SCO 2001 TN1.
Étude de cas : SCO 2001 TN1.. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Martin Tremblay • 8 Novembre 2016 • Étude de cas • 1 967 Mots (8 Pages) • 2 030 Vues
solution premier cas
canada québec
Salaire net (a) 41 534$ 41 534$
Plus : déduction à la source 28 466 28 466 .
Salaire brut 70 000 70 000 .
Plus :Boni de fin d’année 20 000 20 000 .
Régime de pension agrée (b) .[pic 1][pic 2]
Prime d’assurance-salaire collective (b) [pic 3][pic 4]
Prime d’assurance maladie (b) (c) 2 600 .[pic 5]
Frais de voyage du conjoint de l’employé (d) 1 300 1 300 .
Intérêt présumé sur prêt, (e) 5 399 5 399 .
Revenu brut provenant d’un emploi 96 699 99 299 .
Moins :
Contribution à un régime de pension agrée 2 800 2 800 .
Revenu net d’un emploi 93 899$ 96 499$
(a) Pour obtenir le salaire net, j’ai soustrait les déductions à la source du salaire brut.
(b) Les éléments suivants ne constituent pas un avantage imposable pour l’employé : part de l’employeur au RRQ, à l’assurance-emploi, à l’assurance parantale, au régime de pension agrée – prime d’assurance-salaire collective payée par l’employeur – prime d’assurance maladie payée par l’employeur n’est pas imposable au fédéral.
(c) Au québec, pour l’employé bénéficiaire, les primes versées en son nom par l’employeur à un régimes d’assurance maladie, sont imposables mais peuvent aussi être admissible comme frais médicaux.
(d) Si le conjoint de l’employé ne s’addonne pas a des activités commerciales au cours du voyages, les frais de voyages de celui-ci deviennent un avantage imposable pour l’employé.
Puisque que sa conjointe ne s’est adonnée à aucune activité commerciale durant son voyage d’affaire, M. Marchand devra déclaré dans son revenu comme avantage imposable le coût du billet d’avion de celle-ci. Les deux billets on coûté 2 600$ donc si l’on divise en deux on obtient 1 300$ pour le billet de madame.
(e) Dans se cas-ci, pour un prêt consenti à un taux d’intérêt réduit dans le but d’acheter une résidence, l’avantage imposable est calculé en fonction du moindre taux d’intérêt prescrit au moment où le prêt est contracté soit 3% moins le taux payé soit 1% . En tenant compte de la remise annuelle en capital de 12 000$, on calcul l’avantage imposable en deux partie, soit du 1er janvier au 30 juin (solde 276 000$) et du 1er juillet au 31 décembre (solde 264 000$). Pour la
première partie de l’année, l’avantage imposable est de 2 737.31$ (276 000$ x (3% - 1%) x 181/365). Pour la deuxième partie de l’année, l’avantage imposable est de 2 661.69 $ (264 000$ x (3% - 1%) x 181/365). Pour un total de 5 399 $ à déclarer au fédéral et au Québec.
(f) Au fédéral, M. Marchand, a droit à un crédit d’impôt pour emploi de 169$, soit 1 127$ x 15%, et à une déduction de 1 110$ au Québec, dans la section «autres déduction».
solution deuxième cas
1.
canada québec
Salaire brut 30 000 30 000 .
Plus :Commissions gagnées 2 200 2 200 .
Utilisation d’une automobile (a) 2 656 2 656 . .
.
.
Revenu brut provenant d’un emploi 34 856 34 856 .
Moins :
Contribution annuelle au club de golf (b) .[pic 6][pic 7]
Frais de réprésentation, 3 000$ x 50% 1 500 1500 .
Frais de location d’ordinateur portable 800 800
Publicité, 500$ x 50% (c) 250 250 .
Revenu net d’un emploi 32 306$ 32 306$
(a) L’avantage imposable de l’utilisation de l’automobile fournie par l’employeur se calcul comme suit :
Frais pour droit d’usage : 32 000$ x 1.5% x 12 mois x (8 000 / 1 667 x 12) = 2 304$
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