand les élections permettent

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