Histoire des institutions cas

Histoire des institutions

institution : du latin « instituare » « institutio » cela signifie créer, disposer et établir.

Le mot institution et le verbe instituere signifie également instruire, enseigner, et poser des principes, une méthode, une doctrine pour guider la société, les hommes et pour guider le Prince (le futur roi, idées politiques). Par conséquent il n'est pas étonnant que de nombreux ouvrages dans notre histoire, aient porté le nom d'institute, dont les plus célèbres sont les institutes de Gaïus (II°s)

Les institutes de Justinien (VI°s), autre ex d'institutes hors le droit romain il y a l'institution au droit des français, ouvrage célèbre de droit public écrit par Guy Coquille à la fin du XVI°, il y a un ouvragé écrit au début du XVII° par Antoine Loysel, les institutes coutumières, maximes du droit français. En définitive le mot institution contient en lui l'idée de durée, de continuité, c'est qqch qui dure et demeure dans le temps, et qqch qui évolue.

Qqch qui est institué et crée par l'Homme par opposition à ce qui est naturel.

Exemple : la mort est un phénomène naturel mais la succession est une institution.

La domination de fait d'un homme sur les autres est un fait naturel, la monarchie et la royauté sont des institutions.

Les institutions sont les formes ou les structures d'organisation sociale qui sont établies par la loi ou par la coutume, d'un groupe humain donné. Ce sont donc les institutions qui permettent d'élaborer et de sanctionner le droit car le droit est l'ensemble des règles qui s'imposent aux membres d'une société donnée et qui sont assorti de sanctions.

Diversité très grande d'institutions il en existe 2 types.

Les institutions de droit public et celles de droit privé

les institutions de droit public permettent de réglementer l'organisation de l'Etat, « histoire du droit constitutionnel » « histoire des rapports de l'Etat avec les individus » autrement dit de l'histoire administratif «  « histoire de l'exécution des lois », « histoire du corps social » le tout dans des cadres adaptés. C'est de l'histoire des services publics. L'histoire des instituions c'est étudier également la police dans le sens historique, le mot « police » signifiait l'        administration générale des affaires du pays.

Les institutions de droit privé sont celles qui concernent les relations juridiques entre les individus, la difficulté en histoire des institutions il n'est pas toujours aisé de distinguer les institutions publiques et les institutions privées. En effet certaines institutions relevant du droit privé et d'autres du droit public se confondent, cette confusion se retrouve au Moyen-Age. Pendant cette période il va y avoir de simples particuliers, des seigneurs, s'approprier les prérogatives de l'Etat.

L'histoire des institutions ne peut pas faire l'économie de l'histoire des faits sociaux et économiques, le droit est une science sociale indissociable du contexte social et économique. Les faits sociaux constituent le contexte essentiel pour parfaitement comprendre comment les institutions ont évolué dans le temps. Le droit est le fruit d'une société donnée, société qui évolue en permanence. Les hommes qui font vivre les institutions publiques et administratives constituent à leur tour des institutions sociales. Le statut de ces hommes là a évolué sur le long terme si bien que les droits qui sont applicables aux hommes du Moyen Age ou de l'ancien régime, ces droits ne sont pas les mêmes que ceux des individus nés de la Révolution. Par conséquent les phénomènes religieux, intellectuels, les mentalités et l'économie, sont des éléments que nous prendrons en compte pour comprendre l'évolution de nos institutions.

Mais étudier l »histoire des institutions c'est également étudier des idéologies, et donc c'est de l'histoire des idées politiques. 3 éléments que l'on retient traditionnellement dans la définition moderne de l'Etat, une population, un territoire et une autorité politique.

Le terminus a quo (point de départ) est la chute de l'empire romain d'occident en 476. et le terminus adquem sera 1789, fin de l'ancien régime, XVIII°s.

Le haut Moyen Age

période francque commence à la fin du V°s et s'arrête à la fin du X°s, dominée par les Mérovingiens et les Carolingiens et elle voit la notion d'Etat disparaître malgré un court intermède entre la fin du VIII° et la fin du IX°s.

L'Etat est cette puissance de commandement et d'organisation distincte de la personne des individus mortels qui s'en trouvent momentanément investis. Sous cette période francque la chose commune l'intérêt public, l'Etat, ces élements n'apparaissent plus comme étant le but ultime des détenteurs du pouvoir. Succède à la période francque les temps féodaux, ces temps féodaux peuvent être compris entre le fin du X°s et la fin du XII°s. Durant cetté période des temps féodaux, la société éclate en de petits groupements, qui sont rassemblée autour de chefs, et ces chefs qu'on appelle des seigneurs, vont prendre le relais de la royauté défaillante, cette royauté est incapable d'assurer les missions traditionnellement dévolue à l'Etat, l'Etat a complètement disparu mais cela ne veut pas dire que la période était anarchique. Il y a tjr du droit, l'Etat a été relayé par ledroit, le droit précède l'Etat durant cette période et non pas l'inverse. Cette société va connaitre des bouleversements très importants à partir de la fin du XII°s, cela se fait sous le coup de bouleversements économiques, intellectuels, religieux, et juridiques (redécouverte droit romain et droits savants). La royauté capétienne qui jusqu'alors avait été largement éclipsé depuis son arrivée au pouvoir en 987, elle va retrouver à la fin du XII°s elle va retrouver sa puissance à travers des institutions qui seront à la source même de l'Etat moderne. De fil en aiguilles la notion d'Etat va peu à peu se reconstituer entre le XII° et le XV°s jusqu'à la fin de la guerre de cent ans. Justement cet état moderne celui que nous connaissons ajd, va s'affermir durant toute la période qu'on appelle les temps modernes. Les Temps Modernes ou Ancien Régime, XV° XVIII° ne sont pas l'ancien régime mais seulement les 3 derniers siècles. Les formidables transformations de l'économie, période d'une première mondialisations avec le commerce international qui commence, ainsi que la diffusion des idées, à partir du XVI° le progrès de l'imprimerie permet à l'imprimerie de se développer et cela va faire de la royauté l'institution centrale de la société. Si bien que les 3 siècles qui précèdent la révolution française sont ceux de l'affirmation de la monarchie, de l'Etat absolu.

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