Correction Cas Mr ALIX: droit

1) On distingue d’abord la différence entre un travailleur indépendant et un salarié. La jurisprudence précise que le contrat de travail peut exister en l’absence de tous contrats dès lors qu’il existe un lien de subordination entre les partis, en conséquence, un travailleur indépendant peut être considérée comme un salarié.

M. Alix connait n’est libre ni de ses horaires, ni du public qu’il rencontre, que dès lors, cette situation suffit à caractériser le lien de subordination et à donner naissance aux obligations qui découlent d’un contrat de travail. Il est donc salarié du club des sports.

2) On est dans le cadre d’un contrat de travail et la rupture de contrat de travail peut s’opérer de 3 manières différentes :

- la rupture conventionnelle

- pour le motif économique

- pour le motif personnel

On est donc dans le cadre d’un licenciement pour motif personnel.

- La faute : c’est un acte réel, matériellement vérifiable et suffisamment sérieux pour rendre impossible la suite du contrat.

- Insuffisance professionnelle : un employeur peut licencier en l’absence de toute faute mais pour un motif lié à la personne du salarié, il peut donc s’appuyer sur des critères d’évaluation pour justifier l’insuffisance de résultat et caractériser l’insuffisance professionnelle.

La rupture de confiance doit être telle que la poursuite du contrat est rendue impossible. Comme pour tous les licenciements, l’employeur doit donc faire apparaitre une cause réelle et sérieuse. Dans le cadre de ce licenciement, cette cause réelle et sérieuse apparait dans la faute du salarié. Cette faute doit revêtir les caractéristiques de la faute grave. Avons-nous réunis dans le cas, les éléments de la faute grave ?

Au regard du courrier, M. Alix fait « Du bon travail », le licenciement est donc dépourvu de cause réelle et sérieuse. Nous conseillons donc M. Alix de saisir la juridiction compétente : le conseil des prud’hommes.

Correction 2ème devoir :

L’entrepreneur est une personne qui prend des risques et qui introduit des innovations venant contribuer au dynamisme du capitalisme.

Première coréalisation qui permet d’affiner la cohérence du projet suivant.

Observation pertinente de l’environnement, qui lui a été favorable au produit typé traditionnel. Finalité financière :

Faire croitre l’entreprise, chercher la rentabilité. Objectifs : 50% du CA en 3 ans et attaquer des marchés à l’étranger.

Finalité sociale :

Cadre de travail convivial et adaptable. Objectif : recruter des personnes qualifiées (directrice commercial, directeur financier et directeur marketing). Maintenir les portes ouvertes pour les clients de manière à s’approprier un peu l’entreprise.

- Sauter le pas : quitter une situation convenable pour aller dans l’inconnu

- Répondre aux difficultés financières

- Trouver

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