Amortissement nouvelle machine

Expéditeur : Marylin KIEGER
Destinataire : M. Andretti
Date : 13 mars 2018
Objet : Amortissement nouvelle machine

Vous m’avez demandé des clarifications concernant l’amortissement de la nouvelle machine que vous souhaitez acquérir.

L’amortissement dégressif ne peut s’appliquer qu’aux biens neufs dont la durée de vie est supérieure ou égale à 3 ans. La liste de ces biens existe dans le code général des impôts (CGI). Ce dernier se calcule à l’aide d’un taux obtenu en multipliant le taux linéaire et le coefficient dégressif.

Concernant l’amortissement exceptionnel il s’agit d’un amortissement fiscal accéléré, destiné à la robotique dans les PME et les imprimantes 3D (sur 24 mois). Il permet de favoriser certaines entreprises ou l’acquisition de certains biens, indépendamment de toute dépréciation des biens concernés.

La nouvelle machine pourra bénéficier de l’amortissement fiscal selon le mode dégressif mais pas d’un amortissement exceptionnel, car elle ne répond pas au caractéristique requit pour l’amortissement exceptionnel.

L’amortissement économique (comptable) est la répartition du montant amortissable en fonction de la durée d’utilisation, on l’appelle aussi « la consommation des avantages économique attendus ». Deux modes d’amortissement sont possibles : le linéaire dont le montant de l’immobilisation s’étale sur la durée de vie de façon constante c'est-à-dire le même montant tous les ans. Et le non-linéaire dont l’étalement se fait par unité d’œuvre représentant de l’utilisation de l’immobilisation.

Donc, le mode d’amortissement économique comptable le plus judicieux pour cette machine est le non-linéaire selon le nombre de platines fabriquées, car les ventes potentielles varient beaucoup et cette méthode suivrait le rythme de ces évolutions.

Lorsque l’amortissement comptable ou économique est différent de l’amortissement fiscal il faut enregistrer un amortissement dérogatoire. Ceci pourra être le cas de la nouvelle machine étant donné que le rythme de l’amortissement économique comptable et de l’amortissement dégressif sera différent.

Il faudra donc comptabiliser un amortissement dérogatoire.

Afin de connaître les dispositions les plus avantageuses sur le plan fiscal il faut tenir compte de la date de début de calcul de l’amortissement. Pour l’amortissement non linéaire il s’agit du nombre de platines fabriquées la date d’acquisition n’est donc pas à prendre en compte. Pour l’amortissement dégressif il débute le jour de l’acquisition de la machine.

Marylin KIEGER.

...