D'une identité eurpéenne à la naissance de l'Etat européen

KOKONGO-TE-GANDA ENOCH

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LA QUESTION D’UNE IDENTITE EUROPEENE A LA NAISSANCE DE L’ETAT EUROPEEN

Table des matières

Introduction        3

I-        LES ELEMENTS D’UNE IDENTITE EUROPEENNE        5

A-        Les éléments marquants l’histoire identitaire européenne        5

B-        Les nouvelles formes de culture européenne à l’identité européenne        7

II-        L’UNION EUROPEENNE TEND-T’ELLE A DEVENIR UN ETAT ?        8

A-        Les éléments caractéristiques de l’Etat à l’Union-européenne        9

1-        La constitution        9

2-        La personnalité juridique        11

B-        L’absence de qualité étatique de l’Union européenne        12

1-        Le texte Institutif de l’Union-européenne, un traité        13

2-        L’absence de compétence souveraine        14

Introduction

L’identité c’est le caractère de deux ou plusieurs êtres qui sont identiques (espèce humaine ou animale), pareils. L’identité désigne aussi bien ce qui perdure, que ce qui distingue ou rassemble^[1]. Elle s’applique à un individu comme à des groupes. Elle se modifie avec l’évolution des rapports sociaux et des appartenances. Elle peut être soit affirmée, soit tue. L’identité peut être nationale, régionale (par référence à une région, à ses coutumes, son histoire) ou locales (par référence à une localité, ce qui ne signifie pas forcément une ville).

Partant de cette définition, et de surtout de ce que peut être l’identité (nationale, régionale ou locale), la question d’une identité européenne semble se poser au regard de l’union.

L’Union européenne est une institution comptant 27 Etats membres basée sur des valeurs économiques, sociales et culturelles et plus particulièrement les droits fondamentaux. Elle est caractérisée par ses différents organes qui lui donnent une place prépondérante au sein des organisations internationales au point que sa définition devient difficile. Depuis le traité de Lisbonne, elle se trouve être partagée entre qualifier d’un Etat ou d’une organisation internationale.

En effet, selon certains auteurs, l’Union européenne est un Etat fédéral. Car la volonté d’organiser l’Europe selon le modèle fédéral a été très tôt présente dans l’esprit des hommes politiques et a innervé l’ensemble de la construction européenne. Ainsi, Aristide Briand préconisait, dès 1929, à Genève, l’établissement d’un « lien fédéral » entre les citoyens d’Europe. Aussi en 1946, Winston Churchill dans son discours à Zurich en parlant du Conseil de l’Europe, appelle à la création urgente des Etats-Unis d’Europe. Robert Schuman, ministre français des affaires étrangères, le 9 mai 1950, dans une déclaration devenue historique, proposait aux autres Etats européens de réaliser les premières assises concrètes d’une Fédération européenne indispensable à la préservation de la paix^[2]. Dans le prolongement de cette dynamique, Altiero Spinelli rédigea, en 1953, un projet fédéraliste de « Communauté politique européenne » qui par la suite fut présenté officiellement par l’Italie. Le traité de Maastricht ainsi que celui d’Amsterdam s’inscrivent parfaitement dans cette perspective puisque, de l’avis de nombreux commentateurs, l’orientation fédérale prend nettement le dessus.

A l’opposé, d’autres pensent que l’union n’est qu’une simple organisation. C’est une organisation internationale, un groupement permanent d’Etats doté d’organes destinés à s’exprimer, sur des matières d’intérêt commun, ayant une volonté distincte de celles des Etats membres.  Elle est qualifiée d’organisation régionale tout comme l’Union africaine. Par ailleurs, pour d’autres l’union est une confédération car Il s’agit d’une association d’Etats indépendants qui ont, par un traité, délégué l’exercice de certaines compétences (défense, politique étrangère) sans constituer un nouvel Etat superposé aux Etats membres^[3].

Cependant à travers de touts ses controverse, l’union n’apparaît dans aucune des formes d’entités précitées. Elle n’est ni un Etat comme le voudraient certains, ni une organisation internationale à proprement parlé du fait de son autonomie et aussi de ses organes qui tendent vers une approche d’entité étatique et moins encore une confédération car les Etats membres sont pleinement souverains et ne dépendent pas d’un Etat fédéral à l’instar des Etats-Unis d’Amérique.

Fort de ce qui précède, et au regard de son organisation et de son fonctionnement, plusieurs études de nos jours se penchent sur la question d’une identité commune au sein de l’union afin de se pencher sur l’existence d’un Etat européen s’il s’avère que les nations européennes ont en commun une culture, une civilisation qui les lierait au point de se voir appartenir à une seule nation où la nécessité d’une citoyenneté commune transgresserait toutes les frontières. C’est dans cette perspective que notre analyse se porte sur : « la question d’une identité européenne à la naissance de l’Etat européen ».

En effet, Toute recherche d'identité présente des difficultés redoutables tant du point de vue théorique que pratique. Sur le terrain de l'Europe la quête identitaire a surtout produit des nationalismes et des racismes^[4]. Cependant la question sur l’identité européenne est nécessaire à la compréhension de la nature de l’union. De ce fait, pourquoi se poser donc la question d’une identité européenne ?

Les conditions historiques dans lesquelles s'est posée la question de l'identité européenne, conduisent à examiner de très près les éléments de cette identité (I) afin de déterminer en ceux-ci la nature même de l’union (II) : est-elle un Etat ?

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