Les opérations intra-communautaires.

CHAPITRE 6

Les opérations en devise

Et

Les opérations intra-communautaires.

De nouvelles règles spécifiques s’appliquent sur la TVA concernant les opérations effectuées à l’étranger. De plus si ces opérations se font hors de la zone de l’union européenne, les factures émise ou reçu peuvent être en devises étrangère. Cela peut entrainer un risque de change pour l’entreprise selon la valeur actuel des monnaies.

I - /        La TVA sur les opérations faite à l’étranger.

A - /         Les ventes faites à l’étranger.

        On peut distinguer deux types de ventes à l’étranger. Premièrement il y a l’exportation.

L’exportation est une vente de biens ou de services faites hors la zone de l’union européenne. Ce type de vente  est toujours exonéré de TVA.

Deuxièmement il y a les livraisons intra-communautaires.

Contrairement aux exportations, les livraisons intra-communautaires sont quant  à elles, des ventes faites à l’intérieur de la zone de l’union européenne. Il y a deux possibilités pour la TVA dans ce type de vente. Soit la vente est facturé  sur le hors taxe, ou alors la vente est facturé avec la tva. Cela dépend du client. Si le client est une entreprise ayant fourni son numéro d’identification intracommunautaire, la vente sera hors taxe. Si ce n’est pas le cas la vente sera facturée avec la TVA.

        B /        Les achats faits à l’étranger.

        Tous comme pour les ventes on distingue deux types d’achat, l’importation et l’acquisition intracommunautaire, qui sont eux aussi définis par le territoire ou l’opération est faite.

 L’importation est un achat qui est fait hors la zone de l’union européenne. Mais contrairement à l’exportation cette opération n’est pas exonérée de TVA. Lors de l’entrée du bien sur le territoire, celui-ci est pris en charges par les services douaniers qui fixe le montant de la TVA à payer plus les frais de douane dus.

L’acquisition intracommunautaire est un achat fait dans la zone de l’union européenne. Mais là aussi, bien qu’étant similaire à la livraison intra-communautaire, la règle en matière de TVA est différente. Le fournisseur ne facture pas la TVA. L’entreprise devra calculer la TVA concernant l’achat. La TVA sera à la fois une TVA collecté et déductible.

Exemple :

II - /        Les opérations faite à l’étranger en devise.

1. Les ventes en devises

        Lors d’un achat ou d’une vente effectué avec une devise étrangère, cela peu engendré un gain ou une perte de change. Le cour d’une monnaie étant en perpétuelle évolution, cela la rend donc instable, elle ne cesse de gagner ou de perdre de la valeur. Par conséquent la valeur d’une devise peut varier entre la date de facturation et la date du règlement. L’idée est la même pour ce qui est des acomptes.

Exemple :

Un client américain nous verse un acompte pour une commande. Actuellement le $ vaut 1.2 $ soit                   1 € = 1.2 $. Le montant versé est de 100 $. 100 $ =  100/1.2 = 83.33 €

Lors de l’enregistrement de la facturation de la vente pour un montant de 1 000 €, La valeur du dollar par rapport à l’euro à changer. La facturation est enregistré suivant le cour de 1.25 $ = 1 €.

Le jour de la réception du paiement le taux est de 1€= 1.15 $ Donc 1000/1.15 = 869.56 €

Mais lorsqu’il s’agit d’un d’une perte, on utilise le compte 666, Perte de change" comptabilise les pertes de change supportées par l'entreprise au cours de l'exercice. Elles résultent de la différence existant entre la valeur comptabilisée à l'origine et le montant payé ou encaissé au cours de la période comptable de règlement. Sont également considérées comme des pertes de changes supportés, les diminutions de liquidités ou les augmentations d'exigibilités immédiates dues aux évolutions des cours des devises hors zone euro.

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