Air Trafic

Cas #6 - Air trafic - Correction

Contexte :

ATI – ÉF au 31 janvier 2015

Offre reçue d’un concurrent

40% des actions, 40% de la VC des actifs + 10% du RN

Rappel immobilisations corporelles :

Définition : Actifs qui :

• Sont détenus pour :

• Utilisation dans la production de biens ou prestation de service
• OU location à des tiers
• OU utilisation à des fins administratives

• Utilisés sur plus d’une période

Comptabilisation initiale et ultérieure :

Initiale : Modèle du coût

• Le coût doit être comptabilisé en tant qu’actif si et seulement si :

• Probable que les AÉF iront à l’entité
• Coût peut être évalué de façon fiable

• Afin de déterminer le coût, il faut savoir si l’immo corpo a été :

• Acquise ou construite
• Obtenue lors d’un troc

• Quand l’immo corpo se trouve à l’endroit et dans l’état pour l’exploitation :

• La comptabilisation des coûts cesse
• L’amortissement commence

Ultérieure : Choix de modèle

• Modèle du coût
• Modèle de la réévaluation

Coûts engagés ultérieurement pour accroître, remplacer partiellement ou assurer son entretien (sauf courant) sont capitalisables.

Modèle du coût :

• Calcul du coût :

Valeur de la ctb initiale

Pl : Capitalisation ultérieure

Ms : Amo antérieurs

Ms : Pertes de valeur antérieures

• Amo à toutes les périodes
• Dépréciation au besoin (IAS 36)

Modèle de la réévaluation :

• Calcul du montant réévalué régulièrement :

JV à la date de réévaluation

Ms : Cumul des amo

Ms : Cumul des pertes de valeur

• Fréquence de réévaluation dépend de la volatilité (5 ans)
• Choix pour toute la catégorie
• Écart de réévaluation :

Plus value : Dans les AERG-CP

Ms value : En charge, sauf si annule une plus-value antérieure

Modèle de la réévaluation : Avantages / Inconvénients :

• JV à l’ÉSF (hausse et baisse)
• Hausse entraîne une charge d’amo plus importante
• Impact sur RN et l’évaluation de la performance
• Réévaluation entraîne des coûts pour l’entité (source externe)
• Pratique : Environ 5% des entreprises en Europe et très peu au Canada (surtout les compagnies d’assurance.

Correction :

Problématiques :

1. Immo corpo
2. Pièce de rechange
3. Vente de 2 avions
4. Achat d’actifs
5. Remplacement d’un moteur
6. Intérêts capitalisés
7. Subvention
8. Location de chambre d’hôtel
9. Échange de location de chambre

Problématique 1 : Immo corpo

• Immo corpo de 4.1M$
• Actif total de 13,9M$
• Immo corpo inclus : Avions (moteur et carlingue), mobilier et matériel
• Selon le modèle du coût

Problématique 2 : Pièces de rechange

Pièces de rechange et fournitures (annexe 2, point 3)

Valeur de 1.1

De façon générale, quelle est la nature du poste?

Actif (caractéristiques) :

• Ressources contrôlées par l’entité : Oui
• Du fait d’évènements passés : Oui
• Dont les AÉFs sont attendus : Oui

Plus précisément, est-ce un stock ou une immo corporelle?

Question de jugement :

• Habituellement, les pièces de rechange sont :

• Inscrites en stock
• Passées en charge lors de leur consommation

• Toutefois, elles constituent une immo corpo si elles sont utilisées sur plus d’une période

Conclusion : ATI les traite comme des stocks, ce qui est adéquat.

300K ne seront plus utiles à ATI (VNR nulle)

• Donc, ne répondent plus à la définition d’un stock (détenu en vue de la vente) : Changement de la nature
• ATI évalue au moindre du coût et de la VNR (ce qui est adéquat)
• Un ajustement doit être apporté

Charge de dépréciation (moins-value)        300 000

       Stocks – Pièces de rechange                                 300 000

Problématique 3 : Vente de 2 avions

Vente de deux avions : remplacés par 2 autres

• Décomptabiliser lors de la sortie
• Gain de 304K aux résultats : adéquat

Formation de 1.2M :

• La nature de la formation est-elle une charge ou un actif?

Habituellement : Ctb en charge

Définition d’une charge :

• Dim d’AÉ : Il faut payer le 1.2M
• Qui ont pour résultat de dim les CP

CTB charge :

• Une dim d’AÉ sera alors produite : Déboursé pour la formation des équipages
• Le montant sera fiable : 1.2M

Ne répond pas à la définition d’actif :

• Ressource contrôlée : Non, je ne contrôle pas mes employés
• Du à des évènements passés : Oui, 1.2M a été payé
• AÉF attendus : Non, AF seront générés, mais aucun lien direct

CTB : peut-on ctb cet actif?

• Probable AÉF iront à l’entité : Non, car pas de lien direct entre la formation et l’obtention d’AÉF
• Évaluation fiable : Oui, le montant de 1.2 a été versé par ATI

Conclusion : la formation doit être inscrite en charge – le traitement actuel est adéquat

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