La paie

La paie

Formule de calcul :

Heures mensuelles = heures hebdomadaire*52/12

Heures hebdomadaire = Heures mensuelles*12/52

La première chose à faire est de calculer l’absence (sans solde).

Si Heures supplémentaires faite la même semaine que l’absence, décompter ces heures des heures d’absence.

1-Absence

8 méthodes sont retenues pour décompter les absences :

1)décompte heures réelles : (salaire de base / heures réelles mois) *heures d’absences

2)décompte heures moyennes : (salaire de base / heures moyennes mois) *heures d’absences

3)décompte jrs ouvré réels : (salaire de base / jours réels mois) *jours ouvré d’absences

4)décompte jrs ouvré moyen :(salaire de base / jours moyen mois) *jours ouvré d’absences

5)décompte jrs ouvrable réels :(salaire de base / jours réels mois) *jours ouvrable d’absences

6)décompte jrs ouvrable moyen :(salaire de base / jours moyen mois) *jours ouvrable d’absences

7)décompte jrs calendaire réels :(salaire de base / nbr jours calendaire réels) *jours calendaire absence

8)décompte jrs calendaire moyen :(salaire de base / nbr jours calendaire moyen) *jours calendaire absence

Jours ouvrés = 21.67 jours

Jours ouvrables = 26 jours 

Méthode le plus souvent utilisée est la méthode décompte heures réelles.

Une entreprise utilise la même méthode pour tous ses salariés.

2- Avantage en nature

Pour les avantages en nature tjrs les mettre avec la base Brut pour avoir des cotisations dessus puis les déduire après le Net après retenue.

1. Nouvelle technologie d’information et de communication (NTIC)

Pour les avantages tels que les ordinateur, téléphone professionnel, internet…

2 méthodes : -dépenses réelles engagés

            -forfait annuel estimé à 10%

Ex : Téléphone abonnement de 30€ mensuelle      30*10/100=3

  On déclare un avantage en nature de 3€ pour le téléphone.

      Ordinateur d’une valeur de 900€           900*10/100=90      90/12=7.5

  On déclare un avantage en nature de 7.5€ pour l’ordinateur.

1. Nourriture

- L’avantage en nature nourriture est déclaré lorsque l’employeur fournit la nourriture au barème de 4.95€, si le salarié participe au frais la valeur qu’il débourse lui est déduite des 4.95€.

Ex : un salarié participe à hauteur de 1.45€ par repas. Les avantages en nature soumis à cotisations sont : 4.95-1.45=3.50€

• Un repas d’affaire ne constitue pas un avantage de nourriture il sera pris en charge dans les frais professionnels.

1. Marchandise

Si le coût de vente dépasse 30% du coût de production, elle est déclarée sinon n’apparait pas sur la fiche de paie.

Apparait sur la fiche de paie le cout de production.

1. Logement

Pour la base (assiette) de calcul, l’employeur à le choix entre deux possibilités :

        1- l’évaluation forfaitaire en fonction d’un barème.

        2- l’évaluation sur la base de la valeur locative.

Ce choix peut être changé d’une année sur l’autre.

1- l’évaluation forfaitaire en fonction d’un barème.

 Barème réglementé, il peut intégrer l’eau, l’électricité, gaz, garage.

Elle repose sur le salaire brut mensuels soumis au cotisation (rémunération principale, prime, gratification) et la distinction suivante :

-pour les logements ne comportant qu’une pièce principale.

-pour ceux comportant plusieurs pièces principales, il faut multiplié par le nombre de pièces principal (salle à manger, salon, chambre.

2- l’évaluation sur la base de la valeur locative.

1. Voiture

Lorsque l’employeur mets à disposition permanente une voiture elle est déclarée sur la fiche de paie car il peut l’utiliser à des fins personnelles et est soumis à cotisation.

         2 méthodes de calcul comme pour le logement :

                1-Valorisation au réelle

                2-valorisation forfaitaire

Le choix de la méthode peu variée d’un employé à un autre. La méthode au forfait est utilisée quand l’employeur ne peut pas prouvait la consommation au réel.

                1-Valorisation au réelle

L’évaluation réel se fait sur la base des frais véritable engagée par l’employeur. Elle résulte de plusieurs variables :

-Un pourcentage du prix d’achat : = 20% par an pour un véhicule de moins de 5 ans

                                     = 10% pour véhicule de plus de 5 ans

-Cout d’entretien

-Assurance (mensuelle)

-prorata kilométrage privé

-carburant personnel payé par l’employeur

                2-valorisation forfaitaire

-Un pourcentage du prix d’achat :

L’employeur ne paie pas le carburant : =9% du cout d’achat TTC véhicule pour moins de 5 ans.

                                        =6% du cout d’achat TTC véhicule pour plus de 5 ans.

        L’employeur prend en charge le carburant : =12% du cout d’achat TTC véhicule moins de 5 ans.

...