Comptabilité et états financiers.

Immobilisation corporelle

Rappel des principaux écarts entre la norme IFRS et la référence française :

1. Règles de comptabilisation
2. Règle d’évaluation

Cas pratique

Rappel Comptabilisation

Un élément doit être comptabilisé si :

- Il est probable que tout avantage économique futur qui lui est lié ira à l’entreprise

- L’article à un coût ou une valeur qui peut être évaluée de façon fiable.

- L’entité exerce un contrôle sur cet actif

En plan comptable français on a 3 colonnes à l’actif pour enregistrer une machine : Valeur brute, amortissement et la valeur net. En comptabilité IFRS une seule colonne avec uniquement la valeur.

Chaque élément significatif d’une immobilisation corporelle doit être comptabilisé séparément.(on a un immeuble acheté 30 millions d’euros. En compta classique on aura notre immobilisation à l’actif de 30 millions. Maintenant elle sera divisée en : toiture, gros œuvre, aménagement etc … On va détailler notre immobilisation par petits morceaux, par éléments significatifs qui vont être comptabilisé séparément. On part du principe que les différents éléments s’amortissent de manière différente) C’est l’approche par composants.

DECOMPTABILISATION

Une immobilisation corporelle doit être décomptabilisée :

- Lors de la sortie

- Lorsqu’aucun avantage économique futur n’est attendu de son utilisation ou de sa sortie.

Evaluation des actifs corporels

On distinguera 2 éléments ( et ce pour tous les actifs non courants) :

• L’évaluation initiales ( le « coût d’entrée)
• L’évaluation ultèrieure

1. L’évaluation initiale : le principe

Une entreprise doit apprécier :

• Les coûts encourus initialement pour acquérir ou construire une immo
• Les coûts encourus ultérieurement pour l’accroitre, la remplacer partiellement ou assurer son entretien

Donc les dépenses d’entretien et de maintenances = charges

Le remplacement ou le renouvellement d’un composant de l’actif = actif

Donc on distinguera :

• Les actifs produits par l’entreprise

• Calcul d’un coût de productions

• Les actifs achetés par l’entreprise

• Calcul d’un coût d’achat

Coût d’achat

• Prix d’achat (après déduction des remises)
• Tout coût directement attribuable à la préparation de l’actif en vue de son utilisation prévue (Coût direct)
• L’estimation initiales les coûts relatifs démantèlement et à l’enlèvement de l’immobilisation et à la remise en état du site

Autres précisions :

• Sont donc exclus les frais administratifs et autres frais généraux
• Prix compta à la date de comptabilisation
• Les frais de démantèlement sont une estimation d’un coût futur qui sont également à actualiser.

Exemples de coûts directs :

• Livraison et manutention de l’actif
• Frais installation et montage
• Honoraires liés à l’acquisition
• Coûts de personnel

Son à exclure :

• Coûts d’ouverture d’une installation
• Frais administratifs généraux
• Pertes opérationnelles initiales
• Coûts de relocalisation et de restructuration

Coût de production

• Coût d’acquisition des matières consommées
• Coûts engagés (directs seulement)

1. L’évaluation ultèrieure

Deux traitements sont autorisés :

• Modèle du coût amorti ( méthode préférentielle)

• Coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur ultérieures

• Modèle de la valeur réévaluée

• Montant réévalué diminué du cumul des amortissement et des pertes de valeurs ultérieurs (juste valeurs à la date de réévaluation).

Définitions

• La valeur brute d’un actif : c’est sa valeur d’entrée dans le patrimoine ou sa valeur réévaluée
• Le montant amortissable : Valeur brute – valeur résiduelle ( valeur de revente nette des frais de sortie)
• L’amortissement : c’est la répartition systématique du montant amortissable d’un actif sur sa durée d’utilité
• La valeur nette comptable : valeur brute – le montant des amortissements cumulés.

LE plan d’amortissement

Sur la durée d’utilité (qui n’est pas la durée de vie, durée pendant laquelle j’estime pouvoir utiliser le bien) selon :

• L’usage attendu de l’actif
• L’usure physique attendue de cet actif
• L’obsolescence technique
• Les limites juridiques ou similaires sur l’usage de cet actif

La durée limitée doit être révisée à chaque période.

LE mode d’amortissement

Le mode d’amortissement utilisé doit refléter le rythme selon lequel l’entité s’attend à consommer les avantages économiques futurs liés à l’actif.

EXEMPLE 1 : Prise en compte d’une valeur résiduelle

Prix d’achat        100 000 €

Frais de transport et installation        12 000€

Frais administratif         4 000€

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