Droit de l'union européenne

CM DROIT DE L'UE

                                  Introduction

on ne peut parler d'union européenne sans construction européenne. ce n'est pas une idée récente , elle est assez ancienne  soit de l'antiquité car plusieurs empires ce sont succéder  sur le territoire européen à cette époque.l'idée de l'europe à aussi été défendu par napoléon . bien évidemment  au sortir de la 2nd guerre mondiale  , certes avec un contexte complexe , avec  au sortir une europe détruite au niveau économique , démographique , politique , agriculture etc..  une réaction se produit face à ce désatre  cette  réaction est politique , aussi par les intellectuels et les économistes qui prônent l'humanisme avec une envie de réunir les peuples (voir le livre d'einstein "comment on voit le monde" pour comprendre l'état d'esprit de cette réunion des peuples ..) . les répresentants de l'église envisagent aussi la reconstruction de l'europe par la mise en place d'une communauté c-à-d que les états sortis vainqueur de la guerre veulent se reconstruire en se liant aux autres pays d'ou l'émergence de la communauté. l'idée ambitieuse reste toutefois  la mise en place d'un état fédéral européen c-à-d que l'on est prêt à abondonner une partie de son état  pour la donner à une institution  soit un transfert de souveraineté pour que l'on gère une partie de leur reconstruction au lendemain de la 2nd guerre mondiale .

l'autre idée est géopolitique , fatalement  l'europe est portée par  cette problématique car au sortir de la 2nd guerre mondiale  il fallait faire corps , un bloc . car 2 monde s'opposait.

enfin par nécessité humanitaire et par souveraineté d'un état  .

la souveraineté est la problématique au sein de l'UE .  

CHAPITRE I:  La mise en place de L'UE

Section 1 : Les origines de la construction européenne  

il y'a une ommunauté qui marque cette construction c'est la CECA(communauté européenne du charbon et de l'acier) , cette communauté est née au sortir de la 2nd guerre mondiale dans les années 50.Elle va marquer une phase d'enthousiasme dans la construction européenne .il y'a aussi la tentative de la mise en place de la communauté européenne de défense .

I/- La CECA

cette 1ère communauté est fondée principalement sur la nécessité de reconstruire le continent européen, mais aussi  elle à été mise en place pour réaffirmer , renforcer les valeurs démocratiques de ces états membres .

A/- Les fondements de la construction de cette 1ère communauté  

le point de départ de la CECA c'est le congrès de la haye ,qui marque la 1ère réunion des états européens il est aussi appeler congrès de l'europe (1948);Et c'est au moment de ce congrès que vont se retrouver les politiques , les industriels , les syndicalistes , des intellectuels ,  des représentants du milieu religieux , les mêmes qui réfléchissaient déjà à la mise place d'une communauté. dont le  président d'honneur était churchill . à l'issue de ce congrès , l'idée qui émane c'est cette volonté d'union libre  des états européens  . ils ont envisager de construire cette communauté sur un modèle classique de coopération inter-étatique . cette communauté (CECA) à hébergé  ces hommes qui ont réfléchis à d'autres modes de coopération .ils avaient envisager au préalable une coopération économique .  d'ou la mise e place de L'organisation européenne de coopération économique (OCDE 1948) en est le fruit de leur reflexion au soritr de ce congrès .  

l'OCDE est devenu en 1962  a pris une portée internationale et

mondiale .Sa 1ère perspective fut la coopération avec la CECA , mais aussi une coopération militaire a été envisager . cette coopération militaire portait sur 2 points :

*car ils sortent de la 2nd guerre  froide  et devraient montrer aux etats-unis leur alliés  mais aussi aux états avec lesquelles ils peuvent être en conflit(URSS) , à démontrer leur capacité à s'organiser . ces  2 coopérations vont porter la constitution de la CECA

L'OTAN (1949) fait partit de leur traité atlantique-nord sur le plan militaire avec les états-unis .  cette coopération  militaire va s'exprimer avec comme fondement la sécurité du continent européen mais aussi la volonté  de lutter contre l'expansionisme soviétique ,ce qui porte le projet de la CECA .

au niveau politique ( 5 MAI 1949) c'est la signature du traité de londres  , c'est le texte fondateur et la mise en place du conseil de l'europe  qui est une organisation international

qui dispose de la personnalité politique et juridique ce conseil de l'europe , va lutter pour la préservation des droits de l'homme .  et c'est là que va naître aussi la CEDH   (convention européenne des droits de l'homme), cette convention à été signé en 1950 et rentrera en vigueur qu'en 1953 .

Cette CECA à été créer par le traité de paris (1951) , la CECA à été inspiré par robert schuman .fondamentalement elle à été envisager pour éviter un conflit entre la france et l'allemagne . le choix d'une communauté est symbolique , faire une communauté autour de l'acier et du charbon à servi à nourrir et à gaver l'industrie de la guerre ,ce sont des énergies extrêmement importantes . donc ce choix reste symbolique , mais aussi économique car pourquoi pas favoriser le dvpt à travers la 1ère source d'énergie qui était le charbon. ces 2 matières ont été la base de la reconstruction européenne mais aussi la base pour leur  croissance  économique .. la CECA prend tout de même fin  le 23 juillet 2002

B/- La déclaration de robert schuman

cette déclaration faite à la presse le 9 mai 1950 est fondamental, car elle à jeter les bases de la construction européenne .Dans son discours il s'est inspiré de jean monnet et de sa démarche  dite "fonctionnaliste " . il  va évoquer 3 objectifs finaux qui vont guider la construction européenne  à savoir :

==>la Paix sur le contient européen

==>la réconciliation franco-allemande et aussi la coopération

==>le construction d'une entité européenne de nature fédérale

pour lui l'europe se construit sûrement ,elle ne pouvait exister par un process extrêmement long c'est ce que l'on appelle "la politique des petits pas"".... comment  fallait -il procéder??

==>il fallait partir d'un secteur délimiter , il explique  aussi que le rapprochement des états au niveau européen ne peut que s'opérer   a partir d'un secteur délimiter et notamment la construction de l'europe . Il avoue que son objectif était de prôner l'intérêt commun , illustrer par une alliance pas que économique mais aussi politique. d'ou une mise en place d'une union politique . dans son discours il évoque le process qu'à été recommander par jean monnet , il est exactement du même avis . d'ou une méthode fonctionnaliste , qui est une méthode connu  et mets en  avant 3 objectifs pour que la cohésion se fasse entre les pays  à savoir :

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