Contrat Entre Professionneles

1/Tout d’abord définissions la notion de contrat, il s’agit en effet de tout accord entre deux ou plusieurs personne ayant pour but de faire naitre des obligations ( de donner, de faire et ne pas faire.) Après avoir défini cette notion nous pouvons désormais étudier quelles seront les oblgations de chacu,es des parties de ce contrat.

En ce qui concerne le distributeur celui au vue du présent contrat type s’engage à s’approvisionner auprès du fournisseur autrement dit la société Florum chaque année civile une quantité minimale de 24 pièces.

En ce qui concerne désormais les obligations s’appliquant au fournisseur, la société Florum, celui-ci s’engage à fournir le distributeur en canapés, fauteuils et sièges et à reprendre ceux-ci lorsqu’ils n’ont pas été venus lors de la sortie de la nouvelle collection

Ce dernier devra également vendre ses produits au prix fixé lors de l’enregirstrement de la commande, cependant celui-ci à le droit de modifier les prix de ses produits afin d’être en adéquation avec l’évolution générale des prix à chaque fin d’année civile. Dans c » cas il devra faire tout son possible pour avertir le fournisseur de cette hausse des prix.

Une fois les commandes passées, le fournisseurs devra livré la marchandise dans les locaux du distributeur tout en respectant la conformité du conditionnement des produits par rapport aux produits commandés.

Une foi le contrat arrivé à terme le fournisseur aura l’oblogation d’avertir le distributeur par lettre recommandé avec accusée récéption six mois avant la date de fin des relations contractuelles afin de le prevenir.

Après avoir abordé les obligations de chacunes des parties, interressons nous désormais aux obligatins touchant les deux parties, en effet celles-ci doivent respectée la durée que prévoit le contrat.

Toutes les obligations citées ci-dessus devront être respectées en vertu de la définition de cette notion de contrat, si cela n’est pas le cas cela sera décrit comme un manquement au contrat et sera sanctionné d’une manière ou d’une autre.

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