Le marché du droit a polluer
Étude de cas : Le marché du droit a polluer. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Line Rousseau • 19 Novembre 2015 • Étude de cas • 503 Mots (3 Pages) • 1 197 Vues
Économie générale
Le marché des droits à polluer
Question n°1 :
L'émission de gaz a effet de serre produit des externalités seulement si elle affecte d'autres
entreprises ou personnes.
Il s'agit ici d'une externalités négatives, car elle engendre des coûts sans que ce soit l'entreprise elle
même qui en ai la charge.
L'émission de gaz à effet de serre produit des conséquences tels que le réchauffement climatique dû
à l'atmosphère qui retient les particules que l'ont peut trouvé dans ce gaz comme le CO², le CH4 ou
encore le N²O.
Le réchauffement climatiques qui lui même a des conséquences sur la santé, les zones côtières ou
encore la biodiversité, le tout causant un énorme déséquilibre environnemental.
Ils ont donc des effets néfastes sur d'autres entreprises ou individus.
Ils sont produits en grandes et majorités parties par les transport, suivies de très près par les
industries et par les bâtiments.
Question n°2 :
Le marché du droit à polluer fonctionne de tel que l'État défini elle même un quota d'émission de
CO² pour chaque entreprises (plus particulièrement les très grosses entreprises générant du gaz à
effet de serre, soit 10 000 installations industrielles) pour chaque années, et ce depuis 2005.
En effet, chaque entreprise a un quota a ne pas dépassé. En cas de dépassement, elle devra acheter
un droit a polluer a une autre entreprise qui, elle, n'est pas au plafond règlementé par l'État.
Si cette procédure n'est pas respecter, l'entreprise devra s'acquitter d'une amende d'un montant de
100 euros par tonnes de CO² de dépassement.
Cette mesure a été mise en place de façon a inciter les entreprises a moins polluer, cet à dire que
certaines entreprises pourrais préférer s'acquitter de coût coût afin de faire installer des installations
destinée a réduire l'émission de gaz à effet de serre, et, par la suite, pouvoir vendre son droit à
polluer a une entreprise dans le besoins. Cela pourrais engendrer un important bénéfice pour
l'entreprise.
Question n°3 :
Non, je ne pense pas que ce marché pourrait fonctionner sans l'État, car le gaz à effet de serre
produit un marché d'offre et de demande qui est seulement
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