L’entreprise face à la contrefaçon: Qu’est ce que la contrefaçon ? En quoi la contrefaçon porte-t-elle préjudice aux entreprises ? Quelles sont les conséquences économiques de la contrefaçon ? En qui internet est-il un vecteur de la contrefaç

Thème : les facteurs de production et de l’organisation du travail

Objet de l’étude : l’entreprise face à la contrefaçon

Problématique : Qu’est ce que la contrefaçon ? En quoi la contrefaçon porte-t-elle préjudice aux entreprises ? Quelles sont les conséquences économiques de la contrefaçon ? En qui internet est-il un vecteur de la contrefaçon ? Comment lutter contre la contrefaçon ?

La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une mauvaise image, sous-entendant une chose de mauvaise qualité. L’objet de l’étude consistera donc à analyser l’entreprise face à la contrefaçon.

La contrefaçon détruit des emplois

Les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon peuvent se traduire par 4 types de pertes :

- L’impact sur les créateurs, qui se traduit par le fait que les droits de propriété intellectuelle, censés protéger et valoriser les créations, sont réduits à néant par la contrefaçon.

- Pour les entreprises, ce phénomène entraîne perte de chiffre d’affaires, de parts de marché ainsi que diminution des bénéfices. Il est également synonyme de préjudice moral, d’atteinte à l’image et à la réputation de l’entreprise victime, auxquels il faut ajouter les coûts entrainés par les mesures de protection contre les faux.

Plusieurs estimations ont été effectuées au niveau mondial, mais la contrefaçon étant très difficilement chiffrable, elles varient de 200 à plus de 500 milliards d’euros par an.

En France, l’Union des Fabriquant a estimé la perte annuelle à 6 milliards d’euros.

- Toute la base industrielle et technologique des pays développés est fragilisée par cette économie. En effet, l’avenir des secteurs sur lesquels repose la croissance des économies du savoir est fortement remis en cause par la contrefaçon.

- Le coût social de la contrefaçon se traduit lui par des suppressions d’emplois (200 000 emplois supprimés annuellement dans l'Union européenne, dont 38 000 en France).

Risques pour le consommateur

La fabrication des produits contrefaits peut être réalisée à l’aide de produits de base de médiocre qualité par une main d’œuvre non qualifiée, t la distribution peut être faite par des clandestins. Le service après-vente est donc inexistant.

Il existe un risque assez élevé pour la santé et la sécurité des consommateurs au niveau des produits contrefaits, et plus particulièrement pour les produits comme les médicaments, les pièces détachées d’automobile ou les jouets.

Le gros problème est que le consommateur ne se rend compte du caractère dangereux du produit qu’en le consommant. En effet, ces produits ne sont pas fabriqués conformément aux réglementations nationales ou communautaires en vigueur. Mais les contrefacteurs veulent gagner en rentabilité et n’ont donc aucun intérêt à contrôler de façon systématique et pointue leurs copies.

Cependant, certaines personnes consomment des produits contrefaits en s’imaginant que ceux-ci sont tout à fait sûrs et efficaces. Mais la présence d’une pièce défectueuse dans de nombreux produits de consommation courante peut se révéler nocive. C’est le cas des appareils domestiques par exemple.

La multiplication des sites de vente

La multiplication des sites de vente a démontré que les faussaires s’étaient emparés d’un nouveau modèle économique. En effet, le marché de la contrefaçon a bénéficié de l’expansion de nouvelles plateformes de vente que sont les sites Internet de commerce ou de ventes aux enchères. Ces derniers, qui peuvent rassembler un grand nombre d’acheteurs à travers le monde en leur proposant des prix bas, rendent difficile l’identification des contrefacteurs, du fait notamment des pseudos utilisés afin de dissimuler leur identité. De plus, l’absence de contrôles par les hébergeurs de ces sites favorise cette activité souterraine.

À en croire un nouveau phénomène observé au Japon, ce modèle économique est voué à progresser. Dans la droite ligne des sites d’enchères sur Internet.

Sur le réseau, le produit est désormais présenté à

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