Droit constitutionnel et théorie de l'Etat.

Droit constitutionnel et theorie de l`Etat:

Introduction:

le droit constitutionnel: -on peut le trouver dans tout les etats au monde

                                       -terme: constitution (elle est essentiel, elle permet d`Etat de fonctionner)

                                                   constituter -->la base

                                       -la base de l`Etat

Chaque etat va fonctionner avec les elements qui lui sont propre. Les societes font du choix. p.ex. En France: Republique (V.eme) 1958. La France est une republique laic. C`est le fondement de notre organisation etatique.

La Constitution est le statut de l`Etat. (le mode d`emploi de l`Etat)

lien entre le droit constitutionnel et la politique: lorsqu`il fonctionne l`Etat c`est une activite politique.

Science juridique: Comment l`Etat fonctionne p.ex. regles de Republique pas la meme que les regles de monarchie!

Science politique: comportement socio-politique

La Constitution est une norme.

Une norme est parfois un texte qui contient des droits et des obligations. (ce que l`Etat peut ou ne peut pas faire)

Droit constitutionnel: renvoi a l`etude scientific des systems de normes de regles volontairement mis en place pour assurer la stabilite, la relation entre les gouvernants et les gouvernes. (comprend l`ensemble des regles qui font l`Etat.

Le droit existe parce que l`Etat existe. Tout decoule de l`Etat.

La Constitution est la souce du droit aussi. Elle est au somment de la pyramide des normes.

Personne physique: moi

Personne morale: n`a pas d`existence. = fiction, creation, p.ex association, entreprise.

Dans la Constitution: non seulement le fonctionnement et l`organisation de l`Etat mais aussi la protection de liberte collective et individuelle dans la democratie.

Elements constitutifs: plan!

Discipline: - la philosophie pour comprendre l`Etat. Elle a donne les concepts du droit const.

Montesqieue (separation des pouvoirs), Rousseau, Locke.

                  -la sociologie: la societe change ---> les normes aussi --> il y a des effets sur le droit --> consequences juridique sur la Constitution

Partie 1: Les grands principes du droit constitutionnel:

l`Etat: en France, l`Etat moderne apparait par une substitution au feodalite (senieurs, barrons)

Moyen age: la centralisation des pouvoirs: autorite royal <--> l`Etat

                    roi a la souverainte

Section 1: Les elements constitutif de l`Etat:

Que faut-il pour un Etat?

1. territoirre (avec frontieres): c`est la base, permet d`identifier la population (nationalites et etrangers)
2. population: l`Etat assure la protection physique et juridique de la population, peu importe le nombre

interieur: citoyens: ce qui ont la capacite juridique, sont soumis a l`Etat. Ils doivent avoir confiance a l`Etat. S`il n`y a pas de confiance ---> revolution

1. organisation politique: (organisation des pouvoirs) Sans cela, il n`y a pas d`Etat.

Il faut que l`Etat donne des regles de fonctionnement. Sinon anarchie.

l`Etat: est une personne morale de droit publique. Il est le monopole de la contraint legitime et exerce un pouvoir souverain.

Droit constitutionnel: branche de droit publique, qui concerne le foncionnement de l`Etat et l`administration des citoyens.

L`Etat est souverain: la possibilite d`avoir le pouvoir, d`imposer des regles de droit aux personnes.

Section 2: Le pouvoir politique et la nature de l`Etat

D`ou vient le pouvoir?

Sous-section 1: Par rapport aux theories classiques: de Dieu (auteurs cretiens)

                                                          St. Augustin (philosophe cretien)

                                                           St. Thomas Aquinas

                                                            Thomas More

La nature divine de pouvoir a ete abandonne en Europe a partir de 16e siecle. A partir de 16e. siecle: le pouvoir vient des hommes (c`est la population qui donne le pouvoir, pas Dieu)

17e. siecle: Hobbs (anglais): l`homme vivait dans l`anarchie totale soumise sur l`Etat. Mais apres les hommes gagnent la securite. La monarchie doit garantir cela.

John Locke: connu a realiser le droit de resistance: insecurite a cause de l`Etat. J`ai le droit de resister.

18e. siecle: Jean-Jacques Rousseau: principe: chacun doit soumettre a la volonte generale qui est superieur a la volonte individuelle. Sur cette base les etats fonctionnent.

Ces theories etaient elaborees dans une periode specifique. --> il n`y a pas de rupture historique des etats. C`est une succession.

19e.siecle:  autre approche: Hegel: l`homme est partage entre l`interet particulier et l`interet universel

Haoriou: L`Etat c`est le produit de volonte des individus pour un objet determine.

Approche contraire: plus sociologique

1. Duguit: l`Etat est le produit de la force.
2. Max weber

Sous-section 2: La theorie socio-historique

Il n`y a pas une theorie superieure, ce sont les theories avec les fautes et les vrais.

Chantebout: toute societe est formee de groupes.

Police: groupe, il faut respecter leur pouvoir

L`Etat devient autonome sans groupe dominant. --> L`Etat existe pour lui-meme

Il faut que l`Etat justifie son existence, etre accepte: - il se presente comme une abtraction

• sans etat la population est rien (nous sommes l`Etat -> nous votons--> il y a democratie.

Section 3: Etat, droit, et societe

Le droit influence la societe mais le droit peut etre influence par la societe aussi. (le mariage des homosexuels)

Sous-section 1: Le droit naturel et le droit positif

Le droit naturel: Aristote, Cicero: droit divin

19e. siecle: le droit est la creation des hommes. (droit positif)

droit positif: Le droit construit par l`Etat ---> l`Etat est la source du droit.

Les juristes positivistes: Jhering, Malbert?

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