Tp fond d'investissement
Étude de cas : Tp fond d'investissement. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Rania Taleb • 7 Mars 2019 • Étude de cas • 4 445 Mots (18 Pages) • 936 Vues
TRAVAIL NOTÉ 2
Consignes détaillées
- Pour réaliser le travail noté 2, vous devez avoir effectué les activités des semaines 1 à 11 inclusivement.
- Lisez attentivement chacune des questions. Par souci d’efficacité et de clarté, avant de rédiger votre réponse, vous pouvez en élaborer un brouillon.
- Indiquez clairement le numéro de chacune des questions et des sous-questions. Lorsque cela est requis, veuillez détailler votre démarche de calcul.
- Veuillez nommer votre travail final comme suit : FIN1932_TN2_Votre Nom.[pic 1]
- Veillez à respecter les consignes générales de présentation des travaux.
- Votre travail noté doit être acheminé à votre personne tutrice au plus tard à la fin de la semaine 12. Pour ce faire, utilisez l’outil de dépôt des travaux notés (disponible à partir de votre portail étudiant MaTÉLUQ). N’oubliez pas de conserver une copie de votre travail.
Partie 1 : Questions à choix multiples
Question 1
Dans un fonds commun de placement, quels sont les frais qui s’appliquent au rachat selon une échelle dégressive?
a) Frais reportés
Question 2
Selon l’IQPF, qu’est-ce qu’un fonds commun de placement à capital variable?
- Un fonds commun de placement dans lequel « à n’importe quel moment de nouveaux épargnants peuvent y contribuer et les épargnants existants peuvent y demander le rachat de leur part. »
Question 3
Laquelle des caractéristiques suivantes NE S’APPLIQUE PAS au fonds négocié en bourse (FNB)?
d)Les FNB offrent seulement de la gestion passive.
Question 4
Comment se nomme l’état financier personnel qui permet de déterminer la valeur nette d’un particulier advenant le décès de celui-ci à une date donnée?
a) Bilan successoral
Partie 2 : Questions à réponse élaborée : Calculs
Pour chacune des questions suivantes, veuillez détailler votre démarche.
Question 5
Antoine détient un compte non enregistré de fonds communs de placement constitués en fiducie. La valeur marchande de son compte au 1er juin 2017 est de 200 000 $.
Voici les transactions effectuées dans son compte depuis l’acquisition :
Date | Transaction | Montant | Valeur liquidative par part (VLPP) |
Juin 2015 | Achat (sans commission) | 120 000 $ | 10 $ |
Décembre 2016 | Distribution réinvestie | 15 000 $ Soit : 3 000 $ en dividendes déterminés 5 000 $ en intérêts 7 000 $ en gain en capital | 12 $ |
Janvier 2017 | Rachat (sans commission) | 20 000 $ | 13 $ |
Février 2017 | Remboursement en capital | 2 $ par part | − |
Le taux d’imposition marginal d’Antoine est de 45 %, soit 20 % au fédéral et 25 % au provincial.
a) Combien de parts Antoine a-t-il achetées en juin 2015?
Prix d’achat par part = 10 $ ÷ (1 –0 %) = 10 $
Nombre de parts détenues après l’achat de juin 2015 : 12 000 $ ÷10 $ = 12000 parts
- Combien de parts Antoine détient-il après la distribution de décembre 2016?
15000/19=789.47 parts
- Quel est le prix de base rajusté (PBR) par part du fonds commun de placement après la distribution de décembre 2016?
Total 135000 12789.47 10.5$ |
- Pour 2016, quel est le revenu imposable d’Antoine attribuable à la distribution de décembre 2016
Calcul du revenu total
Dividende majoré (3 000 ×138 %) 4140
Intérêts 5000
Gain en capital 50% 3500
Revenu imposable 12640
- Quel sera l’impôt total à payer pour 2016
Provincial (en $) | Fédéral (en $) | ||
Dividende majoré (3 000 ×138 %) 4140 4140
Impôt provincial (4140 × 25 %) 1035
Impôt fédéral (4140 × 20 %) 828
Crédit d’impôt pour dividende
Provincial (4140 × 11,9 %) (492.66)
Fédéral (4140 × 15,02 %) (621.82)
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