Histoire des institutions cas

Histoire des institutions

Une institution est une organisation qui est durable et qui est commandé par le droit.  On peut aborder les instituions via 3 visages d’une manière politique, administrative et social. Politiquement, c’est le cadre qui régit le cadre de l’état (appareil constitutionnel) et en ce sens ces institutions politiques s’opposent aux institutions privées. Au sens administratif, les institutions découlent des précédentes, elles permettent la mise en place d’une politique et du gouvernement de l’état. On peut constater que dans les premiers siècles de l’histoire de France, ces institutions administratives se confondent avec le privé. A partir de la fin du 12ème siècle, l’état s’est agrandi, l’autorité du roi reconquise sur l’autorité des seigneurs féodaux, la souveraineté commence à naître et une administration se forme. Et puis le dernier mouvement c’est la période moderne, on découvre que l’administration s’émancipe du roi et forme la bureaucratie. Ensuite, les institutions sociales, ce sont celles qui relèvent du fonctionnement quotidien de la société c’est-à-dire que c’est du privé. Ces institutions relèvent dans la majorité du droit coutumier. (Coutume = usage populaire qui progressivement devient une règle qui s’impose à tous, dès qu’il y a usage obligatoire, c’est une coutume). Et donc ces coutumes donnent lieu aux privilèges

Manière dont s’est formé l’état français => question de la légitimité de l’autorité, du pouvoir. Qu’est ce qui fonde se pouvoir auquel nous devons obéir ? C’est une notion délicate à saisir et dans l’histoire, et encore aujourd’hui, il y a différentes légitimités fondée sur le militaire, fondée sur le sacre, sur l’hérédité, sur un aspect magique, religieuse, démocratique, intellectuelle, etc.

A la question de la légitimité s’est poser celle de la souveraineté. Dans notre démocratie, le souverain c’est le peuple. Souveraineté nationale. Qui est le souverain ?

La question de la légitimité peut être envisagée de plusieurs manières.

33 heures de cours => fin du 5ème siècle jusqu’à la révolution de 1789. (13 siècles)

Deux manuels : Saint-Bonnet François et Sassier « Histoire des institutions avant 1789 » - Harouel J-L et J. Barbey « Histoire des institutions de la période franc à la révolution » presse universitaire de France.

Première grande période est la période franque 481 chute de Rome et fin du 10ème siècle. Après dynastie Capétienne entre le 10ème et 12 est la période dite féodale. 12ème renaissance du monarque jusqu’à la fin du 15ème mise en place des grandes institutions. A partir de la fin du 15ème débute du 16ème période moderne, c’est là que se dessine l’état moderne.

Titre préliminaire : Les vestiges de l’antiquité

L’antiquité nous a laissé un héritage considérable. Démocratie athénienne etc. Et cet héritage venu de l’antiquité nous a été transmis de l’église.

Chapitre 1 : Le pouvoir politique romain

L’antiquité commence avec la Grèce mais nous nous intéresseront à Rome. On peut décliner l’influence romaine : juridique, institutions, vocabulaire. L’histoire romaine c’est également l’histoire de plus d’un millénaire, depuis sa fondation mythologique avec Remus et Romulus. C’est une monarchie depuis sa fondation 753 ACN, elle devient après une république et à partir de -27, c’est un empire jusque 476.

Section 1 : L’avènement de l’empire

Comment l’empire est-il né ? Comment les romains sont-ils passés d’un organe collégial à une personne unique ?

Sylla, qui est un homme politique romain, militaire, générale, qui a soumis une partie de l’Asie sous l’influence de Rome et il va acquérir le contrôle de Rome grâce à sa force militaire. A cette date, le sénat va lui confier le plein pouvoir afin qu’il restore la république. L’idée est de faire reposer sur un homme l’ensemble des structures de gouvernement sur celui-ci puis sortir d’un régime qui s’est embourbé. C’est un mécanisme qu’on peut retrouver aujourd’hui avec l’article 16. La dictature de Sylla en soi n’est pas une nouveauté, la république s’est elle-même constitué dans la dictature. Cette dictature est sans limite de temps. Et Sylla va entreprendre un certain nombre de réforme qui vont fonctionner mais surtout pour l’Italie, hors de l’Italie cela reste dans un sale état.

Salluste qui a écrit la conjuration de Catilina, conjuration contre laquelle va lutter Cicéron.

Catilina était un sénateur qui avait voulu s’emparer du pouvoir et Salluste nous retrace le parcours de cet homme. Ce qui est intéressant c’est qu’il nous décrit l’ambiance de l’époque. Société qui ne sait vivre que dans le vice.

Dans son traité de la république (Res publica = Chose publique), Cicéron prend ici la défense du modèle monarchique où le pouvoir est donné à un seul homme. (Prince = princeps premier des citoyens) Ce personnage est mis en avant par Cicéron pour assurer la liberté et la paix au sein de la République.

César, c’est le dernier dictateur de cette république romaine. En 44, César s’est couvert de gloire militaire et il parvient à se faire nommer dictateur à vie mais ça sera de courte durée car il sera assassiné par son fils adoptif, Octave. Cet assassinat ouvre la possibilité au pouvoir d’un seul c’est-à-dire qu’elle permet l’avènement d’un seul. Et donc, c’est le fils adoptif de César qui va prendre le pouvoir exactement comme les anciens mais en respectant les institutions comme le Sénat. Progressivement on remarque qu’Octave écarte ses 2 autres « adjoints » puis il se donne autorité. Monarchie militaire et héréditaire. L’investiture qu’Octave a utilisée va devenir une formalité par la suite. Le pouvoir de l’empereur repose sur son père et sur l’armée, ce sont les deux grands points. L’empereur à partir du 3ème est celui qui réunit, celui qui nomme les sénateurs, celui qui dicte le droit, c’est lui qui rend la justice civile et criminelle que ce soit en instance ou en appel. C’est la raison pour laquelle on l’appelle le maître (Dominus= celui qui décide).

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