La Santé Et La sécurité Au Travail (SST) Au cœur De La Stratégie De L'entreprise

Pour l’employeur l’amélioration des performances de l’entreprise en matière de santé et de sécurité au travail est extrêmement difficile. Les questions qui se posent sont :

- Comment évaluer les risques de façon exhaustive (complète) ?

- Comment pérennisé (faire durer dans le temps) les bonnes pratiques ?

- Comment construire une démarche de prévention de façon organisé et piloté ?

I- L’engagement de la direction faire de l’anse élément nécessaire de toute démarche SST

Faire de la santé et la sécurité une priorité suppose un engagement fort de la direction. Un engagement qui consiste notamment à viser le zéro AT-MP. Mettre en œuvre une politique de SST nécessite bien sûr de définir des objectifs et d’investir des moyens humains, techniques et financiers cohérant. Cependant, l’implication de la hiérarchie et des employés ainsi que de leur représentant à travers les CHSCT est incontournable. L’engagement de chacun dépend beaucoup de la formation du management et d’une communication claire et largement diffusée sur la politique adoptée les efforts entrepris et les accidents survenus. (Il faut communiquer les accidents de travail aux salariés pour qu’ils s’en rende compte et qu’ils puissent plus s’impliquer.) Le succès d’une politique d’entreprise en SST dépend de la capacité de la direction à déployer les questions de santé et de sécurité dans toutes les fonctions de l’entreprise et de la piloter comme une dimension stratégique à part entière. Il s’agit de remporter l’adhésion de l’entreprise, considérer la SST comme les autres branches de l’entreprise aussi importante. L’agence européenne pour la santé et la sécurité au travail : « la gestion de la SST doit être perçu comme faisant partie intégrante de la structure de gestion global et non comme un processus administratif distinct. Plus la SST est liée aux activités fondamentales d’une organisation, plus les performances de cette dernière en termes de SST seront positives. »

A- Commencer par respecter les dispositions légales et réglementaires

Le premier gage d’un employeur envers le personnel consiste à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer sa sécurité et protéger sa santé en commençant par se mettre en conformité avec la réglementation de son secteur. Ce prérequis est d’autant plus crucial que le fait de méconnaitre ces obligations peut se traduire en risque d’accident, de sanction financière, voire en risque juridique. Cette mise en conformité concerne aussi bien les machines et les équipements que la mise à jour du document unique, l’accueil au poste de tout nouvel embauché, la formation des employés à la sécurité, les affichages obligatoires (règlement intérieur, convention collective, consigne incendie …). La tâche est très complexe mais il n’y a pas de moyens plus efficace que de partir d’un inventaire exhaustif de la réglementation. A partir de cette inventaire, le site (secteur d’activité) devra identifier tous les textes qu’ils lui sont applicables en extraire chaque exigence, les adresser à chaque fonction du site concerné pour une mise en application et clarifier le partage des responsabilités pour chaque fonction et le cas échéant planifier et suivre la mise en conformité. Une telle démarche implique également d’assurer une veille des évolutions réglementaires de son secteur sur lesquelles les associations professionnelles ou les chambres des métiers aide énormément. L’ANACT (agence national pour l’amélioration des conditions de travail) a tout un réseau utile qui va intervenir sur le terrain à la demande et peuvent dispenser de formations ; mettre au courant un préventeur ou rien a été réalisé , de même la plupart des organisation professionnelle liée à des métiers accidento-gène comme l’organisme professionnelle du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) ou de nombreux cabinets de conseils en SST indépendant propose conseil, information et formation à leur adhérent ou client.

B- Faire le choix d’un référentiel et d’une certification

Depuis une dizaine d’années plusieurs référentiels relatifs au management de la SST ont fait leur apparition, un peu comme des guides méthodologiques, ils visent à accompagner les entreprises dans la planification, la mise en œuvre, la maitrise et l’amélioration de leur démarche SST. En France, trois d’entre eux font références :

- Le guide ILO / OHS 2001 de l’OIT (Organisation internationale du travail) : énonce des principes directeurs. Il a été élaboré par un groupe tripartite d’experts internationaux (des représentants d’Etats, des représentants d’employeurs et des représentants de salariés). Il a remporté la faveur des partenaires sociaux (= d’un côté on a les syndicats qui sont censé représenter les salariés et de l’autre côté ce sont les associations qui regroupes les patrons  Medef). Autre atout de ce guide, l’INRS estime « qu’il met l’accent de manière plus évidente que les autres sur la participation des salariés et la concertation avec les structures représentatives du personnelles (CE ; CHSCT …)

- L’OHSAS 18001 (Occupation Health and Safety Assessement) : probablement le plus répandu, il a été conçu par les représentant d’organisme commerciaux et d’organisme de certification et de normalisation internationaux pour palier l’absence de référence en SST à l’échelle mondiale type ISO.

- Le système commun MASE – UIC (Manuel d’amélioration sécurité des entreprises – Union des industries chimiques : ce système est né de la volonté d’industrielle français d’amélioré la santé et la sécurité dans leur entreprise et chez leurs sous-traitants. Sans but lucratif, ce référentiel est élaboré par ces adhérents (de la PPE  petite entreprise au groupe industriel du sous-traitant au donneur d’ordre). Ce système constitue la plus ancienne démarche française du management de SST.

Le système MASE se défend d’être un référentiel normatif ou figé, laissé aux mains de ces utilisateurs, il se veut pragmatique et adapté à toutes les entreprises. Un tiers des adhérents sont des entreprises de moins de 20 salariés. A l’issue d’un audit confié à un organisme extérieur agrée, la décision de certification (1 ou 3 ans) est délivrée par un comité régional composé de professionnels (préventeurs, responsable RH, chef d’entreprise …) qui sont issus d’établissement utilisateur

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