SCO 3202 tn2
Étude de cas : SCO 3202 tn2. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Dumaspritee • 30 Octobre 2018 • Étude de cas • 10 474 Mots (42 Pages) • 3 066 Vues
Question 1
- Les éléments du patrimoine immatériel liés au marketing : englobent les éléments qu’une entreprise utilise pour se démarquer de ses concurrents. Par exemple les marques. Les marques sont des mots, des symboles ou dessins ou des combinaisons de ceux-ci servant à différencier les biens ou les services qu’offre une entreprise de ceux offerts par concurrence. Il y a aussi les noms commerciaux qui sont les noms sous lequel une entreprise exploite et qui porte le symbole de la réputation de de l’entreprise, de son expérience ou de son savoir-faire comme Bayer Macdonald. Les dessins industriels représentent tout forme, tout modèle ou toute décoration d’un article produit sur une base industrielle. Les noms de domaine internet permet à une entreprise d’associer son nom ou ses marques à une adresse internet e de protéger l’exclusivité de ce lien et pour finir il y a les titres de journaux.
- Éléments du patrimoine immatériel liés à la clientèle : On trouve des éléments permettant à une entreprise de profiter de liens avec ses clients. Il y a les listes de clients qui peuvent contenir les coordonnés des clients. Et il y a les carnets de commandes comme des contrats qu’une entreprise a signés avec des clients.
- Éléments du patrimoine immatériel de nature artistique : il s’agit d’éléments qui résultent d’un processus créatif et qui sont exploités commercialement par une entreprise. Comme les droits d’auteur liés à une création littéraire aune œuvre musicale, a une œuvre visuelle ou une production audiovisuelle.
-Éléments du patrimoine immatériel fondés sur des contrats : il y a plusieurs formes comme les contrats de redevances, les contrats de franchise ou de licence, les droits de distribution et les droits de forage.
-Éléments du patrimoine immatériel fondés sur la technologie : Ce qui englobe les biens ou procèdes qu’une entreprise peut protéger ou non par un brevet par exemple les logiciels et les secrets commerciaux. Comme un nouveau médicament breveté, a un logiciel de reconnaissance vocale.
Question 2
Février 20x6
Débit crédit
Franchise 100 000
Equipement 10 000
Publicité long terme 20 000
Versement annuel 4 ans 207 906
Acquisition franchise 237 906
Caisse 100 000
Décembre 20x6
Publicité 20 000
Payé d’avance 10 833.33
Caisse 9166.33
Publicité fév. à déc. 20000 / 24 mois X 11 mois
Equipement 40 000
Payé en avance 33 888.89
Caisse 6 111.11
4 0000 / 72 mois x 11 mois Fév. to Déc.
1 mars 20X6
brevet 54520
caisse 54520
31 dec 20x6
brevet d’amortisation 7552.20
amortisation cumulé 7572.20
Durée de l’utilité de 6 ans = 72 mois
54520 / 72 mois = 757.22 mois
1 mars au 31 dec 20x6 =10 mois x 757.22 = 7572.20 $
1 Juin 20x6
Droit utilisation et frais juridique 44 500
Caisse 44 500
Montant total 44 500
Déc. 31 20x6
Droit d’amortissement
utilisation 1038.31
Amortissement cumulé 1038.31
Utilisation de 25 ans 44 500 / 300 mois = 148.33
Juin a déc. = 7 mois x 148.33 = 1038.31 $
July 1 20x6
Télédiffusion 150 000
Caisse 150 000
Vu que l’immobilisation incorporelle dont la durée d’utilité est indéterminée, elle ne doit pas être amorti mais s’assurer annuellement que la durée d’utilité demeure indéterminée.
30 septembre 20x6
Acquisition liste clients 90 000
Caisse 90 000
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