Aspect fiscale et les spécificités comptables dans le secteur de la promotion immobilière

INSTITUT DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE CARTHAGE

I.H.E.C ‘’Carthage’’

Rapport de stage en vue de l’obtention du master professionnel en Comptabilité, Contrôle, Audit (C.C.A)

SUJET:

L’ASPECT FISCALET LES SPECIFITES COMPTABLESDANS LE SECTEUR DE LA PROMOTION IMMOBILIERE

Préparé par : Dirigé par :

JIHED BOUSSARSAR MAHER JERIJI

Maitre de stage :

DONIA BELGHITH

ANNEE UNIVERSITAIRE

2012-2013

REMERCIEMENTS

Tout d’abord, nous tenons à remercier toute l’équipe du cabinetPRAGMA CONSULT, pour leur accueil et leur collaboration.

Au terme de ce travail, il nous est agréable d’exprimer notre profonde reconnaissance à notre famille notamment notre père qui a tant sacrifié pour que nous réussissons dans nos études, notre mère, pour son soutien et conseils qu’elle nous a prodigué durant toute notre vie, notre frère, pour sa générosité et ses encouragements et bien évidemment notre chère sœur qui n’a pas cessé de nous encourager et redonner de l’espoir quand il le faut, nous les exprimons toute notre reconnaissance et notre haute considération pour tout le temps, sacrifices…qu’ils nous ont consacré.

De même, et plus précisément, nous tenons à remercier sincèrement :

- WISSEM REKIK, un des associés de ce cabinet, pour nous avoir accueilli et permis de nous initier à la vie professionnelle;

- DONIA BELGHITH, notre maître de stage,quinous a accueilli dans son équipe, pris en charge, confié des tâches, fait confiance, conseillé, encouragé…

Ainsi, nous congratulons tout le service pour avoir facilité notre intégration dans cette équipe jeune, dynamique et sympathique !

Nous tenons également à remercier toutes les personnes qui ont concouru à rendre ce passage en entreprise agréable.

De plus nous adressonsnos remerciements à :

- MAHER JERIJI, notre professeur tuteur, pour le suivi qu’il a apporté à notre stage, ses conseils (notamment en comptabilité et fiscalité), ses explications…

- L’IHEC de Carthage, le département COMPTABILITE et l’ensemble des professeurs, pour ces six heureuses années d’enseignements et d’encadrement !

Enfin nous exprimonsnos respects et nos gratitudes aux membres de jury qui ont accepté la discussion et l’évaluation de notre modeste travail.

SOMMAIRE

REMERCIEMENTS…………………………………………………………………………2

SOMMAIRE……………………………………………………………………..…………...4

LISTE DES ABREVIATIONS…………………………………………………..………….7

INTRODUCTION GENERALE…………………………………………………..………..9

PREMIERE PARTIE : DEROULEMENT DU STAGE

CHAPITRE 1 :PRESENTTION DU CABINET PRAGMA CONSULT……………….12

SECTION 1 :DESCRIPTION DU CABINET PRAGMA-CONSULT..............................13

SECTION 2 :L’ORGANIGRAMME DU CABINET PRAGMA-CONSULT…………….15

SECTION 3 :DOMAINES D’ACTIVITES DU CABINET……………………………….16

CHAPITRE 2 :DESCRIPTION DES TACHES EFFECTUEES……………………….20

SECTION 1 : PRESENTATION DES SOCIETES AYANT EU UNE MISSION DE COMMISSARIAT AUX COMPTES………………………………………………………..21

SECTION 2 : LES SECTIONS FAITES AU COURS DE LA MISSION PRECITEE……21

SECTION 3 : L’ASSISTANCE COMPTABLE ET LA TENUE DE COMPTABILITE….27

SECTION 4 :PRESENTATION DES SOCIETES AYANT EU UNE MISSION D’ASSISTANCE COMPTABLE ET DE LA TENUE COMPTABLE…………………….28

SECTION 5 : PRINCIPAUX ACQUIS……………………………………………………28

DEUXIEME PARTIE : LA PHASE THEORIQUE DU MEMOIRE : LA PROMOTIONIMMOBILIERE, ASPECT FISCAL ET SPECIFICITES COMPTABLES

CHAPITRE 1 : DEFINITION DU SECTEUR IMMOBILIERET PRESENTATION DE SON REGIME JURIDIQUE ET FISCAL………………………………………….……30

SECTION 1 : PRESENTATION DU SECTEUR IMMOBILIER………………………...31

SECTION 2 :PRESENTATION DU PLAN JURIDIQUE DU SECTEUR IMMOBILIER………………………………………………………………………………31

SECTION 3 : IMPOT DIRECT…………………………………………………………....32

SECTION 4 : IMPOT INDIRECTE : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE………..35

SECTION 5 : DROIT D’ENREGISTREMENT…………………………………………...36

CHAPITRE 2 :SPECIFICITES COMPTABLES DES ENTREPRISES OPERANT DANS LE SECTEUR IMMOBILIER……………………………………………………39

SECTION 1 :REGLES DE PRISE EN COMPTE DES REVENUS……………………...40

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