Cour de droit privé

Chapitre 1. Définition du droit

Qu’est ce que le droit: Le droit est une composante essentielle de notre vie quotidienne, impossible d’être un gérant de société ou homme d’affaire sans rien connaitre au droit. Le droit a plusieurs signification, il désigne la science du droit qui consiste à étudier les normes et qui répond à une méthodologie précise et selon la doctrine. Le droit est un ensemble de règles on parle alors de système juridique. Techniquement on parle alors de droit objectif. Le droit positive est l’ensemble des règles juridique en vigueur dans un état quelque sois leur source, c’est le droit qui existe. Le terme de droit peut aussi désigner une prérogative, une potentialité d’action juridiquement reconnu et protégée par des actions en justice. Le droit subjectif renvoi à 2 sujets, les personne physique et moral. Le droit subjective est la reconnaissance juridique d’un intérêt individuel. On peut poser un postulat général qui est que toute société produit des règles destine a régir des rapport entre les individus, entre les groupes.

Qu’est ce qui différencie le droit du domaine social?

S’interroger sur la spécificité du droit, par rapport a d’autre règle social que l’on appelle aussi le critère du juridique.

Section 1: Domaine du droit.

La règle de droit est abstraite et intemporelle.

Paragraphe 1: Unité ou diversité du droit:

Cette adages qui a été élaborés par les penseur de l’antiquité et en effet ces derniers ont montré que tout les groupes sociaux développe des coutumes morale, des usages dont la légitimité repose sur l’ancienneté sur la constante mise en oeuvre et dont le caractère obligatoire est admis par tous. Dans le système juridique français, la légitimité repose sur la légitimité démocratique.

Uniformisation

L’uniformisation: Processus qui fait disparaitre les caractéristiques distinctives des éléments ou individus et qui tend à leur donner un e forme unique.

Les Tendances général

On assiste aujourd'hui des tendance contradictoire et en même temps une tendance à la spécificité du système juridique du droit.

Diversification:

L’ensemble de ces phénomènes pousse vers l’uniformisation, d’importante particularité des système juridique demeure et ces particularités sont en réalité du à des facteurs extra juridiques.

Les sources réel peuvent se diviser en 2

Les facteurs objectifs: influencent le droit de chaque pays par exemple le caractère insulaire d’un pays ou non insulaire, son appartenance à l’orient ou à l’occident.

Les facteurs subjectifs exercent une pression vers la spécificité.

Dans le système français quand un auteur créé une oeuvre, elle est protégée par le droit d’auteur, en droit français le droit d’auteur égale

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