Eloquence

l'aquitement : met hors de cause l'accusé apres l'avoir declaré non coupable ou l'avoir constater que les fait retenue contre lui ne tombe pas ou ne tombe plus sous le coup de la loi penale (decision non susceptible d'une voie de recours prejudiciable a la personne aquité) ne pas confondre ni avec la relax (autre espéce de mise hors de cause ) ni avec exemption de peine

une operation consistant a se liberer d'une obligations plus specialement il s'agit du paiement d'une somme d'argent en execution d'une dette

adjudication : procedure de passation d'un marché public preceder obligatoirement d'une publicité et d'une mise en concurrence aboutissant a la designation automatique du cocantractant de l'administration en faveur des candidats ou soumisoinére qui propose d'executé ce marché au plus bas prix

declaration par laquelle le juge ou un officier public qui procéde a la mise au enchére d'un bien meuble ou immeuble attribue ce bien a celui qui porte l'enchére la plus élevée

caducité: etat d'un acte juridique valable mais privée des faits en raison de la survenance d'un fait posterieurement a sa creation c'est ainsi que le testement est caduque si le deviataire meurt avant le testateur

aneantissement le plus souvent retroactive des effet d'un acte de procedure initialement valable la caducité sanctionne l'inacomplissement par les plaideur dans un delai de rigueur ou a un moment determiné une formalité subcequente essentielle a l'efficacité de l'acte initiale elle est declaré d'office par le juge si la prescription na pas fait son oeuvre une nouvelle assinuation peut etre formee la caducité de  entraine l'instection de l'instance

le mot droit vient du latin signifie en ligne droite directe plusieur sens peuvent etre degagé de ce mot le premier designe la faculté cad avoir le dorit de le deuxiéme represente une taxe dans en s'acquitte afin de pretendre a une autorisation (par exemple le droit d'auteur ) le troisiéme sens nous interresse pplus il s'agit de l'emesemble des regle et des norme generale regle ayant pour but de regire les raports sociaux de ces regle decoule les droits et obligation le droit emporte la faculté pour les pouvoir public de reprimer toute atteinte et ceux par la force public animé par la puissance public elle ce distincte par la meme d'une regle par exemple de morale dans le domaine du droit sont present plusieur specialité le droit penale le droit civile le droit internationnal le droit des affaire ...

les sources du droit sans diverse en y compte les pouvoirs politique les magistrat il s'agit principalment de texte voté par le parlement mais aussi de la jurisprudence on dit par ailleurs qu'une decision fait jurisprudence classiquement cependant on estime que les juge ne sont que la bouche de la loi on principe cela est bien different portalis dans sont discour preliminaire le premier projet du code civil enoncé d'ailleur et de fixé par de grande vue les maximes du droit d'etablir des principes fecon en consequence et non de descendre dans le detail des question qui peuvent naitre dans chaque matiére

le droit pourrait etre appliqué est respecter par les citoyens doit etre ressentis comme juste c'est pour cela que la plupart des régle de droit provienne du legislateur la régle est accompagné de sanction qu'on apelle sanctions etatique afin de rendre la notion de droit pertinente sans cette menace de sanction le droit ne pourrait etre respecté la regle de droit ce denie mais s'inspire des autre régle notamment de la morale hors il y a absence d'unanimité sur ces régle la le droit est notamment la régle de droit penale s'appuie bcp sur la notion de responsabilité qui provient de la morale judeo greco chrétienne le droit et donc la morale sont relative au temps et a la societé dans laquelle on evolue par exemple a l'epoque grec il etait tout a fait acceptable de tué ces enfants dans la société fr la peine de mort nous interdise que en 1981

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