Droit des institutions de l'union europeenne

Droit des institutions de l’Union Européenne

Ouvrages sur le droit instit de l’UE :

• Jean Paul Jacquet, Droit instit de l’UE, édition Dalloz, ouvrage remarquable et inégalé sur la partie institutionnelle
• Marc Blanquet, droit general de l’Union Européenne
• Claude Blumann et Louis Dubuiss, droit instit de l’UE, montchrétien

Ou sinon site internet EUROPAC

Voir site CJUE pour voir les arrets.

La question institutionnelle reste centrale dans la question européenne. On cite Jean Monnet quand on invoque Monnet « rien est possible sans les hommes, rien est durable sans les institutions ». Les instits peuvent si elles sont bien construites accumuler et transmettre la sagesse des générations futures. En effet, la mise en œuvre des politiques communes, les actions communes, dépendent de l’existence d’un système institutionnel qui doit aligner deux qualités : l’efficacité décisionnel mais aussi la legitimité democratique car sinon les normes que le systeme produit ne seront aps acceptés. Alors à chaque revision des traités, la reforme instit a été au cœur des négociations. (Derniere revision en date qui est le traité de Lisbonne). Question qui a été centrale dans les revisions des traités, mais aussi au centre de nbreuses querelles car les instits traduisent en realité la nature du processus d’unification européenne. Est ce une entreprise federale, orga internationale etc ??

Chapitre 1

« La dynamique de la construction européenne »

Section I. La mise en place des communautés européennes

Le processus d’unification de l’Europe a été et reste le théâtre de deux stratégies différentes tantôt concurrentes et tantot complémentaire. Lesquelles ?

• La première est celle qui privilegie une logique d’integration, caracterisée par le transfert de competences inter-etatiques à des instits communes comme par exemple la monnaie, et qui sont dotés d’un droit de decision avec effet direct et immédiat dans les etats membres. Ex : agriculteur en faillite qui a engendré une chute du cout du lait, les associations etaient decidés pour suppr les boites. Au bout d’un moment l’offre a excédé la demande, decision avec effet direct immediat dans la boite

• Privilegie une cogie de coopération (non de logique d’interpration), qui se caracterise par le rapprochement des politiques nationales. Ainsi dans ce cas, les institutions communes mises en place ne disposent en principe pas de pvr de décision obligatoire dans les états. Ou exception, mais ces décisions sont pris à l’unanimité des membres.

La combinaison de ces logiques marque l’histoire de la construction europ. ON voit deja des traces de ces deux logiques dans les temps forts lointains. Si on réfléchit au premier projet pensés par des savants. Y’avait ainsi ceux qui pensaient l’unité de l’Europe et ceux qui etaient souciés de respecter la souveraineté de l’Etat et donc qui se bornait à réserver une consultation des gvt européens. Puis y avait ceux qui avaient deja une ambition federale et qui donc n’hesitait pas à proposer, la soumission des etats membres a une autorité supranationale. On se rend ainsi compte que nbre des problemes qui agitent ajd l’UE les embarrassaient deja. La question de la ponderation des voies, est ce qu’il faut avoit une voie ou pas. Deja les projets d’unification se heurtait deja aux reticences de l’angleterre et resiste pas au plaisir d’evoquer les textes de Dully et reconisait une forme europenne et à envoyer jacques pour aller voir le roi d’anglette. On avait des retiences « sur la jonction en une loyale association en tant de diserves tetes et tant diversement intentionné et interessant sur la poursuite d’un sillot dessein. Premierement on a appelé le conseil européen au 19e s, la reunion reguliere des chefs d’etat européen ou un ministre d’affaires etrangeres. Dans l’entre deux guerre, l’element majeure fut la rpesentation le 5 septembre 1929 devant l’AG de la SDN par Aristide Briand, projet qui preconaisait une union politique européenne sur une union federale mais ce projet etait reticent à cette perspective et surtout les USA y etaient opposé.

§1. La voie de la coopération

Au lendemain de la seconde GM, l’idée d’une Europe Unie s’imposa presque comme une obligation. Elle fut notamment affirmé par Churchill dans le célèbre discours de Zurich en 1946 le 19 septembre. Dans ce discours, il preconise la creation des Etats unis d’Europe. Cette idée aboutit aussi à la creation lors du congres de la Haye du mouvement européen (unification de l’europe sur un plan federal). Mais les propositions les plus novatrices, celles qui preconisaient l’instauration d’une federation européenne, se referent aux reticences de nombreux etats. Donc ces idées furent dénaturés avec la création le 5 mai 1949 du Conseil de l’Europe qui est une simple obligation de coopération dont les instits sont privés de pvr de decision obligatoire pour les etats membres. Les instits de l’europe sont les conseillers, secrétariat général etc. Il reunit 47 etats membres avec siege à Strasbourg. C’est donc une coopération politique qui vise à promouvoir la democratie, le respect des droits de l’homme, le pluralisme politique et a aussi des competences en matiere culturelle. Son œuvre maitresse est la conception européenne de sauvegarde des droits de l’homme et libertés fonda signée le 4 novembre 1950 et dont le respect est assuré par la CEDH. Mais il y a aussi eu des organisations de coopération qui furent crée dans le domaine économique avec la création en 1948 de l’OECE (organisation européenne de coopération économique, devenu en 1960 l’OCDE, qui fut crée en 48 pour gérer le plan Marshall (aide à la reconstruction de l’europe, environ 12 mia de dollards à condition que les européenns s’unissent pour gerer efficacement l’aide). Mais les pays de l’est preferaient renoncer à l’aide marshall, sous la pression sovietique et paralement à l’OCDE furent créer le COMECON. Enfin on a aussi une orga de cooperatoin dans domaine militaire avec creation avec les accords de Paris en 1954 l’UEO (union de l’europe occidentale) qui prevoyait un pacte d’assistance mutuelle en cas d’agression militaire, mais dont les competences militaires furent absorbés par l’OTAN et l’UEO a prononcé sa dissolution le 30 juin 2011.

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