Comptes de groupe
Cours : Comptes de groupe. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar NeXuSiTo • 17 Septembre 2024 • Cours • 9 957 Mots (40 Pages) • 47 Vues
Partie 3 : Comptes de groupe
Chapitre 1 : Principes de consolidation
Place dans le programme :
- Comptes de groupe
Sens et portée de l’étude | Notions et contenus |
3.1 Principes de consolidation 3.2 Processus d’élaboration des comptes de groupe Comprendre l’incidence comptable de la définition d’une entité et de son périmètre (le périmètre doit-il être défini selon des critères juridiques – droit de propriété – ou de contrôle ?) |
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Table des matières
I. Définition des groupes 2
A. Définitions 2
B. Diversité des situations 2
1) Groupes reposant sur des liens capitalistiques 2
2) Groupes reposant sur des liens contractuels 3
3) Typologie des groupes de sociétés 3
C. Principe fondamental d’autonomie 3
II. Cadre règlementaire et légal national et normes comptables internationales (IFRS) 4
A. Référentiels applicables aux comptes consolidés 4
1) Sociétés cotées sur un marché réglementé 4
2) Sociétés non cotées sur un marché réglementé 5
3) Obligations et exemptions d’établissement de comptes consolidés 5
B. Le référentiel français de consolidation 6
C. Normes internationales de comptabilité et d’information financière IFRS 6
1) Processus d’adoption des normes IFRS par l’Europe 7
2) Principes comptables applicables aux IFRS 7
3) États financiers 7
4) Normes IFRS pour PME 7
D. Principes et règles comptables 8
1) Les principes propres aux comptes consolidés 8
2) La date d’établissement des comptes consolidés 10
III. Périmètre de consolidation 10
A. Types de contrôle 11
1) Contrôle exclusif 11
2) Contrôle conjoint 12
3) Influence notable 13
B. Calcul du pourcentage de contrôle 14
1) RMCC 14
2) IFRS 10 15
C. Méthodes de consolidation applicables aux entreprises du périmètre 15
1) Entreprises sous contrôle exclusif 15
2) Entreprises sous contrôle conjoint 16
3) Entreprises sous influence notable 16
D. Informations à fournir en annexe 17
1) Information relative au périmètre et aux méthodes de consolidation 17
2) Autres informations 17
E. Le pourcentage d’intérêt 18
1) Nature des titres à prendre en compte 18
2) Modalités pratiques de calcul 18
IV. Organisation et étapes de la consolidation 21
EXERCICES 23
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